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Entrée en vigueur - Règlement U-100-1 modifiant diverses dispositions de l'annexe A et du plan de l'annexe B du règlement de zonage U-100

...E DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement U - 100 - 1 modifiant diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B du règlement de zonage U - 10 0 AVIS PUBLIC est donné par la soussign...

Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)

...ULTATION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-100 -1 RELATIF AU ZONAGE, AFIN DE CORRIGER DIVERSES DISPOSITIONS DE L’ANNEXE A ET DU PLAN DE L’ANNEXE B À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PREMI...

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

...NE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20 Règlement de zonage 858-1-2009 RU E D ES C ÈD RES RU E D ES C HÊN ES RU E D ES M ÉLÈ ZES RU E D ES...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...et camp de groupe, 761 - Parc pour la récréation en général, 762 - Parc à caractère récréatif et ornemental. Janvier 2010 Annexe « A » RU1-145 Règlement de zonage 858-1-2009 RUE SALVAS RUE CARDIN RUE VEILLETTE RUE LEMIEUXRUE LEMIEUX RUE SA...

Hébergement

...nie des Grèves : Téléphone  : 450 742-4767 ou 1 800 368-0168 Site Internet   Colonie Sainte-Jeanne-d’Arc 10020, route Marie-Victorin Contrecœur (Québec)  J0L 1C0 Téléphone : 450 743-8265 L...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...2023 totalisant 2 722 873.05 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire part ie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 3 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE D...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...motion et dépôt du projet de règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes A et B 6.7 Avis de motion décrétant le prochaine adoption du r èglement 1319-2023 modifiant le...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h

...article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 5.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adoption du budget de l'année 20...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...écembre 2023 totalisant 641 345 ,06 $ au Fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. 7 QUE le conseil autorise le paiement des comp...

Le Noblet, édition janvier 2024

...lation VIE MUNICIPALE Budget municipal 2024 Coup d’œil sur la programmation hiv ernale LOISIRS POUR TOUS PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les sances du conseil ont lieu un mardi chaque mois 19 h. Les d...

Calendrier municipal 2024

...A Les Deux-Rives 4889, route Marie-Victorin Téléphone : 438 793-8188 pandalesdeuxrives@gmail.com Colonie Sainte-Jeanne d’Arc 10020, route Marie-Victorin Téléphone : 450 743-8265 directioncamp@csjd.qc.ca Entre l’assiette et no...

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 7.2 Adoption du second projet de règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 6...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...1 août 2023 totalisant 653 311,61 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...du second projet de règlement 1310 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des imme...