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Résultat du scrutin du 2 novembre 2025
...ic ci - haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 4 novembre 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 - 2018 concerna...
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Entrée en vigueur - Règlement E-106
...t mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 4 novembre 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du R èglement 1112 - 2018 concernant les mo...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...d’une demande d’approbation PIIA visant l’installation d’une enseigne de type potence pour le commerce « Dépanneur », située au 410 - 416, rue Saint -Antoine; CONSIDÉRANT QU'après analyse, la demande respecte les object...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...le d‱affichage pour l‱enseigne pylône ne dépasse pas 45,22 m²; − Que le promoteur assume les frais d‱acquisition d‱un panneau de signalisation incitant à éviter l‱utilisation du frein Jacob, ledit panneau sera installé par la Ville à proximit...
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Entrée en vigueur - Règlement U-100 relatif au zonage
...sur le site internet de la Ville de Contrecœur en date du 18 décembre 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 -2018 concernant les modes...
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Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire
...c ci-haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 17 avril 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux disposit ions du Règlement 1112-2018 concernant...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...NICIPALE Nouveau conseil municipal et budget 2026 Sortez tuques et mitaines ! PARCS ET ESPACES BLANCS PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Chères citoyennes, Cher...
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Calendrier municipal 2026
...e) • Cantine chef Pécau (saison estivale) Parc-école des Cœurs-Vaillants 5200, rue Bourgchemin Zone de conservation Jeanne-Cartier Halte et îlot de verdure. • Zone de conservation non accessible au public (entre les rues Tétreault, Mor...
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Entrée en vigueur - Règlements A-109 et A-111
...public ci - haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 19 décembre 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions d u Règlement 1112 - 2018 concerna...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...e l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec les renseignements personnels et confidentiels identifiés à l’annexe 1 de l’entente conclue en tre la MRC et le MAPAQ, dans le respect des modalités prévues à ladite entent...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...onie des Grèves 9.2 Demande d’aide financière – Camps de jour et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. Urbanisme 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...tion – Règlement U -100 -1 – Modifiant le Règlement U -100 relatif au zonage afin de corriger diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B 5.4 Avis de motion – Règlement U -101 – Contrôle intérimaire relatif au secteu...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ojet portuaire LOISIRS POUR TOUS Lancement de la programmation du camp de jour et de la piscine municipale PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Chères citoyennes, Chers...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...développement social laissés vacants depuis 31 décembre 2025; CONSIDÉRANT QUE le mandat de deux (2) ans de Roxanne Choquette (siège no4) se terminait le 31 décembre 2025 et qu’elle a présenté une demande de renouvel...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...nie des Grèves 1 9.2 Demande d’aide financière – Camps de jour et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. URBANISME 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 1...
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Demande de dérogation mineure – DM-2026-020 – 275, rue de l’Église
...ébec) J0L 1C0 Norme : Les équipements accessoires ne sont pas autorisés en cour avant. Proposé : Localiser le panneau de contrôle en cour avant, celui -ci étant directement lié au fonctionnement de l’installation septique qu’il de...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ment U -100 -1 – Modifiant le Règlement U -100 relatif au zonage afin de corriger diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B 5.4 Avis de motion – Règlement U -101 – Contrôle intérimaire relatif au...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...esse 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située à cô...
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Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle
...c ci-haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 17 avril 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux disposit ions du Règlement 1112-2018 concernant...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...oute Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 ANNEXE A Description de la zone Le périmètre de la zone visée apparaît au croquis reproduit ci -après : MA...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.2 Adoption du règlement 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des travaux d...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ro 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin de modifier la limite de vitesse dans certaines rues et les annexes B et C 5.2 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Pro...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...ARTICLE 11 ENTRÉE EN VIGUEUR ................................ ................................ .................. 16 ANNEXE I Déclaration du soumissionnaire ................................ ................................ ...................
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Le Noblet, édition janvier 2023
...rticipants d’avoir pris part à cette soirée et au C\ RE Montérégie pour sa collaboration dans l’activité. Crédit : Carolanne Lamontagne, photographe La mairesse Maud Allaire, les conseillères Maggy Bissonnette et Karine Messier ainsi que le...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement de zonage 858 -1-2009 : 1. L’annexe «B» du règlement de zonage 858 -1-2009 est modifié par l’insertion des lots 5 024 904 et 5 024 908 da...
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