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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
..., services et activités de la Ville de Contrecœur 13 décembre 2021 1244 -2022 Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...nscription foncière de Verchères 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro 1331 -2024 - Modifiant les annexes « A », « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de circulation et l'ajout de panneaux d'a...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...scription f oncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro 1331 -2024 - Modifiant les annexes « A », « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de circulation et l'aj...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.2 Adoption du règlement 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des travaux d...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...Maison Lenoblet-Du Plessis BIBLIOTHÈQUE Découvrez les programmes et les services pour toute la famille PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE Nouvelle campagne de sécurité routière Une responsabilité partagée Lentement, mais SÛRE...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...juin 2024 totalisant 1 633 387,39 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ro 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin de modifier la limite de vitesse dans certaines rues et les annexes B et C 5.2 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Pro...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...septembre 2024 totalisant 1 320 434,91 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pou...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...eptembre 2024 totalisant 1 218 110,67 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des compt...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...octobre 2024 totalisant 2 042 539,00 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comp...
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Avis public - Adoption du budget 2025
...nt d'office, que j'ai publié l’avis public concernant l’adoption du budget 2025 . En affichant ledit avis sur le panneau d'affichage intérieur à la mairie le 2 décembre 2024 . En le publiant dans sur le site Internet de la Ville...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...ARTICLE 11 ENTRÉE EN VIGUEUR ................................ ................................ .................. 16 ANNEXE I Déclaration du soumissionnaire ................................ ................................ ...................
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...t 6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.2 Adoption du règlement 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des travaux dans certai...
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Calendrier municipal 2025
...lle) • Cantine Chef Pécau (saison estivale) Parc-école des Cœurs-Vaillants 5200, rue Bourgchemin Zone de conservation Jeanne-Cartier Halte et îlot de verdure. VIEUX-VILLAGE Parc Cartier-Richard 4752, route Marie-Victorin Parc-école Mère-Mar...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...motion et dépôt du projet de règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes A et B 6.7 Avis de motion décrétant le prochaine adoption du r èglement 1319-2023 modifiant le...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...7.2 Adoption du règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...7.2 Adoption du règlement numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radi...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...août 2023 totalisant 1 617 645,72 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des com pte...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...nvite la population à se balader dans les sentiers et à emprunter les nouvelles passerelles tout en s’informant grâce aux panneaux d’interprétation. Le Noblet se refait une beauté ! Notre bulletin municipal est l’un des outils de communication les...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...1 août 2023 totalisant 653 311,61 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...2023 totalisant 2 489 853,47$ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste e st annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des compt...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 3 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE D...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...2023 totalisant 2 722 873.05 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire part ie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...à effectuer des travaux de restauration à la Maison Lenoblet -Du Plessis selon l’estimé du coût des travaux annexé aux présentes, lesquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A », détaillé comme suit :...
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