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Le Noblet, édition avril 2024
...rs activités seront offertes au parc Antoine-Pécaudy 11 m a i 2 mai PHOTO : FRANCIS LAVALLÉE Nettoyage des berges À la demande générale, le nettoyage des berges est de retour en 2024 ! Joignez- vous à nous le samedi 4 mai pour ce grand nettoy...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...1.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 -550 – 437, rue Saint -Antoine - Lot...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot 5...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...E - CLUB CYCLISTE C DYNAMIKS DE CONTRECŒUR - RÉALISATION DU GRAND PRIX CYCLISTE DES MAIRIES CONSIDÉRANT la demande d'aide technique formulée par le Club cycliste Dynamiks de Contrecœur en vue de la réalisation du Grand Prix...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...d’évaluation des soumissions en vue d’un appel d'offres pour les camps de jour 10.2 Autorisation de déposer une demande de subvention a uprès de Tourisme Montérégie, dans le cadre de l’Entente de partenariat régional et de tr...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ement sur l’attribution des logements à loyer modique; CONSIDÉRANT QUE le PRBI sert à évaluer l’admissibilité d’un demandeur et de pondérer sa demande; CONSIDÉRANT QU' au regard de l’établissement des LMM, toutes les mu...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
....................................................... 2-10 ARTICLE 17.2 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS REQUIS POUR TOUTE DEMANDE DE CERTIFICAT D’OCCUPATION .................. 2-11 ARTICLE 17.3 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS ADDITIONNELS REQU...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e la Loi sur les cités et villes ( RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9....
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ière - Bail avec les cercles des Fermières de Contrecœur - occupa tion Centre Aristide -Arpin 18.4 Demande au ministère des Transports du Québec et de la Mobilité durable pour diminuer la vitesse sur la route Marie -Victor...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ière que ce soit à l’inspection visée au premier alinéa ainsi que de refuser ou de négliger de se conformer à une demande qui est formulée en vertu du présent règlement. 46. L’article 929 de ce règlement est modifié : o...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...e de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière au Fonds région et ruralité (FRR) 10.2 Autorisation de signature d’une entente de s...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valique...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -033 – 4695, rue Joseph -Lamou...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Vali...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...illants 18.3 Autorisation de verser une aide financière - Les cercles des fermières de Contrecoeur 18.4 Demande au ministè re des Transports du Québec pour diminuer la vitesse sur la route Marie - Victorin. 18.5 Nomin...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...aire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de 2 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communa...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Loi sur les cités et villes (RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9....
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la C...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...oppe de 20 millions de dollars pour soutenir 250 projets dans des municipalités de moins de 10 000 habitants. Lors de la demande, Contrecœur comptait moins de 10 000 habitants. L’aide financière maximale par projet est de l’ordre de 100 000 $....
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -118 - 7380, route Marie -Victorin - Lot 4 814 785 du cadadre du Québec 11.3...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -118 - 7380, route Marie -Victorin - Lot 4 814 785 du cadastre du Québec...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...le mois de septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau 11.3 Demande de dérogation mineure 2023 -108 – 9725 route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure 2023 -101 –...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...e prévoit le deuxième alinéa, ces derniers peuvent ordonner la convocation de cette séance en en faisan t une demande par écrit, sous leurs signatures, au greffier de la municipalité. Sur réception de cette demande,...
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