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Le Noblet, édition janvier 2025
...ipal 2025 24,1 M$ Croissance Dépenses par objetPrévision des revenus 2025 2024 Ta x e s 19 640 080 $ 18 992 733 $ Paiement tenant lieu de taxes 352 450 $276 431 $ Services rendus 886 680 $ 735 011 $ Imposition de droits 1 695 000 $1 40...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...1 mars 2025 tota lisant 3 716 096,18 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; 7 D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 mars 2025 apparaissant à la liste soumise par le dire...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...ORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE RELATIVE À LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE SUR LA VENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – MRC DE M ARGUERITE D’Y OUVILLE 5. D ÉPÔT DE LA LISTE PRÉLIMINAIRE - V ENTE DES IMMEUBLES...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...tion de signature – Entente relative à la d élégation de compétence sur la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes – MRC de Marguerite D’Youville 5. Dépôt de la liste préliminaire - Vente des immeuble s p...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...évrier 2025 totalisant 2 262 679,84 $ au fonds des activités financières et d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 28 février 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur...
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Le Noblet, édition avril 2025
... composez le 911. Si le robinet de la bonbonne de gaz est accessible sans danger, fermez-le. Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’appli...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...décembre 2024 totalisant 2 163 923,29 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 décembre 2024 apparaissant à la liste soumise par le trésorier...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...quelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 10 août 2023 au 31 août 2023 apparaissant à la liste soumise par la trésorière....
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
...lle. L’envoi des avis d’imposition aura lieu dans le dél ai imparti par la Loi. Prenez note que les modalités de paiement de la taxe foncière e t de la taxe sur les immeubles non résidentiels pour l’exercice financier 2025 sont...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...e décréter par règlement les différentes taxes, compensations, tarifs et redevances, ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2025; CONSIDÉRANT les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale...
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Calendrier municipal 2025
...ffre l’achat et la recharge d’une carte OPUS, ainsi que l’achat de titres de transport avec une carte à usage unique. • Le paiement peut être fait en argent comptant ou par carte de débit. • Le service est offert durant les heures d’ouverture de l...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...lle liste e st annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 1er septembre 2023 au 28 septembre 2023 apparaissant à la liste soumise pa...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également,...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...295, rue Saint-Antoine) ● Animalerie Chico (4945, rue des Patriotes) 14 Le NobletSeptembre 2023 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicabl...
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Séance du 9 mars 2021
...nul, pourriez -vous expliquer ce que vous entendez par « être à coût nul »? Réponse du conseil municipal : Le paiemen t des factures de l’entente ne peut que provenir des redevances versées en vertu de l’exploitation de carrières et...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 4 Revenus Prévision des revenus 2022 2021 Taxes 15 779 995 $ 13 396 424 $ Paiement tenant lieu des taxes 219 425 $ 223 202 $ Autres revenus de sources locales 2 255 945 $ 2 020 466 $ Transferts (su...
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Le Noblet, édition avril 2022
...pucé 10,00 $ Remplacement d’une médaille 5,00 $ COMMENT FAIRE L’ENREGISTREMENT? L’enregistrement de votre animal et le paiement peuvent être complétés de différentes façons : • En ligne : emili.net • Par téléphone : 450 813-7381 (paiement p...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ption. Il sera possible de vous inscrire 24 h sur 24, à partir du lundi 12 septembre 2022, 8 h 30. MODALITÉS D’INSCRIPTION PAIEMENT • En ligne, le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou MasterCard). • En personne, les modes de...
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Séance du 7 janvier 2020
...janvier 2019 au 31 décembre 2019 9.4 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 9.5 Instruction au directeur du Service administration, trésorerie e t ressources humaines d'en...
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Séance du 10 mars 2020
...'HABITATION DE CONTRECŒUR Considérant le compte de taxes de l'Office municipal d'habitati on qui accuse un retard de paiement; Considérant les intérêts et pénalités portés au dossier, tel que le prévoit l'article 12 du règlement 1185 -2...
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Séance du 23 mars 2020
...eur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Et résolu unanimement : Que le 2 e versement du paiement du compte de taxes prévu le 24 avril 2020, soit reporté au 26 juin 2020. Que le 3 e versement du paiement du...
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Séance du 7 avril 2020
...at ion de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 10. LOISIR ET CULTURE 1 10.1 Nominati...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...t déposé et le règlement soumis. Il est également fait mention de la dépense de même que tout mode de financement, de paiement ou de remboursement de celle -ci. QUE le règlement intitulé : « Règlement numéro 1307 -2023 de type...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...en intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette fin, CDS prél...
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