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Le Noblet, édition janvier 2023
...à des programmes n Affectation des surplus REVENUS Prévision des revenus 2023 2022 Taxes 16 716 558 $ 15 779 995 $ Paiement tenant lieu de taxes 269 994 $ 219 425 $ Services rendus 577 239 $ 728 832 $ Imposition de droits 1 371 000 $ 1...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...e décréter par règlement les différentes taxes, compensations, tarifs et redevances, ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2023; Con sidérant les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale , L.R.Q...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette fin,...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...a réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égaleme...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égalemen...
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Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...a réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égaleme...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...a réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égaleme...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égalemen...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...; 7° le coût des travaux d’abattage; 8° une copie de la facture des travaux d’abattage ; 9° la preuve de paiement de la facture visée au paragraphe 8°; ARTICLE 8 CONDITIONS D’APPROBATION DE LA DEMANDE La Ville appr...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égalemen...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...r l’assureur Lloyd’s pour la période du 1er décembre 2013 au 1er décembre 2014 pour laquelle des coûts liés au paiement des réclamations pourraient être engagés. Considérant que la Ville de Contrecœur demande que le reliqua...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...réduction de l’emprunt d écrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égalemen...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égalemen...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...quis de décréter par règlement les différentes taxes, compensations, tarifs et redevances, ainsi que leur mo de de paiement pour l’année 20 23; Considérant les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale, L...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...a réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également,...
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Inscription
...itiation au football est prolongée jusqu'au 7 mai 2025. Procéder à mon inscription Modalités d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lo...
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Inscription en ligne
... Le coût réel d'une semaine (85$ ou 42,50$ pour le 2e enfant et plus) sera appliqué au moment de procéder au paiement. **Rabais familial : Un rabais de 42,50 $ par semaine sera applicable p our le 2e enfant et plus d’un...
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Modalités d’inscription (cours et ateliers socioculturels, cours de natation)
Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou MasterCard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxi...
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Cours et ateliers socioculturels printemps 2024 - Inscrivez-vous dès maintenant!
...t traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut? Inscription aux loisirs Modalités d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification...
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Services
...ins personnelles. Tarifs Impression noir et blanc : 10 ȼ par page et 20 ȼ pour l’impression recto verso Paiement en argent comptant. Prêt de jeux de société Pour vous amuser en famille durant les longues journées de pl...
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Cours et ateliers socioculturels printemps 2025 - Inscrivez-vous dès maintenant!
...rent-du-Fleuve) 70,00 $ par personne Pour vous inscrire à une activité Modalités d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification...
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Cours et ateliers socioculturels hiver 2024 - Inscription dès le 5 janvier 2024
...t traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut? Inscription aux loisirs Modalités d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification...
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Inscriptions aux loisirs dès le 28 août 2023
...t traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut? Inscription aux loisirs Modalités d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification...
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Inscriptions aux loisirs dès le 9 janvier 2023
...t traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut? Inscription aux loisirs Modalités d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification...
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Étapes à suivre pour une demande de révision : processus et formulaire
...formulaire d’une demande de révision Une fois rempli, le déposer ou le retourner par courrier recommandé avec le paiement des frais au Service des finances de la Ville de Contrecœur situé au 5000, route Marie-Victorin (Québec) JOL 1C0. Le...
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