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Le Noblet, édition janvier 2024
...ipal 2024 22 252 901 M$ Croissance Dépenses par objetPrévision des revenus 2024 2023 Ta x e s 18 992 733 $ 16 716 558 $ Paiement tenant lieu de taxes 276 431 $269 994 $ Services rendus 735 011 $ 577 239 $ Imposition de droits 1 406 000 $ 1 371...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nicipal d'habitation de Contrecœur 9.4 Avis de vente finale après adjudication du lot 5 299 089 - vente pour non -paiement des taxes municipales 2018 10. Gestion du personne l 10.1 Embauche de personnel à titre de préposé d...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...Montant REVENUS TAXES 18 992 733 $ PAIEMENT TENANT LIEU DE TAXES 276 431 $ SERVICES RENDUS 735 011 $ IMPOS...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire part ie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour l a période du 29 septembre 2023 au 1 er novembre 2023 apparaissant à la liste soumise par la...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...quelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 5 avril 2024 au 1er mai 2024 apparaissant à la liste soumise par la trésorière....
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...quelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 10 août 2023 au 31 août 2023 apparaissant à la liste soumise par la trésorière....
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Le Noblet, édition septembre 2023
...295, rue Saint-Antoine) ● Animalerie Chico (4945, rue des Patriotes) 14 Le NobletSeptembre 2023 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicabl...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...t déposé et le règlement soumis. Il est également fait mention de la dépense de même que tout mode de financement, de paiement ou de remboursement de celle -ci. QUE le règlement intitulé : « Règlement numéro 1307 -2023 de type...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...MUNICIPAUX GREFFE ET ARCHIVES Grille du greffe et archives Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes Tarif Frais liés à des recherches effectuées par une agence d’investigation Coût...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...uelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 26 septembre 2024 au 31 octobre 2024 apparaissant à la liste soumise par...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...quelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 2 ma i 2024 au 30 mai 2024 apparaissant à la liste soumise par le trésorier....
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...anvier 2025 totalisant 3 083 725,41 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 janvier 2025 apparaissant à la liste soumise par le di...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...au 30 juin 2025 tota lisant 3 373 672,95 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 30 juin 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...u 31 mai 2025 total isant 9 835 000,47 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 mai 2025 apparaissant à la liste soumise par le direct...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...30 avril 2025 tot alisant 8 123 422,86 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 30 avril 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur d...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...1 mars 2025 tota lisant 3 716 096,18 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; 7 D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 mars 2025 apparaissant à la liste soumise par le dire...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...ORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE RELATIVE À LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE SUR LA VENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – MRC DE M ARGUERITE D’Y OUVILLE 5. D ÉPÔT DE LA LISTE PRÉLIMINAIRE - V ENTE DES IMMEUBLES...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...tion de signature – Entente relative à la d élégation de compétence sur la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes – MRC de Marguerite D’Youville 5. Dépôt de la liste préliminaire - Vente des immeuble s p...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...évrier 2025 totalisant 2 262 679,84 $ au fonds des activités financières et d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 28 février 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur...
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Le Noblet, édition avril 2025
... composez le 911. Si le robinet de la bonbonne de gaz est accessible sans danger, fermez-le. Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’appli...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...décembre 2024 totalisant 2 163 923,29 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 décembre 2024 apparaissant à la liste soumise par le trésorier...
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
...lle. L’envoi des avis d’imposition aura lieu dans le dél ai imparti par la Loi. Prenez note que les modalités de paiement de la taxe foncière e t de la taxe sur les immeubles non résidentiels pour l’exercice financier 2025 sont...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...tonomie et votre niveau de préparation face à de telles situations. 13 Le NobletSeptembre 2024 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicabl...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...e décréter par règlement les différentes taxes, compensations, tarifs et redevances, ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2025; CONSIDÉRANT les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale...
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Calendrier municipal 2025
...ffre l’achat et la recharge d’une carte OPUS, ainsi que l’achat de titres de transport avec une carte à usage unique. • Le paiement peut être fait en argent comptant ou par carte de débit. • Le service est offert durant les heures d’ouverture de l...
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