146 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...dien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautoris és destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette fin, CDS pr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Vil...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nicipal d'habitation de Contrecœur 9.4 Avis de vente finale après adjudication du lot 5 299 089 - vente pour non -paiement des taxes municipales 2018 10. Gestion du personne l 10.1 Embauche de personnel à titre de préposé d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...uelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 26 septembre 2024 au 31 octobre 2024 apparaissant à la liste soumise par...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville l...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...ipal 2024 22 252 901 M$ Croissance Dépenses par objetPrévision des revenus 2024 2023 Ta x e s 18 992 733 $ 16 716 558 $ Paiement tenant lieu de taxes 276 431 $269 994 $ Services rendus 735 011 $ 577 239 $ Imposition de droits 1 406 000 $ 1 371...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...e décréter par règlement les différentes taxes, compensations, tarifs et redevances, ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2024; CONSIDÉRANT les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...Montant REVENUS TAXES 18 992 733 $ PAIEMENT TENANT LIEU DE TAXES 276 431 $ SERVICES RENDUS 735 011 $ IMPOS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire part ie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour l a période du 29 septembre 2023 au 1 er novembre 2023 apparaissant à la liste soumise par la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...quelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 6 septembre 2024 au 25 septembre 2024 apparaissant à la liste soum...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...anvier 2025 totalisant 3 083 725,41 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 janvier 2025 apparaissant à la liste soumise par le di...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...itulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérê ts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette f in, CDS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...u 31 mai 2025 total isant 9 835 000,47 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 mai 2025 apparaissant à la liste soumise par le direct...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...1 Dépôt – Liste des déboursés – Février 2026 7.2 Liste préliminaire – Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes – MRC de Marguerite -D’Youville 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette fin, CDS pr...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...YDRO-QUÉBEC h ttps://infopannes.solutions.hydroquebec.com/info-pannes 13 Le Noblet Avril 2026 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicabl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...D’APPROUVER le budget 2026 de la Régie intermunicipale de police Richelieu - Saint -Laurent . D’AUTORISER le paiement de la quote -part de la Ville au montant de 2 535 120,00 $. D’IMPUTER cette dépense budgétaire...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...l’embauche d’un nouveau directeur; D’autoriser monsieur Laporte, à signer tous les chèques, effets bancaires, ordres de paiement, contrats et autres documents financiers nécessaires à l'administration des finances de la Ville; D’autor...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2026
...achat et la recharge d’une carte OPUS, ainsi que l’achat de titres de transport avec une carte à usage unique. • Le paiement peut être fait en argent comptant ou par carte de débit. • Le service est offert durant les heures d’ouverture...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...municipal 2026 26 617 460 $ Croissance Dépenses par objetPrévision des revenus 2026 2025 Ta x e s 21 952 700 $19 640 080 $ Paiement tenant lieu de taxes 315 400 $352 450 $ Services rendus 877 260 $886 680 $ Imposition de droits 1 895 000 $1 695 000...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
..., à compter de l‱année 2026. D'AUTORISER le directeur du Service des finances et trésorier à procéder au paiement de ses dépenses à même le fonds de roulement. ADOPTÉE 2025 -08 -191 ÉLECTIONS DE NO...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2025
...l’eau est dirigée inadéquatement sur les terrains en pente. 15 Le Noblet�Septembre 2025 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’appli...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...30 juin 2025 tota lisant 3 373 672,95 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 30 juin 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...30 avril 2025 tot alisant 8 123 422,86 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 30 avril 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur d...
En savoir plus