154 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...n de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Désignation des représentants - Détermination de leurs pouvoirs pour l'administration des affaires bancaires avec la Caisse Desjardins et abrogation de la résolution...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...les goûts. Les participants pourront essayer différentes techniques de peinture, dessin, bricolage et bien plus avant de pouvoir rapporter leurs créations à la maison. • À VOS PINCEAUX (12 à 15 ans) Cours offerts par Culture C à...
En savoir plus -
Documents
Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...ment et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal de la Ville de Contrec œur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de z...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ent et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 123 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement rela...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...le de Contrecœur est entré en vigueur en mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur à le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zona...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...ement de contrôle intérimaire, par lequel le C onseil de la Communauté peut déléguer, par municipalité, les pouvoirs et devoirs généraux des inspecteurs métropolitains en chef et adjoint prévus aux article 4.4 et 4.5...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ment en vertu duquel les Municipalités membres peuvent subdéléguer en tout ou en partie les compétences et pouvoirs de mise en oeuvre dudit règlement; Considérant qu'un contrôle et un suivi, quant au respect du Règlem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...éance le 24 octobre 2020; Considérant qu’en vertu de la Loi, les 40 municipalités locales de la Couronne -Sud ont le pouvoir de procéder à la désignation des administrateurs en adoptant une résolution par leur conseil respectif qui indique l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...de Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur à le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonag...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...de Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville d e Contrecœur à le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zona...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur à le pouvoir, en vertu de l‱article 113 et suivants de la Loi sur l‱aménagement et l‱urbanisme, d‱amender son règlement de zo...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...tre d'action bénévole est en opération depuis près de 30 ans; Considérant que la Ville de Contrecœur est fière de pouvoir compter sur la présenc e du Centre d'action bénévole sur son territoire afin d'offrir des services aux aînés pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...gement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...gement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l‱article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d‱amender son règlement de z...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...lle de Contrecœur est entré en vigueur en mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur à le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonag...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...nexe; Que la Ville de Contrecœur informe le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, que le pouvoir d’emprunt des règlements identifiés à l’annexe ne sera pas utilisé en totalité en raison des modifications apportées...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...de Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en ver tu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zon...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vert u des articles 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son rè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu des articles 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender so n règlement de z...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...PAPIN 23 Considérant qu’en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, la Ville de Contrecœur a le pouvoir d’adopter des règlements municipaux afin de contrôler et régir les constructions sur son territoire; Considéra...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...recœur est entré en vigueur le 12 m ai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu des articles 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son rè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...onne -Sud sont vacants; Considérant qu’en vertu de la Loi, les 40 municipalités locales de la Couronn e-Sud ont le pouvoir de procéder à la désignation des membres du conseil d’administration d’exo en adoptant une résolution par leur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...gement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur à le pouvoir, en vertu de l’article 145.15 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) , d’amender...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zo...
En savoir plus