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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...on et d’intégration architecturale (PIIA) du Secteur patrimonial ; CONSIDÉRANT la demande de permis de transformation 2024 -224 déposée au Service de l’urbanisme et de l’environnement le 20 mai 2024; CONSIDÉRANT QUE...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...à Contrecœur suscite des réactions, de l’ émotion, des discussions, et c’est tout à fait normal. C’est d’ailleurs en toute transparence que nous avons organisé une séance d’information le 17 juin dernier. La Ville de Contrecœur doit se conformer a...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément aux exigen...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...t - Entente relative à l'initiative tarifaire de la Ville de Contrecoeur pour l'accès gratuit aux services de transport collectif pour étudiants et les personnes âgées de 65 ans ou plus 18.2 Autorisation de signature - V...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ement - Entente relative à l'initiative tarifaire de la Ville de Contrecoeur pour l'accès gratuit aux services de transport collectif pour étudiants et les personnes âgées de 65 ans ou plus - 1er juillet 2024 au 31 décembre 2024...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ou signifié Coût réel Les autres tarifs sont régis par le Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements personnels (chapitre A-2.1...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ntée Lapierre, co rrespondant au lot 6 368 719, à sa majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Transports du Canada, 19.3 Autorisation de signature d'une cession d'une partie du lot 4 814 358, corresp...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
.... — La notification par un moyen technologique Article 133 La notification par un moyen technologique se fait par la transmission du document à l’adresse que le destinataire indique être l’emplacement où il accepte de le recevoir ou à celle...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...règlement numéro1312 -2023 sur la gestion contractuelle soit adopté, tel que soumis. QUE ledit règlement soit transmis au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH). QUE le préambule fasse partie in...
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Le Noblet, édition avril 2024
...nt à la Politique de confidentialité, elle vise à protéger la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels transmis lorsque vous naviguez par l’intermédiaire du site Internet, des services en ligne et des applications dont les re...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
.................. ................................ .......... 5 3.2 Mesures visant à assurer le respect de la loi sur la transparence et l’éthique en matière de lobbyisme et du code de déontologie des lobbyistes ................................
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...qu'il appert au document joint à la présente résolution. QU ’une copie certifiée de la présente résolution soit transmise au ministre des Affaires municipales et de l’Habitation. QUE le préambule fasse partie intégrante de la...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...mande de subvention auprès de Tourisme Montérégie, dans le cadre de l’Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022 -2025 10.3 Autorisation de signature d'une entente avec l’Association chass...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...aire SM -70 « déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, la greffière transmettra au ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation une confirmation du dépôt de la mise à jour des...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...e; 2° le retrait d’une composante architecturale pour agrandir ou réduire le volume d’un bâtiment; 3° la transformation de l’apparence d’un bâtiment conséquemment au changement d’une famille d’usage; 4° le remplacement...
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Calendrier municipal 2024
...t sac de pap ier. PLA STIQU ES A CCEPTÉS Polys ty rène n uméro 6 : ac cept é à l ’éco cen tr e . MA TIÈRE S REC YC LABLE S TRANS \bORMA TION EN CO MPOSTFeuille s, chau \be, brindille s*, ballo ts de paille, f oin, épi s de \b aïs e t re taille s d...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...urent, couplés à la protection de nos milieux naturels, donnent d’excellents résultats. C’est véritablement en 2023 que la transformation de Contrecœur a été la plus palpable, particulièrement sur le plan économique. On peut penser à l’ouverture d...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l’information s’ils le désirent . 2023 -12 -346 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 20 h 10;...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...95 100 $ INTÉRÊTS 76 000 $ AUTRES REVENUS - $ TRANSFERTS 671 626 $ TOTAL DES REVENUS 22 252 901 $ D...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...e. Cette annonce, en juin, marquait aussi le début des travaux de construction. Août Taxibus régional La Société de transport collectif de Pierre-De Saurel annonce une bonification de l’offre de service du taxibus régional par l’ajout...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...e demande de subvention a uprès de Tourisme Montérégie, dans le cadre de l’Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022-2025 10.3 Autorisation de signature d'une entente avec l’Asso...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...nicipale pour le 9-1-1, la municipalité locale do it, avant l’expiration du délai que fixe le gouvernement, adopter et transmettre au ministre un règlement décrétant les modifications nécessaires à la mise en conformité d e son...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...s adhérents comme agent d'ins cription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent paye ur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents ; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément au x...
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Le Noblet, édition avril 2026
...dont les piétons et les cyclistes. Cette modification ne touche pas les voies qui sont sous la juridiction du ministère des Transports et de la Mobilité durable. Puisque les déplacements actifs se multiplient et que le nombre de véhicules en circul...
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Calendrier municipal 2025
...née internationale de la francophonie 21 22 Journée mondiale de l’eau 23 24 25 Journée mondiale des transports en commun 26 27 28 29 30 31 Dimanche LundiMardiMercredi JeudiVendredi Samedi INFORMATION Act...
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