...ommaire - Permis de construction - Novembre 10.2 Demande d'approbation PIIA 2025 -099 – 4030, rue des Patriotes - Transformation 10.3 Demande d'approbation PIIA 2025 -106 – 4412, rue Louis -Fiset – Nouvelle construction 10.4...
En savoir plus...puis 2024 pour répondre aux besoins énergétiques régionaux de nature résidentielle, commerciale et industrielle, soutenir la transition énergétique des entreprises du territoire et accroître leurs revenus pour réduire la pression sur la taxation des...
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...l est possible de communiquer avec le Ministère en composant le 511 ou en allant sur la page Web Québec.ca/joindre-ministère-transport.
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...n à la coopération intermunicipale 18.5 Autorisation de signature d'une entente avec l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) concernant la gratuité des passages pour les étudiants de moins de 18 ans et...
En savoir plusDes règles de conduite ont été établies pour permettre à chacun d’échanger dans un environnement harmonieux sur les questions touchant les citoyennes et les citoyens de Contrecœur, et ces règles de bonne conduite doivent être respectées en tout temp......
En savoir plus...par int érim, correspondant aux taxes municipales et droits de mutation non payés au 31 mars 2026; DE TRANSMETTRE ladite liste à la MRC pour la première publication prévue le 8 avril 202 6; D’AUTORISER la MRC à...
En savoir plus...Liste des déboursés – Mars 2026 6.2 Reddition de comptes pour la subvention annuelle – Ministère des Transports et de la Mobilité durable 2024 6.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle – Minist...
En savoir plus...éro A -108 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Contrecœur. DE TRANSMETTRE copie de ce règlement au ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation. ADOPTÉE 20...
En savoir plus...- Nomination de quatre représentants de la couronne sud au sein du conseil d'administration du réseau de transport métropolitain (exo) 12.6 Nomination d’une élue à la Table régionale en habitation de Marguerite...
En savoir plus- 1 - AVIS DE CONVOCAT ION À une séance extraordinaire Transmis à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy...
En savoir plus...Permis de construction - Novembre 1 10.2 Demande d'approbation PIIA 2025 -099 – 4030, rue des Patriotes - Transformation 10.3 Demande d'approbation PIIA 2025 -106 – 4412, rue Louis -Fiset – Nouvelle construction...
En savoir plus...dature s - Nomination d e quatre représentant s de la couronne sud au sein du conseil d'administration du réseau de transport métropolitain (exo ) 12.5 Nomination d’un e élu e à la Table régionale en habitation de Marguerite -D'Y...
En savoir plus...lité de notre ville. Le nouveau conseil municipal, élu pour la période 2025 à 2029, poursuit son engagement avec rigueur, transparence et responsabilité. Nous travaillons collectivement à une gestion saine et durable, au service de la population...
En savoir plus...ces, la gestion responsable des ressources et la mise en œuvre concrète des projets. Leur expertise est indispensable pour transformer les orientations politiques en réalisations tangibles. L’appareil municipal, dans son ensemble, est donc une or...
En savoir plus...10.4 Versement d'une aide financière Groupe Fotamanan Journée africaine 10.5 Demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable - changement de vitesse route Marie -Victorin 11. SUJETS DIVERS...
En savoir plus...de la Ville, conformément à l'article 474.3 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.,c. C -19). DE TRANSMETTRE le budget au ministre des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) dans les soixante (60) jours...
En savoir plus...et que cette démarche encourage la c ollaboration avec le milieu municipal; CONSIDÉRANT les recommandations transmises à l'Agence d'évaluation d'impact du Canada par le ministère de l'Environnement et de Lutte contre...
En savoir plus...us ne devez pas avoir perdu vos droits électoraux à cette date. 4. Pour exercer votre droit de vote, vous devez transmettre l e document approprié . • Si vous êtes le propriétaire unique d’un immeuble ou l ’ occupant...
En savoir plus...i votre domicile n’est pas dans la Ville et que vous souhaitez exercer votre droit de vote, vous dev r ez transmettre une demande d’inscription ou un e procuration , selon le cas , à la présidente d’élection . 4....
En savoir plus...é Halloween vous invitent à venir les retrouver au parc Cartier-Richard le 31 octobre de 17 h à 21 h. Le parc sera alors transformé en un mystérieux jardin appartenant à l’excentrique collectionneur de la Maison Lenoblet -D u Plessis. Pet...
En savoir plus...10.4 Versement d'une aide financière – Groupe Fotamanan – Journée africaine 10.5 Demande au Ministère des Transports et de la Mobilité durable - changement de vitesse route Marie-Victorin 11. Sujets divers...
En savoir plus...tres espaces extérieurs soient amén agés à l’aide de matériaux perméables; − Qu’aucune activité d’usinage ou de transformation mécanique ne soit effectuée dans la cour arrière ni à l’intérieur des conteneurs d’entreposage; −...
En savoir plus...spaces extérieurs soient amén agés à l’aide de matériaux perméables; − Qu’aucune activité d’usinage ou de transformation mécanique ne soit effectuée dans la cour arrière ni à l’intérieur des conteneurs d’entreposage;...
En savoir plus...es adhérents comme agent d' inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et re sponsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément aux exigenc...
En savoir plus...et trésorier, correspondant aux taxes municipales et droits de mutation non payés au 31 mars 2025; DE TRANSMETTRE ladite liste à la MRC de Marguerite-D’Youville pour la première publication prévue le 2 avril 2025;...
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