160 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...manivelle) ● Chargeur externe pour téléphone ● Trousse de premiers soins et médicaments ● Couvertures/vêtements chauds ● Copies de documents importants (et un peu d’argent comptant) 3. A ppliquer la consigne : évacuation ou confinement Évacuatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
.... 2026 -01 -001 ADOPTION - PROCÈS -VERBAL - SÉANCE ORDINAIRE - 9 DÉCEMBRE 2025 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 9 décembre 2025 a été remise à chaque membre du conseil à l’i...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...E 2026 -02 -017 ADOPTION - PROCÈS -VERBAL - SÉANCE ORDINAIRE - 20 JANVIER 2026 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 20 janvier 2026 a été remise à chaque membre du conseil à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...OPTÉE 2026 -03 -036 ADOPTION - PROCÈS -VERBAL - SÉANCE ORDINAIRE - 10 FÉVRIER 2026 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 10 février 2026 a été remise à chaque membre du c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 11 FÉVRIER 2025, À 19 H CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 11 février 2025 a été remise à chaque membre du conseil...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...2025 -02 -027 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 21 JANVIER 2025 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 21 janvier 2025 a été remise à chaque membre du conseil...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ntrecœur dans la circonscription de Verchères; D’ADOPTER le projet de mémoire préparé à cet effet; 20 D’ACHEMINER copie certifiée conforme de la présente résolution à la Commission de la représentation électorale, aux municipalités...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ci -dessous dans l’historique réglementaire. La codification administrative n’a pas valeur légale. Seules les copies de règlements revêtues du sceau de la Ville et signées par le greffier et le président d’assemblée...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...TION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 23 JANVIER 2024 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 23 janvi...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...ptes rendus téléphoniques, lettres, comptes rendus de rencontres, documents de présentation, offre de services, télécopies, etc. relatifs à toute communication d’influence effectuée par une personne à leur endroit, que cette communica...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...Maison des Jeunes rappelle celle de M. de Contrecœur par sa forme générale et par l’inclusion dans le mur de façade d’une copie de la meurtrière. En effet, une meurtrière servait à faire le coup de feu contre d’ éventuelles attaques de brigands....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...U PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 13 FÉVRIER 2024 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 13 févri...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...où la présente loi permet un mode différent de notification, la notification d’un avis spécial se fait en en laissant une copie à celui à qui il est adressé, en personne, ou à une personne raisonnable, à son domicile ou à son établissement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 19 MARS 2024 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 13 févri...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...AIRE ET EXTRAORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT, LE 9 AVRIL 2024 À 19H ET LE 15 AVRIL 2024, À 17H CONSIDÉRANT QU 'une copie des procès -verbaux du conseil municipal de s séances ordinaire et extraordinaire du conseil municipal de la...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...ur l’année 2025, prévoyant des revenus au montant de 24 100 000,00 $ et des dépenses totalisant 24 100 000,00 $, dont copie est jointe en annexe. QU 'un document explicatif du budget soit publié dans un journal diffusé sur l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...U PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 7 MAI 2024 À 19 H CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 4 JUIN 2024, À 19 HEURES CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 2 JUILLET 2024, À 19 HEURES CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...OCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 20 AOÛT 2024, À 19 H CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 10 SEPTEMBRE 2024, À 19 H CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...UES RESPECTIVEMENT LE 1ER OCTOBRE 2024, À 19 H, ET LE 9 OCTOBRE 2024, À 17 H 30 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 1er octo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...IRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUES RESPECTIVEMEN T LE 5 NOVEMBRE 2024, À 19 H, ET À 19 H 30 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès-verbal de la séance extraordin aire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...n du règlement : 13 décembre 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 7 DÉCEMBRE 2022 __________________________ MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...de réutilisation du sol dégagé incluant les plans requis pour en vérifier la conformité à la réglementation; 2° une copie d’un certificat de localisation relatif à toute construction érigée sur le terrain visé par la démolition,...
En savoir plus