279 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...option du règlement 1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...du r èglement 1319-2023 modifiant le règlement 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...étaires 8.6 Adoption du règlement 1319-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...NISME ET DÉVELOPPEMENT 876 518 $ LOISIRS ET CULTURES 2 698 240 $ FRAIS DE FINANCEMENT 5 239 886 $ TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 22 502 901 $...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...res 8.6 Adoption - Règlement 1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
..., 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...’administration. Aucun remboursement n’est fait en espèces ou sur carte de crédit. Un chèque sera émis par le Service des finances (délai d’environ trois semaines). Pour obtenir des renseignements seulement, composez le 450 587-5901, poste 201,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plus 225 000,00 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comp...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ment - Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Dépôt liste des déboursés – Décembre 2025 8.2 Nomination d’un vérificateur financier...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2025
...une vingtaine de personnes : actrices et acteurs, citoyennes et citoyens, venus amorcer une réflexion collective. Ce financement marque une étape déterminante dans notre engagement à faire de Contrecœur une ville nourricière. Cette subv...
En savoir plus -
Documents
Avis d'élection
...vous assurer de pouvoir être reçu et d’avoir également une rencontre avec le trésorier relativement aux règles de financement. claveaue@ville.contrecoeur.qc.ca 450 -587 -5901 poste 287 (réception des Services juridiques et greffe)...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...t - Règlement U-100 relatif au zonage 6.2 Adoption - Règlement U-200 relatif aux permis et certificats 7. Finances 7.1 Dépôt liste des déboursés - Septembre 2025 7.2 Dépôt - États financiers - 2024 8. G...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 6. Règlement 7. Finances 7.1 Nomination directeur du service des finances et trésorier par intérim 7.2 Dépôt liste des d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 -1 modifiant le règlement 1327 - 2024 empruntant au plus 563 000 $ pour financer des travaux de réparation du pont P 14751 situé sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 à Con...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...- Dépôt - Règlement numéro 1327 -2024 -1 modifiant le Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000$ pour financer des travaux de réparation du pont P 14751 situé sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l‱autoroute...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...f au zonage 6.2 Adoption - Règlement A -104 relatif à la circulation des camions et des véhicules -outils 7. Finances 7.1 Dépôt - Liste des déboursés – Novembre 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rappor...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe Monsieur Martin Gendron, directeur du Service des finances et trésorier ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2. A DOPTION - O RDRE DU JOUR 3. A D...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...étape importante de son développement puisque les préalables requis sont désormais réunis afin de déposer une demande de financement et de subvention auprès du Fonds du logement social métropolitain, un partenariat entre le Gouvernement du Qué...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...BAL - SÉANCE ORDINAIRE – 1ER OCTOBRE 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. FINANCES 5.1 Nomination - Directeur du Service des finances et trésorier par intérim 5.2 Dépôt liste des déb...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...onage 6.2 Adoption - Règlement A -104 relatif à la circulation des camions et des véhicules -outils 7. FINANCES 7.1 Dépôt - Liste des déboursés – Novembre 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - R...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...rétant des dépenses en im mobilisations et un emprunt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de t errains. FINANCES 2025-07-165 ADOPTION - LISTE DES DÉBOURSÉS - JUIN 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mois de...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...ces et activités de la Ville de Contrecoeur 4.2 Adoption – Règlement A -111 relatif à la taxation 2026 5. FINANCES 5.1 Adoption - Budget 2026 5.2 Adoption – Programme triennal d’immobilisations 2026 -2027 et 2...
En savoir plus