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Séance ordinaire du 13 février 2024
...nage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.2 Adoption du règlement 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au pl...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...uisition d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésoriè...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...on d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésori...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...d’administration. Aucun remboursement n’est fait en espèces ou sur carte de crédit. Un chèque sera émis par le Service des finances (délai d’environ trois semaines). Pour obtenir des renseignements seulement, composez le 450 587-5901, poste 201,...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. RÈGLEMENT 7...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ment de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.2 Adoption du règlement 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au plus...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...is de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1267 -2022 m...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...rocédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant au plus 587 300,00 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 2. 1321 -2024 empruntant au plus 480 000,00 $ pour fina...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapp...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...tractuelle 6.3 Adoption du règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'am...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...7.1 Adoption - Premier projet de règlement 1334-2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...xcédant pas 7 800 000,00 $ pour des travaux de réfection de l’aqueduc sur les rangs du Brûlé et du Ruisseau 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 6 février 2025 7.2 Acquisition d'équipements, logici...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...pas 7 800 000,00 $ pour des travaux de réfection de l’aqueduc sur les rangs du Brûlé et du Ruisseau 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 6 février 2025 1 7.2 Acquisition d'équipements, logicie...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...glement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au _________ 8. Gestion du personnel 8.1 Embauche - Co...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ministration. Aucun remboursement n’est fait en espèces ou sur carte de crédit. Un chèque sera émis par le Service des finances (délai d’environ trois semaines). Pour obtenir des renseignements seulement, composez le 450 587-5901, poste 20...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...nt 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 13 mars 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Emba...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...préliminaire des immeubles à vendre à l’enchère, le 2 juin 2025, réalisée par le directeur du Service des finances et trésorier, correspondant aux taxes municipales et droits de mutation non payés au 31 mars 2025;...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...animaliers de la Vallé e-du-Richelieu et du partage de ses actifs 17.7 Autorisation de présenter une demande de financemen t dans le cadre du Programme de la trame verte et bleue de la Communau té Métropolitaine de Montréal (CMM)...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...40 000 $ pour des travaux de reloca lisation, construction et aménagement du parc Amable-Marion. ADOPTÉE FINANCES 2025-04-094 ADOPTION DE LA LISTE DES DÉBOURSÉS - MARS 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mo...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ent numéro U -400 relatif à la construction 6.5 Adoption - Règlement numéro U -700 relatif à la démolition 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés – Avril 2025 7.2 Résolution de concordance et de courte échéanc...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Bélisle Et résolu unanimement : D’ADOPTER le Règlement numéro U-700 relatif à la démolition. ADOPTÉE FINANCES 2025-05-117 ADOPTION - LISTE DES DÉBOURSÉS – AVRIL 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mois d...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport m...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubl es et de terrains assujettis au droit de préemption. FINANCES 2025-06-141 ADOPTION - LISTE DES DÉBOURSÉS - MAI 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mois de...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...des dépenses en immobilisations et un emprunt de 570 00 0 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 6. Finances 6.1 Adoption - Liste des déboursés - Juin 2025 7. Gestion du personnel 7.1 Dépôt - Rapport...
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