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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...glement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au _________ 8. Gestion du personnel 8.1 Embauche - Co...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ministration. Aucun remboursement n’est fait en espèces ou sur carte de crédit. Un chèque sera émis par le Service des finances (délai d’environ trois semaines). Pour obtenir des renseignements seulement, composez le 450 587-5901, poste 20...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...nt 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 13 mars 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Emba...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapp...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...préliminaire des immeubles à vendre à l’enchère, le 2 juin 2025, réalisée par le directeur du Service des finances et trésorier, correspondant aux taxes municipales et droits de mutation non payés au 31 mars 2025;...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...40 000 $ pour des travaux de reloca lisation, construction et aménagement du parc Amable-Marion. ADOPTÉE FINANCES 2025-04-094 ADOPTION DE LA LISTE DES DÉBOURSÉS - MARS 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mo...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ent numéro U -400 relatif à la construction 6.5 Adoption - Règlement numéro U -700 relatif à la démolition 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés – Avril 2025 7.2 Résolution de concordance et de courte échéanc...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Bélisle Et résolu unanimement : D’ADOPTER le Règlement numéro U-700 relatif à la démolition. ADOPTÉE FINANCES 2025-05-117 ADOPTION - LISTE DES DÉBOURSÉS – AVRIL 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mois d...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport m...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...t numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créance...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant au plus 587 300,00 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 2. 1321 -2024 empruntant au plus 480 000,00 $ pour...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ation 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 12...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...tion du règlement 1195 -2020 modifiant le délai de dépôt prévu au règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compt...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...adoption du règlement 1195 -2020 modifiant le délai de dépôt prévu au règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiqu es 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adopt...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...n 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1193 -2020 empruntant au plus 167 000 $ pour financer des travaux de restauration à la Maison Lenoblet -Du Plessis 6.2 Avis de motion décrétant la prochain...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...Avis d e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 6.2 A...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...on du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Adoption du budget de l'Office m...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ur les fonctions des responsables 8.3 Adoption du règlement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Cormier 1 8.4 Adoption du règlement 1264 -2022 sur l'interdiction des sac...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...des responsables 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règl ement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Cormier 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1264...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...60 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zo nage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 ré...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...les habitations bigénération 7.4 Adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux da ns divers parcs municipaux 7.5 Adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les articles 2, 4,...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...embre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine ado...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...n 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adopti...
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