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Séance du 12 janvier 2021
...s dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les a dresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. LOISIR ET CULTURE 11....
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Séance du 2 février 2021
...logements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 10.3 Demande de dérog ation mineur...
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Séance du 9 mars 2021
...DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE CONTRECŒUR Considérant que la corporation à but non lucratif Le Réseau d’accueil des agents et agente s de la paix , appelé La Vigile, a pour mission d'offrir des services de cons...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...es 2021 -TP -11 qui stipule que la Ville n'est pas tenue d'accepter la soumission reçue si le prix soumis accuse un écart important par rapport à l'estimation réalisée par la Ville. Il est proposé par : Monsieur Steve Hamel...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...et appel à l’entreprise afin d’obtenir une remédiation. 2 février 2021 : Nouvelle inspection, de nouvelles accumulations de poussières noires sont repérées. Un constat d’infraction est envoyé en fonction de l’article 8 du règle...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...11.4 Demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d‱occupati on d‱un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l‱immeuble à usage mixte...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ager un stationnement incitatif sur la rue Bourgchemin; Considérant que le terrain ciblé pour le stationnement occupe présentement le parc canin; Considérant les plans à fournir par EXO à la Ville afin de délimiter...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en ha...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...finale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitati...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...au d’aluminium, installé sur la partie inférieure de l’enseigne répertoire, par un lettrage de vinyle annonçant le nouvel occupant du bureau 208, soit « Clinique de physiothérapie Champagne »; Considérant que le lettrage de vinyle s’intègre a...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...issement des eaux jusqu'au départ à la retraite de M. René Lussier, chef de la Division; Considérant que le poste qu'occupait Mme Bouchard avant sa nomination est devenu vacant; Considérant l'affichage interne du 15 au 21 octobre concern...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...nvenable les séances du conseil? Dans ce courriel, je demandais certaines explications. Depuis, je n’ai reçu ni accusé de réception, ni réponse. Je profite donc de cette séance publique p our vous poser de nouveau des questions :...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...8.6 Affectation d'un montant à la réserve financière destinée à la mobilité durable 8.7 Utilisation du surplus accumulé non affecté pour financer divers projets Page 2 de 3 8.8 Résolution de concordance et de courte échéance...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...projet dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 389, rue Saint -Antoine, afin de construire un bâtiment à usage mixte comportant 2...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitat...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitati...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...Demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitatio...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...gements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 10.3 Demande de dérogation mineure p...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. Loisir et culture 11...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...euble dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les pro jets particuliers de construction, de modification et d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. Travaux publics 12.1 Attribution de cont...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...cette résolution; Considérant qu’une bourse d’une valeur de 10 000 $ sera accordée à la ville la plus accueillante sur le parcours selon le vote des cyclistes récolté par voie d e sondage. Il est proposé par : Madame Karin...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...de résolution dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les proje ts particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unité...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ant que l’organisme assurera l ’information aux citoyens ainsi qu’aux résidents du secteur concerné, en plus de s’occuper de la signalisation routière avec la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, de la sécurité...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...rojet dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 389, rue Saint -Antoine, afin de construire un bâtiment à usage mi...
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