124 résultats pour
-
Documents
Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...sents aux rencontres du comité consultatif de circulation afin d’ assurer une coordination dans les différents dossiers ; Considérant qu' un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...e nt d’habitation a fait l’objet d’une acceptation à la Commission de protection du territoire agricole, sous le numéro de dossier 427562; Considérant que l’implantation de la nouvelle construction respecte la marge latérale de l’ancien bâtim...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...à faire appliquer toutes les dispositions contenues dans les règlements d’urbanisme; 2 º faire l’étude des dossiers relatif s à toute demande de permis et certificat ; 3 º analyser la c onformité des plans et docume...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...Contrecœur au ville.contrecoeur.qc.ca pour connaître la conseillère municipale ou le conseiller municipal responsable des dossiers de votre quartier. Les séances publiques du conseil municipal de Contrecœur se tiennent le 1 er mardi de chaq...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...es travaux ont été exécutés conformément aux présentes dépenses sur les routes dont la gestion incombe à la Ville et que le dossier de vérification a été constitué. ADOPTÉE 2021 -10 -301 VERSEMENT D'UNE COMMANDITE À L'ÉCOLE MÈRE -MAR...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...rant le dépôt d’un plan de construction, produit par la firme Design Élitek , en date du 3 mars 2020, sous le numéro de dossier 190166; Considérant que le proje t déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...tenaires et l’ouverture manifestée par les deux opérateurs; 11 Considérant les derniers développements dans ce dossier qui permettent d’envisager une solution à la problématique de la circulation des camions de transport de sable s...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...es résidents seulement dès le mardi 19 avril à 8 h 30, et ce, 24 heures sur 24. À FAIRE AVANT LES INSCRIPTIONS Avez-vous un dossier? Non? Vous devez le créer en vous rendant au www.ville.contrecoeur.qc.ca, cliquez sur le bouton dans la colonne de d...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...t au 450 587-5901 poste 204. INSCRIPTION EN LIGNE Avez-vous votre nom d’usager et votre mot de passe? Vous avez peut-être un dossier ouvert, mais vous n’avez pas les renseignements reliés à votre dossier. Pour vous en assurer et éviter les doublons,...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...ces so mmes auprès des contribuables; Considérant la liste des contribuables toujours en défaut et dont les dossiers comportent des arrérages de plus de deux ans; Considérant les articles 511 et suivants de la Loi sur les cités...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...e mois de janvier 2008; Considérant le dépôt d’un plan préliminaire d’implantation, portant le numéro de dossier P -465, sous le numéro de feuillet C -06.2, produit le 19 août 2019, pour la firme Corporation Pétroles Parkland ;...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...de l'Office municipal d'habitati on qui accuse un retard de paiement; Considérant les intérêts et pénalités portés au dossier, tel que le prévoit l'article 12 du règlement 1185 -2019 concernant l'imposition des taxes 2020; Considérant qu...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...olongation de son contrat de travail jusqu'au 5 mai 2020; Considérant la volonté du conseil municipal de poursuivre les dossiers entamés. Il est proposé par : Monsieur Steve Hamel Appuyé par : Monsieur Jonathan Paris Et résolu una...
En savoir plus -
Actualités
Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à l’aide d’un procédé de désorption thermique anaérobie à Contrecœur - Le BAPE tient une séance publique d’information
Québec, le 29 mai 2024 – Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) annonce le début de la période d’information publique sur le projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à l’aide d’un procédé de désorption therm......
En savoir plus
-
Actualités
L'audience publique débute le 24 septembre 2024 : Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecœur
Québec, le 6 septembre 2024 – La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), composée de Pierre Magnan, président, et de Jacques Bénard, commissaire, annonce le début de la première partie de l’audience pu......
En savoir plus
-
Actualités
Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à Contrecœur : Le BAPE est mandaté pour tenir une consultation publique
Québec, le 26 août 2024 – Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) a reçu du ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, M. Benoit Charette, le mandat de......
En savoir plus -
Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif en loisir, culture et développement social
Le Comité consultatif en loisir, culture et développement social traite des dossiers municipaux en matière de vie communautaire et de développement social qui regroupent les secteurs suivants : sport et plein air, art et culture, sociocommunautaire,...
En savoir plus
-
Actualités
Inscription au camp de jour estival dès le 25 avril 2023
...t limitées et le principe du premier arrivé, premier servi sera appliqué. Il est fortement suggéré de créer votre dossier et ceux de vos enfants avant le début des inscriptions. Les inscriptions et la création du dossier se fer...
En savoir plus
-
Actualités
Appel de candidatures : Comité consultatif en loisir, culture et développement social
Le Comité consultatif en loisir, culture et développement social traite des dossiers municipaux en matière de vie communautaire et de développement social qui regroupent les secteurs suivants : sport et plein air, art et culture, sociocommunautaire,...
En savoir plus
-
Actualités
Début des inscriptions au camp de jour le 23 avril prochain
...Places limitées : le principe du premier arrivé, premier servi sera appliqué Il est fortement suggéré de créer votre dossier et ceux de vos enfants avant le début des inscriptions Pour créer votre dossier et s'inscrire en ligne...
En savoir plus
-
Actualités
Appel de candidature - Comité consultatif en loisir, culture et développement social
Le Comité consultatif en loisir, culture et développement social traite des dossiers municipaux en matière de vie communautaire et de développement social qui regroupent les secteurs suivants : sport et plein air, art et culture, sociocommunautaire,...
En savoir plus
-
Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif en loisir, culture et développement social
Le Comité consultatif en loisir, culture et développement social traite des dossiers municipaux en matière de vie communautaire et de développement social qui regroupent les secteurs suivants : sport et plein air, art et culture, sociocommunautaire,...
En savoir plus
-
Actualités
Appel de candidatures - Comité consultatif en loisir, culture et développement social
Le Comité consultatif en loisir, culture et développement social traite des dossiers municipaux en matière de vie communautaire et de développement social qui regroupent les secteurs suivants : sport et plein air, art et culture, sociocommunautaire,...
En savoir plus
-
Rubriques
Le fonctionnement municipal
...éparer les assemblées du conseil. Ces réunions permettent aux élus de s’entendre sur l’ordre du jour, d’approfondir certains dossiers et de tenir des débats de fond sur des sujets qui demandent une réflexion plus poussée. Aucune décision o...
En savoir plus -
Pages
Comités
Le mandat de ces comités vise essentiellement à l’approfondissement de certains dossiers en effectuant des recommandations au conseil municipal.
En savoir plus