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Séance ordinaire du 17 août 2021
...6 Considérant l'offre d'emploi publiée sur les différents sites Internet; Considérant les entrevues et les tests pratiques réalisés par les candidates; Considérant la recommandation du comité de sélection. Il est proposé par : Mon...
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Séance du 10 mars 2020
...au plus 1 097 250 $ pour financer le programme de financement pour la mi se aux normes des installations septiques (règlement 1174 -2019) ; − Confirmation de l’aide financiè re au Programme d’infrastructures municipales d...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...lement afin de financer les dépenses en immobilisations 2020 suivantes : 23 -030 -20 -726 FR - Equipements informatiques 80 837 $ 23 -030 -40 -722 FR - Gratte à neige 19 307 $ 23 -030 -41 -721 FR - Tracteur Gazon 38 149 $...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...n’a pas ce type de programme, par contre il existe un programme de financement de mise aux normes des installations septiques sur le territoire de Contrecœur. Je vous encourage à communiquer avec nos services pour plus d’information ....
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...plantés à l’extrémité d’un îlot, à l’intérieur duquel se retrouvent uniquement des terrains de dimensions identiques et qui respectent les dimensions des constructions existantes; Considérant la présence d’un passage piét...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...outenant une riche diversité d'espèces et d'écosystèmes, en aliment ant les zones humides et autres habitats aquatiques en eau, en fournissant des nutriments vitaux aux 12 estuaires côtiers et aux océans, en transportant des s...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...mentaire ne sera fait par la Ville sur l’usage non autorisé. La Ville a obligé des résidents à changer leurs fosses septiques il y a quelques années. Le gouvernement a qu ant à lui obligé la Ville à changer son système d'égout avec une subve...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ualification) : TEMPS PLEIN ANCIENNETÉ SALAIRE HORAIRE (32 heures par semaine et plus, selon les conditions climatiques) Élisabeth Lafrenière 3 étés 17.50 $ Marianne Péloquin 3 étés 17.50 $ William Latraverse 2 étés...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...runt à son fonds de roulement afin de financer les dépenses en immobilisations 2021 suivantes : Équipements informatiques 22 407 $ Camion Incendie (remplacement 810) 51 580 $ Réservoir à eau sur le 59 -88 1 570 $ Pompe...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Question de monsieur Norbert Dallaire Est -ce que le conseil a pensé à subventionner le remplacement des fosses septiques? Réponse de la mairesse : Le conseil ne subventionnera pas le remplacement de fosse septique, tout comme...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...rs des dernières auprès de la population p our promouvoir le bannissement des sacs d’emplettes composés de plastiques et à usage unique; 7 Considérant que la population a adhéré au mouvement de bannissement des sacs d’emp...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...dépôt prévu au règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de conc...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
....2 Définition de la période de dépôt en vertu du programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques afin de l'étendre au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente régissant les conditions contra...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...avril 2021 17.5 Reconduction du programme d'aide financière pour la mise aux normes des installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autoris ation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'...
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Séance du 7 avril 2020
...vu au règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1196 -2020 relatif aux animaux 7. RÈGL...
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Séance du 4 février 2020
...numéraire; Considérant les candidatures reçues au cours des derniers mois; Considérant l’entrevue et les tests pratiques réalisés le 29 janvier 2020 auprès de deux candidates; Considérant la recommandation émise en date du 4 février...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...e certificat d'autorisation auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, afin de permettre le projet d’aménagement des sentiers a u parc Barbe -Denys -De La Trinité 17.7 Autoris...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...sée. La Ville a récemment contacté le ministère de l’Environnement et de Lutte contre les changements climatiques, responsable du suivi. Les écotoxicologues du Ministère sont retournés sur les sites pour échant illonner régulière...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...12.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques 13. Travaux publics 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat...
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Le Noblet, édition avril 2023
...a réglementation. De concert avec les élus et les gens du milieu impliqués dans divers comités, nous discutons des problématiques de circulation pour trouver des solutions efficaces \ », conclut la mairesse. En savoir plus sur la Régie intermunici...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...-2019 constituan t le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ns tituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification d...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...19 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -20...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...................... .............................. 6-105 SOUS -SECTION § 6 DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERRES DOMESTIQUES ...................... 6-105 ART ICLE 194 GÉNÉRALITÉS ................................ ........................
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1 294 -2023 modifiant le règlement 1111 -...
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