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Séance ordinaire du 1er février 2022
...plantés à l’extrémité d’un îlot, à l’intérieur duquel se retrouvent uniquement des terrains de dimensions identiques et qui respectent les dimensions des constructions existantes; Considérant la présence d’un passage piét...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...outenant une riche diversité d'espèces et d'écosystèmes, en aliment ant les zones humides et autres habitats aquatiques en eau, en fournissant des nutriments vitaux aux 12 estuaires côtiers et aux océans, en transportant des s...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...mentaire ne sera fait par la Ville sur l’usage non autorisé. La Ville a obligé des résidents à changer leurs fosses septiques il y a quelques années. Le gouvernement a qu ant à lui obligé la Ville à changer son système d'égout avec une subve...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ualification) : TEMPS PLEIN ANCIENNETÉ SALAIRE HORAIRE (32 heures par semaine et plus, selon les conditions climatiques) Élisabeth Lafrenière 3 étés 17.50 $ Marianne Péloquin 3 étés 17.50 $ William Latraverse 2 étés...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...runt à son fonds de roulement afin de financer les dépenses en immobilisations 2021 suivantes : Équipements informatiques 22 407 $ Camion Incendie (remplacement 810) 51 580 $ Réservoir à eau sur le 59 -88 1 570 $ Pompe...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Question de monsieur Norbert Dallaire Est -ce que le conseil a pensé à subventionner le remplacement des fosses septiques? Réponse de la mairesse : Le conseil ne subventionnera pas le remplacement de fosse septique, tout comme...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...rs des dernières auprès de la population p our promouvoir le bannissement des sacs d’emplettes composés de plastiques et à usage unique; 7 Considérant que la population a adhéré au mouvement de bannissement des sacs d’emp...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...dépôt prévu au règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de conc...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
....2 Définition de la période de dépôt en vertu du programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques afin de l'étendre au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente régissant les conditions contra...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...avril 2021 17.5 Reconduction du programme d'aide financière pour la mise aux normes des installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autoris ation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'...
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Séance du 2 juin 2020
...éfinition de la période de dépôt en vertu du programm e de financement pour la mise aux normes des installations septiques afin de la prolonger au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente remplaçant l'entente relative à...
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Séance du 10 mars 2020
...au plus 1 097 250 $ pour financer le programme de financement pour la mi se aux normes des installations septiques (règlement 1174 -2019) ; − Confirmation de l’aide financiè re au Programme d’infrastructures municipales d...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...hydrique, de nuire à la libre circulation des eaux en période de crue, de perturber les habitats fauniques ou floristiques d'intérêt particulier, de mettre en péril la sécurité des personnes et des biens, de détruire ou mo...
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Calendrier municipal 2023
...ncontre où les jeunes de 12 à 17 ans qui, au contact d’adultes significatifs, pourront apprendre à devenir des citoyens critiques, actifs et responsables. 450 587-2830 | mdjcontrecoeur@videotron.ca | www.facebook.com/mdj.contrecoeur PANDA Les De...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...vants; TEMPS PLEIN ANCIENNETÉ SALAIRE HORAIRE (32 heures par semaine et plus, selon les conditions climatiques) Jérémy Simard 4 étés 18.50$ Contrecœur Nicolas Bouthiller 3 étés 1...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...12.1 Nomination de deux (2) membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques pour un terme de trois (3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à l'Union des muni...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...12.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques 13. Travaux publics 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat...
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Le Noblet, édition avril 2023
...a réglementation. De concert avec les élus et les gens du milieu impliqués dans divers comités, nous discutons des problématiques de circulation pour trouver des solutions efficaces \ », conclut la mairesse. En savoir plus sur la Régie intermunici...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...-2019 constituan t le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ns tituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification d...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...19 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -20...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...................... .............................. 6-105 SOUS -SECTION § 6 DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERRES DOMESTIQUES ...................... 6-105 ART ICLE 194 GÉNÉRALITÉS ................................ ........................
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1 294 -2023 modifiant le règlement 1111 -...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ion de M. J ean Roux Concernant le budget 2023, est -ce qu'il est prévu le financement de la vidange des fosses septiques, plutôt que de le charger au citoyen? PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...res fédérales de protection contre l’érosion construites dans les années 50 à 70 en précisant que les changements climatiques avaient aussi un impact sur cette altération. Cette situation rend vulnérables les communautés, comme Contrecœur,...
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