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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...9 par lequel le conseil municipal adoptait le budget 2020; Considérant que le conseil a maintenant réalisé l’ensemble des dépenses qu’il avait prévues. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Madame K...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ités de logement à l’hectare p our les années à venir; Considérant qu’il est jugé nécessaire de favoriser les ensembles résidentiels plus denses près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; C...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2021 au 31 décembr...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...sur un même bâtiment est souhaité et que l’utilisation d’une unique couleur doit être prohibée; Considérant que l’ensemble des plans déposés au comité s’harmonisent avec les constructions dans le secteur et les plans déjà approuvé...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...charge les fonctions de lieutenant; 12 Considérant que le pompier éligible agit à titre de pompier sur l’ensemble des interventions et activités de caserne, à l'exception des fois où l'officier -cadre lui confie un rôle de...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...onnement est chargé de l’application du règlement. 19. Le conseil décrète le présent règlement dans son ensemble et également section par section, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa,...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...exclusivement , dès 20 h le 10 août 2022, jusqu’à 17 h le 14 août 2022 (selon les horaires d’activités), l’ensemble du parc Antoine -Péc audy ainsi que le stationnement de l’aréna pour les VIP et l’organisation. Que l’organ...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...architecturale et paysagère tout en permettant une certaine diversité du cadre bâti, de façon à ce que ce dernier forme un ensemble cohérent, mais varié; Considérant les recommandations 074 -22 à 081 -22 du comité consultatif d'urbanisme....
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...en série et que la séquence d’implantation entre en conflit avec la présence du passage piéton; Considérant que l’ensemble des constructions à marge latérale zéro sur ce tronçon de la rue Joseph -Lamoureux ont déjà fai t l’objet d’un perm...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...dans le cadre du Programme de support à l'excellence; 8 Considérant que les 2 dossiers répondent encore cette année à l’ensemble des critères d’analyse exigés, plus particulièrement quant aux résultats des compétitions de la dernièr...
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Séance du 7 avril 2020
...que les plans d’aménagements paysagers; Considérant que l’architecture moderne des bâtiments s’intègre avec l’ensemble des bâtiment s commerciaux de ce secteur; Considérant que le projet prévoit des aménagements verts av...
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Séance du 4 février 2020
...idatures de madame La urie Jussaume et de monsieur Tristan Jussaume, qui répondent, encore cette année, à l’ensemble des critères d’analyse exigés, plus particulièrement quant aux résultats des compétitions de la dernière saison...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...respect et la civilité dans les relations humaines. Il a droit à ceux - ci et agit avec respect et civilité envers l’ensemble des personnes avec lesquelles il traite dans le cadre de ses fonctions. 5) La loyauté envers la municipali...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...estion ; Considérant que la Loi sur les cités et villes édicte le fonctionnement des séances du conseil dans son ensemble et que la Ville de Contrecoeur souhaite établir des règles afin de maintenir l’ordre et le décorum lors de l...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...molition des immeubles de la Ville de Contrecœur ». 3. Territoire assujetti Le règlement s’applique à l’ensemble du territoire de la Ville de Contrecœur . 4. Domaine d’application Tout immeuble devant être dé...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...es installations d’acc\ ueil modernes, accessibles et intégrées à leur environnement. Le projet bénéficie également à l’ensemble des citoyens qui pourr\ ont profiter d’un parc canin amélioré à cet endroit dès le printemps 2023. DÉVELOPPEMEN...
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Calendrier municipal 2023
...ge social de l’organisme et principal lieu de diffusion à Contrecœur. 450 587-5750 | info@culturec.net | www.culturec.net Ensemble vocal ExpressioL’ensemble vocal Expressio est composé de gens de la région de Contrecœur qui partagent l’amour du c...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ion; Considérant que la Loi sur les cités et villes édicte le fonctionnement des séances du conseil dans son ensemble et que la Ville de Contrecœur souhaite établir des règles afin de maintenir l’ordre et le décorum lors...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...MEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Considérant la volonté des élus d’encadrer la démolition d’immeuble sur l’ensemble du territoire; Considérant l’obligation, en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) , d...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...uation foncière, une taxe foncière générale selon le taux fixé pour chacune des catégories d’immeubles , et ce, pour l’ensemble du terri toire de la Ville de Contrecœur : Catégorie d’immeuble Taux / 100 $ d’évaluation Résidue...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...UBLES SUR LE TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Considérant la volonté des élus d’encadrer la démolition d’immeuble sur l’ensemble du territoire; Considérant l’obligation, en vertu de la Loi sur l’ aménagement et l’ urbanisme (LAU) , de res...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...itoire et des activités agricoles LPTAA; Considérant que les lots 4 814 765, 4 813 005 et 4 812 780 font partie d’un ensemble de lo ts appartenant au propriétaire, résidant actuellement sur le lot 4 814 765; 12 Considérant que les...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
..., que cette journée d'intégration signifie l'obtention de la certification « Pompier I » de l'ENPQ. Que l'ensemble des heures de formation du cours « Pompier I » soit rémunéré au taux horaire de 18,50 $. Que lorsque le...
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Séance du 7 janvier 2020
...de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une 1 dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
..., porteurs de la spécificité du lieu; ▪ Valoriser le maintien d’une foresterie urbaine mature et abondante dans l’ensemble du centre -ville et poursuivre les programmes de plantation; ▪ Aménager les deux portes d’entrée se trou...
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