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Séance du 12 janvier 2021
...la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l‱ensemble de ces contrats compo rte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020...
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...PIIA du secteur patrimonial) 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa, sous alinéa...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ISSANCE À L'EXCELLENCE Considérant que le dossier de candidature de monsieur Tristan Jussaume répond à l’ensemble des critères d’analyse exigés, plus particulièrement quant aux résultats des compétitions de la dernière...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...es installations d’acc\ ueil modernes, accessibles et intégrées à leur environnement. Le projet bénéficie également à l’ensemble des citoyens qui pourr\ ont profiter d’un parc canin amélioré à cet endroit dès le printemps 2023. DÉVELOPPEMEN...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...molition des immeubles de la Ville de Contrecœur ». 3. Territoire assujetti Le règlement s’applique à l’ensemble du territoire de la Ville de Contrecœur . 4. Domaine d’application Tout immeuble devant être dé...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...estion ; Considérant que la Loi sur les cités et villes édicte le fonctionnement des séances du conseil dans son ensemble et que la Ville de Contrecoeur souhaite établir des règles afin de maintenir l’ordre et le décorum lors de l...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...onnement est chargé de l’application du règlement. 19. Le conseil décrète le présent règlement dans son ensemble et également section par section, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa,...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...entes, complémentaires à l'habitation; 9) L'installation d'une piscine creusée ou hors terre (lorsque autorisée). Plan d’ensemble et concept Les objectifs visés à l’intérieur du territoire assujetti au présent règlement sont les suivants : 10)...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...s amendements à ce jour. ARTICLE 3 TERRITOIRE ASSUJETT I Le pr ésent règlement s’appliqu e à l’ensemble du territoir e de la Ville de Contrecœur. ARTICLE 4 DIVI SION DU TERRITOIRE EN ZONES Le...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...être une cause de la dégradation de la qualité de l’effluent, de dégagement gazeux, de remontée de boues sur l’ensemble du bassin et d’une diminution du taux d’oxygène dissous; Considér ant que le p ourcentage de boues mesurées...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ion; Considérant que la Loi sur les cités et villes édicte le fonctionnement des séances du conseil dans son ensemble et que la Ville de Contrecœur souhaite établir des règles afin de maintenir l’ordre et le décorum lors...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...s comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque Page 2 de 3 l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janv ier 2022 au 31 décembre 2022 9....
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...ut être une cause de la dégradation de la qualité de l’effluent, de dégagement gazeux, d e remontée de boues sur l’ensemble du bassin et d’une diminution du taux d’oxygène dissous; Considérant que le pourcentage de boues mesuré...
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Le Noblet, édition avril 2023
...fait la joie de tous. Profitons de la Semaine québécoise des familles, qui sera célébrée du 15 au 21 mai, pour développer ensemble de nouvelles idées et de nouveaux projets pour améliorer davantage l’esprit familial sur notre territoire. Partici...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...documentaire et d'archivage numérique régional - demande de subvention 18.8 Versement d'une commandite à l'ensemble vocal Expressio pour la réalisation de leurs spectacles dans L'Univers d'Expressio 19. Sujets dive...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...documentaire et d'archivage numérique régional - demande de subvention 18.8 Versement d'une commandite à l'ensemble vocal Expressio pour la réalisation de leurs spectacles dans L'Univers d'Expressio 18.9 Dépôt du c...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ns particulières applicables aux zones à dominance commerciale (C), publique (P) et conservation (CS) - Le revêtement de l’ensemble des murs extérieurs doit être composé d’au moins 50 % de matériaux de classe A. Dispositions particulières appl...
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Calendrier municipal 2023
...ge social de l’organisme et principal lieu de diffusion à Contrecœur. 450 587-5750 | info@culturec.net | www.culturec.net Ensemble vocal ExpressioL’ensemble vocal Expressio est composé de gens de la région de Contrecœur qui partagent l’amour du c...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...en série et que la séquence d’implantation entre en conflit avec la présence du passage piéton; Considérant que l’ensemble des constructions à marge latérale zéro sur ce tronçon de la rue Joseph -Lamoureux ont déjà fai t l’objet d’un perm...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...MEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Considérant la volonté des élus d’encadrer la démolition d’immeuble sur l’ensemble du territoire; Considérant l’obligation, en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) , d...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
..., que cette journée d'intégration signifie l'obtention de la certification « Pompier I » de l'ENPQ. Que l'ensemble des heures de formation du cours « Pompier I » soit rémunéré au taux horaire de 18,50 $. Que lorsque le...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...urs amendements à ce jour. ARTICLE 3 TERRIT OIRE ASSUJETTI Le présent règlement s’a pplique à l’ ensemble du territoire de la Ville de Contrecœur. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ARTI...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...re partie intégrante. 1.1.3 VALIDITÉ Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa, sous alinéa...
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Secteur est
...tes, complémentaires à l'habitation; 9) L'installation d'une piscine creusée ou hors terre (lorsque autorisée). Plan d’ensemble et concept Les objectifs visés à l’intérieur du territoire assujetti au présent règlement sont les suivants :...
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Patrimonial
...rt. 1 du règl. 785-1-2006 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa, sous-alinéa...
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