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En savoir plus...ccupation de terrain à des fins apicoles 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Juin 2026 10.2 Autorisation de signature – Acte de servitude réelle et perpétuell...
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En savoir plus...dification de l’organigramme et nominations 8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 8.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Mai 2026 8.2 Planification des besoins d’espace du CSSP – Ville de Contrecoeur 8...
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En savoir plus...e en cochant la case Je suis intéressé(e) à participer à des programmes de loisirs et faites parvenir une photo de votre permis de conduire à infoloisir@ville.contrecoeur.qc.ca afin qu’on valide votre nom, votre date de naissance et votre ad...
En savoir plus...torisation de signature – Baux agricoles 10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Juin 2026 10.2 Autorisation de signature – Acte de servitude réelle et perpétuelle et...
En savoir plus...voulant inscrire leur nom au registre doivent présenter une carte d’identité, soit une carte d’assurance - maladie, un permis de conduire, un passeport, un certificat de statut d’Indien ou une carte d’identité des Forces canadiennes....
En savoir plus...de services de prévention des incendies 15. Urbanisme et environnement 15.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Août 2026 16. Administration générale 16.1 Autorisation de signature – Entente d...
En savoir plus...2026 -2027, 2027 -2028 et 2028 -2029 11. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 11.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Juillet 2026 11.2 Demande d’Approbation PIIA 2026 -053 – 852 -856, rue Saint -Antoin...
En savoir plus...s modifications proposées concernent notamment : • le retrait ou l’ajout de certains usages autorisés ou spécifiquement permis; • la modification de certaines normes d’occupation maximale du terrain; • l’ajout de normes relatives aux...
En savoir plus...– Direction du Service loisir et culture 11 Urbanisme et environnement 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Septembre 2026 11.2 Demande d'approbation PIIA 2026 - 054 – 1443, rue Jean - Moreau - D...
En savoir plus...ur et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. URBANISME 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des Patriote...
En savoir plus...rde sur son territoire. Lors de la séance du 20 janvier, le conseil a adopté une dérogation mineure permettant l’octroi du permis de construction d’un Centre de la petite enfance (CPE) de 70 places, qui verra le jour au début de 2027, au 275, r...
En savoir plus...ongédiement - Employé - Matricule n o 220027 Page 2 de 2 9. Urbanisme 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025 -039 - 4030, rue des Patriotes - No...
En savoir plus...aux jeunes athlètes qui ont participé aux 55e Jeux du Québec 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le c adre du règlement 1109...
En savoir plus...i nances 8.5 Congédiement - Employé - Matricule n o 220027 9. U RBANISME 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructi on - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025-039 - 4030, r ue des Patriotes - N...
En savoir plus...ridiques et greffe 7.3 Fin d'emploi 8. Urbanisme et environnement 8.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Juin 2025 8.2 Approbation – Demande de dérogation mineure – 2025- 050 – 5958, ro...
En savoir plus...au terrain de baseball du parc Antoine-Pécaudy 9. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructi on - Juin 2025 9.2 Approbation – Demande de dérogation mineure – 2 025-050 – 5958, route Marie-V...
En savoir plus...e adjointe aux Services juridiques et greffe 9. Urbanisme Page 2 de 2 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Juillet 2025 9.2 Approbation - Demande PIIA 2025-063 - 1360, rue Jean-Moreau-Desjo...
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