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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...tion d’un membre – Comité consultatif en loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Novembre 10.2 Demande d'approbation PIIA 2025 -099 – 4030, rue des Patriotes - Transformat...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ENT 6.1 Adoption - Second projet - Règlement U-100 relatif au zonage 6.2 Adoption - Règlement U-200 relatif aux permis et certificats 7. F INANCES 7.1 Dépôt liste des déboursés - Septembre 2025 7.2 Dépôt - États financi...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...Un règlement d’emprunt de 13 176 743 $ ainsi que l’appui financier du gouvernement du Québec de l’ordre de 4 420 000 $ a permis la réalisation du projet. Projet de logements abordables Contrecœur annonçait l’octroi d’une aide financière de l’or...
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Calendrier municipal 2026
...es archéologiques ont été effectuées au parc Joseph-É.-Chaput (6440, route Marie-Victorin) en 2021 et en 2022. Elles ont permis de découvrir les traces de ce qu’on croyait être le premier moulin à vent à Contrecœur. L’équipe d’Artefactuel a...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...on de signature - Entente - Maison des jeunes - 2025 -2026 8. URBANISME 8.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Octobre 2025 9. GÉNIE MUNICIPAL 9.1 Octroi de contrat - Appel d'offres 2025 -GEN -04...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...d’un membre – Comité consultatif en loisir et culture 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Novembre 1 10.2 Demande d'approbation PIIA 2025 -099 – 4030, rue des Patriotes -...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...e adjointe aux Services juridiques et greffe 9. Urbanisme Page 2 de 2 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Juillet 2025 9.2 Approbation - Demande PIIA 2025-063 - 1360, rue Jean-Moreau-Desjo...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...ur et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. Urbanisme 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des Patriotes –...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...nes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité , carte d’assurance -maladie, permis de conduire , passeport , certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes....
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Sommaire des rapports d'un candidat indépendant autorisé
...is, agent officiel 587.48 $ 283.99 $ 2025/11/05 2026/01/30 * Montant maximum de dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports et les documents qui les accompagnent, et en prendre copie,...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...Bail – Maison des Jeunes de Contrecoeur 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Février 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA 2026 -008 – 4975, rue des Ormes –...
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Le Noblet, édition avril 2026
...arde sur son territoire. Lors de la séance du 20 janvier, le conseil a adopté une dérogation mineure permettant l’octroi du permis de construction d’un Centre de la petite enfance (CPE) de 70 places, qui verra le jour au début de 2027, au 275, rue...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...de reconnaissance à l'excellence – Damien Delisle 11. URBANISME 11.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’autorisation CPTAQ – Lots 5 337 033 et 5 024 800 – Ran...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...ur et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. URBANISME 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des Patriote...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...– Course de l’OBNL Sport -Études KinéCible 9. Urbanisme et environnement 9.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Mars 2026 9.2 Demande d’app ui – Partenariat Demain la for êt-En Ville 9.3 Aut...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...– Bail – Maison des Jeunes de Contrecoeur 10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Février 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA 2026 -008 – 4975, rue des Ormes -...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...cipale : des services numériques à la fine pointe Nous poursuivons notre virage numérique avec le lancement des demandes de permis de piscine en ligne, une suite logique à l’arrivée d’AMI, notre assistant municipal intelligent. Ces outils modern...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...u de 10 m ; · Art. 413 : Absence de mur -écran à la sortie du lave -auto ; · Art. 557 : Allée d’accès de 17,3 m (max. permis : 10 m); · Art. 609 : Absence d’aire d’isolement de 1,5 m autour de certains bâtiments ; · Art. 656 : Absence d...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...vis de motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ice 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...aux jeunes athlètes qui ont participé aux 55e Jeux du Québec 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le c adre du règlement 1109...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur l es permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334-2024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...iquement pour les résidences construites avant le 1 er janvier 2000. ● Pour bénéficier de la subvention, une demande de permis est nécessaire et doit être soumise au Service de l’urbanisme et de l’environnement. ● Les demandes doivent être s...
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Calendrier municipal 2025
...candidature pour le concours de photos au parc du Belvédère • 14 et 15 juin : Fin de semaine de ventes-débarras sans permis • Mi-juin : Début des activités sportives dans les parcs et des Marchés fermiers • 21 juin : Fête d’ouverture...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 1...
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