294 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...t personnel surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'octobre 2024 11.2 Adoption de la première résolution - Projet part...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ltatif en loisir, culture et développement social 1 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de pr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, rue...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...de rues - Réalisation du Marché du printemps 2024 11. URBANISME 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...ramme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, rue l'Heureux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 avril 2020
...signature des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...résorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...érim au Service de sécurité incendie 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 11.2 Nomination de la rue du développement commercial de la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...re de rue et aide technique pour l'organisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le cadre du règlement 1109...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...se piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'u...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...de motion et dépôt du projet de règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvelleme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ntente de service a vec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constru ction émis pour le mois de février 11.2 Nomination des membres du comité consultatif d'urbanisme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...stement salarial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. LOISIR ET CULTURE 12. TRAVAUX PUBLICS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du terri...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ntente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineur e pour le 5908, route...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Division de l'assainissement des eaux 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du P...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. URBANISME 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...t H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir l es usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7.2 Adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...38 et H1 -185 de l'annexe « A » du 1 règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéf inir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 ao...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -202...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...la tenue du défi 12 h de nuit du club de course Les Contrecoureurs 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...« A » et « B » 7.4 Adoption du règlement 1223 -2021 modifiant diverses dispositions au règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 7.5 Adoption du règlement 1 224 -2021 modifiant le règlement de construction 860...
En savoir plus