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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...emande de dérogation mineure 2025 -104 – 2373, rang du Brulé 10.14 Adoption – Résolution - Contrôle intérimaire - Secteur industriel Page 2 de 2 11. Communications 11.1 Demande d'aide financière – 5e Édition – Nos Pee -We...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Considérant que la demande est assujettie au règlement 870 -1-2010 sur les PIIA relatif aux développements des secteurs « Le Boisé Pécaudy » et « Les Se ntiers Boisés de Contrecœur »; Considérant que la propositi...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...tions est réputée constituer une disposition distincte s’appliquant particulièrement à chaque zone. 1. Objet et secteur visé par ce P.P.C.M.O.I. La demande vise à autoriser la réalisation d’un projet intégré à vocation c...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 11...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...tions est réputée constituer une disposition distincte s’appliquant particulièrement à chaque zone. 1. Objet et secteur visé par ce P.P.C.M.O.I. La demande vise à autoriser un usage se trouvant dans la classe d’usages «...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ose; CONSIDÉRANT QUE l’analyse de conformité aux critères du règlement 837-1-2008 sur les PIIA – Développement « secteur Est » confir me la conformité du projet. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...éalisée afin d’évaluer les impacts sonores du projet, notamment ceux liés à la circulation des poids lourds dans le secteur; − Que des mesures de mitigation acoustique soient mi ses en œuvre, si l’étude le recommande, tell...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...les villes et municipalités concernées doivent céder au centre de services scolaire un immeuble situé dans le secteur visé, conforme aux caractéris tiques énoncées à la planification, et ce, dans les deux (2) ans suivant la prise d’e...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...24 - Modifiant le Règle ment 761-2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégr ation architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A-100 relatif à la gestion con tractuelle 7.5 Adoption - Règlement...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...4 -2024 - Modifiant le Règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 7.5 Adoption - Règle...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ts doivent conserver leur apparence actuelle. L’entretien doit être effectué de manière à préserver l’harmonie visuelle du secteur; - Les espaces de stationnement doivent être aménagés avec des matériaux perméables ou perforants....
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...ns est réputée constituer une disposition distincte s’appliquant particulièrement à chaque zone. 2. Objet et secteur visé par ce P.P.C.M.O.I. Permettre des usages correspondant à la définition de la classe d’usages...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL NUMÉRO 761-2-2005 AVIS est donné par la soussignée, que lors de la séance ordinaire tenue le mard...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...PIIA 761 -2-2005 CONSIDÉRANT QUE la Ville souhaite réviser la délimitation de la zone assujettie au PIIA dans le secteur patrimonial afin de préserver et de valoriser les caractéristiques architecturales et historiques de ce sec...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...développement social de recommander au conseil municipal de reconnaître L’Orienthèque comme partenaire 3 dans le secteur sociocommunautaire pour une période d’un an; CONSIDÉRANT QUE la prochaine politique d'admissibilité a...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...e, il sera ouvert le samedi de 8 h à 16 h. Pour plus d’heures d’ouverture, rendez-vous à l’ écocentre de Varennes. ● Secteur Nord à Contrecœur (4111, route Marie-Victorin) ● Secteur Sud à Varennes (1975, rue de l’Énergie) Saison...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...(montant de base) 50 $ + Par tranche de 1 000 $ d'évaluation de travaux 5,50 $ + Montant additionnel pour les secteurs visés par le règ. 915 -2011 500 $ Transformation (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de val...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ion du territoire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers boisés, pour le 1322, rue Thomas -Valiquet Page 2 de 2 12. Environnemen...
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Le Noblet, édition avril 2023
...4010, rue des Patriotes). Il se veut également la bougie d’allumage d’un nouveau développement commercial situé entre\ un secteur résidentiel et la zone industrielle. Aménagé sur un terrain de 370 000 pieds carrés, ce commerce, d’une superficie...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ébec concernant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4592, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis de rénovation dans le cadre...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...tégré résidentiel de 96 unités d'habitation 11.10 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour les adresses du 5257 au 5259, route Marie -Victorin 11.11 Demande de permis de const...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...dérogation mineure pour le 4999, rue des Ormes; 11.4 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4999, rue des Ormes. ADOPTÉE 2022 -05 -107 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL D...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...ricole du Québec 11.3 Demande d'approbation de certification d'autorisation d 'affichage dans le cadre du PIIA, secteur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 5200, rue Bourgchemi...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d' implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 1 7.2 Adoption du règlement 1248 -2022...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport...
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