264 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...les lots existants sur la rue Saint -Antoine afin de développer, à terme, un projet structurant pour le secteur; CONSIDÉRANT la recommandation 050 -24 du comité consultatif en urbanisme datée du 5 juin 2024;...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...u fiscal des contribuables, soit d’amputer le territoire d’un espace municipal qui profite aux résidentes et résidents d’un secteur. Au printemps 2020, la Ville de Contrecœur a adopté une résolution dans laquelle elle demandait au gouvernement du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e est assujettie au règlement numéro 837 -1-2008 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) du Secteur Est; CONSIDÉRANT la demande de permis de transformation 2024 -119 déposée au Service de l’urbanis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...QUE le design architectural moderne et contemporain du projet s‱intègre harmonieusement dans le paysage urbain du secteur concerné. CONSIDÉRANT QUE la proposition de construction se distingue par une unicité, tout en...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...montant de base) 50 $ + Par tranche de 1 000 $ d'évaluation de travaux 5,50 $ + Montant additionnel pour les secteurs visés par le règ. 915 -2011 500 $ Transformation (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de v...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ndrier de la Fédération; CONSIDÉRANT QUE l'organisme assurera l'information aux citoyens ainsi qu'aux résidents du secteur concerné, en plus de s'occuper de la signalisation routière, de la sécurité et de la logistique de l'événeme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...e au règlement 792 -1-2006 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) relatif concernant le secteur commercial de la rue des Ormes, afin d’adopter des critères d’intégration des matériaux de revêtement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage pour le 437, rue Saint -Antoine...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...éalisée afin d’évaluer les impacts sonores du projet, notamment ceux liés à la circulation des poids lourds dans le secteur; − Que des mesures de mitigation acoustique soient mi ses en œuvre, si l’étude le recommande, tell...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...ur. En novembre dernier, nous avons réalisé une activité de participation citoyenne sur les enjeux de sécurité dans le secteur des rues Des Patriotes, Bourgchemin, Joseph-Lamoureux et Louis-Fiset. Plusieurs propositions ont été soumises par...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...our consultation avant son adoption. Au sujet du règlement 1239 -2021 , adopté par le conseil ce soir. Est -ce le secteur de la rue des Ormes où se trouve l’ancien cimetière? Réponse de la mairesse : oui la zone concernée par le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...il d’administration du Réseau de transport métropolitain (exo); Considérant que les quatre sièges attitrés au secteur de la Couronne -Sud sont vacants; Considérant qu’en vertu de la Loi, les 40 municipalités locales de la Couron...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...u Majestueux pour le 5753, rue Moreau 11.4 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation d’...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...Majestueux pour le 5753, rue Moreau 11.4 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...érogation mineure pour le 4999, rue des Ormes 11.4 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4999, rue des Ormes 11.5 Demande d’appro bation de plans de construction dan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...t le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport su...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...onial pour le 463, rue Saint -Antoine 12.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 12.11 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...es permis de construction émis pour le mois d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur Du Moulin pour le 6131, route Marie -Victorin 13. Environnement 13.1 Autorisation de signatu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...tégré résidentiel de 96 unités d'habitation 11.10 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour les adresses du 5257 au 5259, route Marie -Victorin 11.11 Demande de permis de constru...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...814 715 11.6 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA relatif à l’affichage dans le secteur patrimonial pour le 299, rue Ducharme 11.7 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ec concernant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4592, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis de rénovation dans le cadr...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...2 Il y a un mouvement inexorable de transfert responsabilité du fardeau fi scal depuis de nombreuses années entre le secteur industriel et rés iden tiel. 73 % résidentiel de la valeur au rôle pour 49 % des revenu s de taxe 15 % indus...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ébec concernant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4592, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis de rénovation dans le cadre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...s de construction émis pour le mois d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur Du Moulin pour le 6131, route Marie -Victorin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Autorisation de signature d'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ubourgs du Majestueux pour le 1855, rue Dozois 12.9 Demande de permis de rénovati on dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 12.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans...
En savoir plus