264 résultats pour
-
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...accompagner le plan dire cteur de déblai et de remblai. Ce document doit indiquer comment le drainage du secteur se rattache au réseau existant ou projeté. Cette obligation ne s'a pplique cependant pas à t out c...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...site afin de vous en d\ épartir. Cette activité avait pour but d’améliorer la qualité de vie et de l’environnement dans ce secteur. La Ville a obtenu une subvention de 5000 $ pour la réalisation de ce projet dans le cadre du programme « Coup de...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...ches d’un diamètre inférieur à 1 c\ m La MRC recommande l’utilisation de sacs de papier. ÉC OCENTRE MARGUERITE -D’YOUVILLESecteur Sud : 1975, chemin de l’Énergie, V arennes | Secteur Nord : 4111, route Marie-V ictorin, Contrecœur Consultez notre...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) RELATIF À L’AFFICHAGE DANS LE SECTEUR PATRIMONIAL 903-2011_Règlement (PIIA) relatif à l’affichage dans le secteur patrimonial 2 / 11 Table des matières...
En savoir plus -
Documents
Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...méro 016-10 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur « Le Boisé Pécaudy » pour approbation Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par madame la conse...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
Ville de Contrecœur 792-1-2006_PIIA secteur commercial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRES...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...timents qui y seront érigés initialement; Considérant l’intention de la Ville de préserver le caractère particulier de ce secteur lorsque les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme;...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...méro 044-06 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale – PIIA du secteur du développement domiciliaire du Moulin – phases II et III, pour approbation; Considérant qu’avis de motion du pr...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
Ville de Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 761-2-2005 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATR...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...ilomètre des terrains concernés; Considérant qu’il n’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établir dans ce secteur dans le but d’exploiter un procéder de transformation de produit recyclable par combustion ou généran...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...énagement du nouveau terminus qui, à terme, permettront à la Ville de Contrecœur de devenir un pôle de déplacement dans le secteur, et vous permettront de bénéficier d’une infrastructure de qualité en harmonie avec votre milieu. C’est un déploiem...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...u 2 e alinéa, de l’alinéa suivant : « Par ailleurs, le centre -ville de Contrecœur est désigné à titre de secteur central , tel qu’édicté à l’article 85.1 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1) af...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...inimale est de 30 mètres. Nonobstant la hauteur maximale indiquée, le calcul de la hauteur de l'habitation située dans un secteur construit ne peut excéder de 50 % ou être en deçà de 25 % de la hauteur moyenne des habitations voisines situées...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers boisés, pour le 1322, rue Thomas -Valiquet 12. ENVIRONNEMENT 13....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...tifs prévus à ce règlement. Considérant que le projet déposé au comité consultatif d'urbanisme est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; 9 Considér...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...11.4 Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation au PIIA Secteur patrimonial, dans le cadre d'une demand e de certificat d'autorisation de démolition pour le 5257 à 5259, r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...11.3. Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Marie -Victorin 11.4. Demande d'approbation au PIIA Secteur patrimonial, dans le cadre d'une demande de certificat d'autorisation de démolition pour le 5257 à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'approbation PIIA Secteur patrimonial dans le cadre d'une demande de construction pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin 1...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...sur l’utilisation du chemin alternatif. Elle est versée dans la réserve du même nom. ARTICLE 5 TAXES DE SECTEUR Que les taxes d'améliorations locales imposées au frontage, par tarification, en évaluation (valeu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...re d'une demande de construction pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation PIIA Secteur Le Boisé Pécaudy et Les sentiers boisés de Contrecœur pour le 4560, rue Louis -Fiset 11.6 Demande...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...nistration municipale donnera un mandat visant à émettre des recommandations quant à l’aménagement et à la sécurité de ce secteur plus particulièrement de la rue des Ormes jusqu’au carrefour giratoire de la rue Saint- Antoine ainsi que pour la ru...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...; 6 Considérant que le comité de toponymie de Contrecœur n’avait pas prévu d’attribuer des noms de rues dans ce secteur commercial, constitué de plusieurs bâtiments dans un seul et unique projet intégré; Considérant qu’aucun...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.4 Demande de dérogation mineure pour les a...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4798, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'usage conditionnel et d'appui à la Commissi...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
..., rue des Patriotes, local 101 10.5 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue de s Patriotes, local 101 10.6 Demande de permis de construction...
En savoir plus