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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t recoeur pour le 4556, rue Joseph -Lamoureux 11.9 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteur du Moulin pour le 6048, rue des Bruants 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans l...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...et 1893, rue Archambault 11.9 Approbation d’une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4900, rue des Patriotes, local 400 11.10 Approbation d’une demande de per...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...814 715 11.6 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA relatif à l’affichage dans le secteur patrimonial pour le 299, rue Ducharme 11.7 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...pour le 1699, rue Dozois 11.6 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur patri monial pour le 4733, route Marie -Victorin 11.7 Demande de permis de construction dans le cadre du PII...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.4 Demande de dérogation mineure pour l...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...du 5257 au 5259, route Marie -Victorin 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour les adresses du 4945 au 4995, rue des Patriotes 11.11 Demande de certificat d’auto...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...onstruction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Louis -Fiset 11.6 Demande d’approbation d’un certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 487, rue Saint -Antoine 11.7 Demande de permis de garage privé isolé dans le ca...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...e 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 525, rue Saint -Antoine 11.4 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ation de la résolution 2019 -06 -203 Approbation d’une dema nde de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur Les Faubourgs du Majestueux pour le 1815, rue Caisse 11.8 Approbation d'une demande de permis de ré...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...obation de plans de construction 11.3 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur c ommercial des Ormes pour les adresses du 4945 à 4995, rue des Patriotes 11.4 Approbation d'une demande de...
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Séance du 2 février 2021
..., rue des Patriotes, local 101 10.5 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue de s Patriotes, local 101 10.6 Demande de permis de construction...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...e des terrains concernés; Considérant qu’il n’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établir dans ce secteur da ns le but d’exploiter un procéder de transformation de produit recyclable par combustion ou générant des émissio...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...u 5259, route Marie -Victorin 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour les adresses du 4945 au 4995, rue des Patriotes 11.11 Demande de certificat d’...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers boisés, pour le 1322, rue Thomas -Valiquet 12. ENVIRONNEMENT 13....
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Le Noblet, édition septembre 2022
...énagement du nouveau terminus qui, à terme, permettront à la Ville de Contrecœur de devenir un pôle de déplacement dans le secteur, et vous permettront de bénéficier d’une infrastructure de qualité en harmonie avec votre milieu. C’est un déploiem...
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Le Noblet, édition avril 2022
...nistration municipale donnera un mandat visant à émettre des recommandations quant à l’aménagement et à la sécurité de ce secteur plus particulièrement de la rue des Ormes jusqu’au carrefour giratoire de la rue Saint- Antoine ainsi que pour la ru...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...site afin de vous en d\ épartir. Cette activité avait pour but d’améliorer la qualité de vie et de l’environnement dans ce secteur. La Ville a obtenu une subvention de 5000 $ pour la réalisation de ce projet dans le cadre du programme « Coup de...
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Calendrier municipal 2022
...ches d’un diamètre inférieur à 1 c\ m La MRC recommande l’utilisation de sacs de papier. ÉC OCENTRE MARGUERITE -D’YOUVILLESecteur Sud : 1975, chemin de l’Énergie, V arennes | Secteur Nord : 4111, route Marie-V ictorin, Contrecœur Consultez notre...
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Affichage
...ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) RELATIF À L’AFFICHAGE DANS LE SECTEUR PATRIMONIAL 903-2011_Règlement (PIIA) relatif à l’affichage dans le secteur patrimonial 2 / 11 Table des matières...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...méro 016-10 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur « Le Boisé Pécaudy » pour approbation Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par madame la conse...
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Commercial des Ormes
Ville de Contrecœur 792-1-2006_PIIA secteur commercial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRES...
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Des Mélèzes
...timents qui y seront érigés initialement; Considérant l’intention de la Ville de préserver le caractère particulier de ce secteur lorsque les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme;...
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Du Moulin
...méro 044-06 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale – PIIA du secteur du développement domiciliaire du Moulin – phases II et III, pour approbation; Considérant qu’avis de motion du pr...
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Patrimonial
Ville de Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 761-2-2005 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATR...
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