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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...S -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT LES 1ER ET 18 SEPTEMBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU M...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...2021 DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DES SERVICES ANIMALIERS DE LA VALLÉE -DU -RICHELIEU Considérant que le 18 septembre 2020, le conseil d’administration de la Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée -du -Ric...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...- Comité organisateur de la Fête Nationale 18.12 Appui - Semaine nationale de la sécurité ferroviaire du 18 au 24 septembre 2023 19. Sujets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21....
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Séance du 12 janvier 2021
...oir appuyé sur le bouton, ne croyez -vous pas que le risque d‱accident augmente si les feux sont défectueux? En septembre dernier à la séance publique, alors que je vous soulignais le danger que pouvait représenter la traverse piétonni...
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Séance du 2 février 2021
...itre de coordonnatrice de la programmation aquatique pour un total de 525 heures entre le 1er mars au 15 septembre 2021 inclusivement, au taux horaire de 17,74 $, selon un horaire variable. ADOPTÉE DÉPÔT...
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Séance du 9 mars 2021
...03 -066 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE ENTENTE AVEC UNE EMPLOYÉE Considérant l‱embauche de l‱employée 13 -0004 le 5 septembre 1995; Considérant la restructuration en cours du service des communications; Considérant que pour se...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...E LA VILLE ET LE GROUPE ZABO Considérant la signature d'une convention de droits et d'usage avec le Groupe Zabo, le 22 septembre 2005 concernant le Centre sportif régional d e Contrecœur ; Considérant qu'aux termes de la convention, le Grou...
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Le Noblet, édition avril 2022
...inaires de votre conseil : • Mardi 3 mai 2022 • Mardi 7 juin 2022 • Mardi 5 juillet 2022 • Mardi 16 août 2022 • Mardi 6 septembre 2022 • Mardi 4 octobre 2022 • Mardi 1 er novembre 2022 • Mardi 6 décembre 2022 On recrute! Emplois étudiants P...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ON 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre et octobre 2021 18.2 Appui à la Semaine nationale de la sécurité ferroviaire du 20 au 26 se...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...enses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2021 1 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 9.4...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...R Considérant que le dernier protocole d'entente pour l'utilisation du parc Joseph -Étienne Chaput prenait fin le 30 septembre 2021; Considérant que lors l'assembleé du conseil d'administration de l'association Chasse et Pêche du 6 oct...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...le 6 aout 2019 afin de vous permettre de vous conformer à la réglementation. Ce n’est qu’au mois de septembre 2021 que vous avez réalisé les travaux. La procédure a été faite selon les règles normales d’application de...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...e pour la saison estivale 2022, pour un total de 525 heures, comprises entre le 1er mars 2022 et le 15 septembre 2022 inclusivement, au taux horaire de 18,60 $, selon un horaire variable. ADOPTÉE 2022 -02 -023...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...r des fondations du moulin à ven t du domaine seigneurial découvertes à la suite de fouilles archéologiques effectuées en septembre dernier; Considérant que M. Binette s’est également beaucoup investi dans le projet « Balado - découverte »...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Considérant le dépôt au CCU du plan de construction, produit par la firme Design Élitek, en date du 17 septembre 2019, sous le numéro de dossier 190011; Considérant la recommandation 039 -20 du comité consultatif d’urbani...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...des affaires pour l'année 2022 18.3 Proclamation de la Semaine de la sécurité ferroviai re du 19 au 25 septembre 2022 18.4 Autorisation de signature d'un protocole d'entente avec la Fabrique de la Paroisse Saint -Lauren...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...e a pour but de soutenir financièrement l'organisme pour l'organisation du Championnat senior du Québec du 9 au 11 septembre 2022. Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Et rés...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...re aux fins de ce projet 17. Admi nistration générale 17.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre à décembre 2020 17.2 Adhésion à l’entente entre l’Union des municipalités du Québec et Énergir, s.e.c....
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 1 er et 18 septembre 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du min...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ion 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre et octobre 2021 18.2 Appui à la Semaine nationale de la sécurité ferroviaire du 20 au 26 septembre 2021...
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Séance du 10 mars 2020
...i Moi pour Toi avec son équipe Les poules en fuite , une course à relais de Montréal à Québec les 19 et 20 septembre 2020; Considérant que c’est la 6 e édition du défi « Mo i pour Toi » et que les profits iront à la Fondation...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...AVOIR REMPORTÉ LA 12E ÉDITION DU CONCOURS DU REGROUPEMENT LITTÉRAIRE JEUNESSE DE SAINT -OURS Considérant que le 26 septembre dernier avait lieu le dévoilement des lauréats et lauréates de la 12 e édition du concours du Regroupemen...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...on a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Lenoblet -Du Plessis n’est pas aux normes; Considér...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...-2010 Le p lan Z01 -10 de l ’annexe B 7 juin 2010 27 août 2010 882 -2-2010 La grille H1 -64 de l ’annexe A 7 septembre 2010 12 novembre 2010 884 -2-2010 Les a rticles 32, 104, 169, 217, 218, 219, 349, 350...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...ant qu’une inspection a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Le noblet - Du Plessis n’est pas aux normes; Considérant...
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