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Séance ordinaire du 11 janvier
...gnation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Réseau de transport métropolitain (EXO) 17.2 Nomination d'un membre du conseil d’administration de l’Office munici...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ub de VTT Coureurs des bois ont entrepris des déma rches au cours de l’année 2012 auprès du ministère des Transports du Québec afin d’obtenir l’autorisation de circuler dans l’emprise de l’autoroute 30 sur une distance de...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...s dépenses relativ es aux travaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...iées aux possibles retombées des industries du recyclage; Considérant que les lots concernés ont front sur une voie de transport régional sous la juridiction du ministère des Transports du Québec et que leur potentiel de développem...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ant pour les mois de juin à octobre 2022 18.2 Autorisation de signature d'une entente avec le ministère des Transports du Québec concernant les travaux de réparation du pont P -14751, situé sur la rue Saint -Antoine,...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...s villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent à agir comme porte-parole de cet organisme devant le comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 14 novembre dernier à Ottawa. Lors de ma participation aux consul...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...coopération intermunicipale 18.5 Autorisation d e signature d'une entente avec l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) concernant la gratuité des passages pour les étudiants de moins de 18 ans et les aînés de pl...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ontée Lapierre, correspondant au lot 6 368 719, à sa majesté la Reine du chef d u Canada, représentée par le ministre des Transports du Canada, 19.3 Autorisation de signature d'une cession d'une partie du lot 4 814 358, corresp...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...le concernant la conve ntion de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds juri...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...pour palier aux activités de financements annulées à cause du COVID -19 17.3 Demande au ministère des Transports d'ajouter des panneaux de signalisat ion sur la route Marie -Victorin 17.4 Demande au minis...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...signature d'une servitude en faveur d'Hydro -Québec et Télébec - rue Saint - Antoine 17.2 Demande au ministère des Transports du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 17...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...es 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports 13. Assainissement des eaux 13.1 Autorisation de signature - Volet 1 du Programme pour une...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ancière pour assurer leur survie 17.8 Autorisation de signatur e de l'entente de collaboration avec le ministère des Transports dans le cadre des travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire dans le quadrant nord -est du cro...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ution de mandats au directeur général adjoint 17.4 Renouvellement de l’entente avec l'Autorité régionale de transport métropolitain pour le transport gratuit des étudiants de 18 ans et moins, ainsi que des aînés de 65 ans et plu...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ille concernant la convention de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...on 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitude d'accès sur le lot 6 368 719 18.4 Libération du fonds de garantie...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...n 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitude d'accès sur le lot 6 368 719 18.4 Libération du fonds de garanti...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...14.1 Approbation du p rogramme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports 15. Assainissement des eaux 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...isation de signature d'un acte notarié concernant une servitude de non accès sur l e lot 6 368 179, avec le ministère des Transports du Québec 19.4 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...aires du conseil municipal pour l'année 2022 19.2 Autorisation de signature d'une entente avec le Réseau de transport métropolitain pour la propriété et l'entretien des abribus 19.3 Modification de la résolution 2021 -10...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...tion des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Réseau de transport métropolitain (EXO) 17.2 Nomination d'un membre du conseil d’administration de l’Office municipal...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...s dépenses relatives aux t ravaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ant pour les mois de juin à octobre 2022 18.2 Autorisation de signature d'une entente avec le ministère des Transports du Québec concernant les travaux de réparation du pont P -14751, situé sur la rue Saint -Antoine,...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...21 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec concernant une servitude d'accès sur le lot 6 368 719 18.4 Libération du fonds de...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Ville de Contrecœur confirme son intérêt à participer au projet et désire un partenariat avec le ministère des Transport et s'engage à signer un avenant à l'entente 202015 avec le Ministère ; CONSIDÉRANT QU 'il s'agit d'un part...
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