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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...51 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règle...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...-2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonag e 858 -1- 2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règle...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 6. Période de questions 7. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1269 -2022...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règle...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...odifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...lement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. FINANCES 1 8.1 Dépôt des...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...$. Les dépenses sont en relation avec le développement du Port de Montréal , du pôle logistique et de la zone industrialo -portuaire Contrec œ ur-Varennes. Nous travaillons actuellement avec les paliers supérieurs de s...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...t le poids du corps, des élastiques et de petits équipements, ce cours, varié et adapté pour tous, vous sortira de votre zone de confort tout en vous permettant d’y aller à votre rythme. • ENTRAÎNEMENT (50 ans et plus) Animation : KinéCib...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...fier le texte traitant des conditions de délivrance des permis pour la construction de bâtiment principal dans la zone de niveau sonore élevé dans le but d’y apporter des précisions su r les mesures d’atténuation du bruit; Consid...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...8 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'art icle 3 du r...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...68 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlemen t de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 7.2 Adoption du règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pou...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...780 ne sont pas utilisés à des fins autres qu’agricoles; Considérant que les lots sont localisés dans les zones A2 -130, A1 -131 et A1 -132 et que les usages agricoles et les usages autres qu’agricoles prévus par...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour le s commerce...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les com...
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Calendrier municipal 2023
...roissance est cependant guidée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Plusieurs zones de conservation sont accessibles alors que des projets comme le Plan de développement d’une communauté nourricière vi...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de g...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...e; e) Int erdi re le stationne ment sur une partie de la rue Ducharme, adossé à l’usine de filtration; f) Retirer la zone de stationnement interdit sur une partie de la rue Bourchemin, valide du 1 er septembre au 1 er juillet , de 7 h à 16...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, 1 ainsi que d'apporter certa ines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...crète ce qui suit : SECTION I CHAMP D’APPLICATION 1. Une dérogation mineure peut être accordée dans toutes les zones prévues par le règlement de zonage. 2. Toutes les dispositions des règlements de zonage et lotissement,...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications pour les commerces de gr andes surfaces 7. Avis de motion...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...es grilles H1 -91, H1 -182 , H3 -60 et abrogation de la grille H1 -137 de l’annexe A et abrogation de la zone H1 -137 de l’annexe B 3 septembre 2013 13 décembre 2013 983 -2-2014 Les a rticles 32 et 117 8 et...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...-1-2009 AFIN DE REVOIR CERTAINES TERMINOLOGIES , REVOIR L 'OBLIGATION DE L 'USAGE COMMERCIAL DANS CERTAINES ZONES , AINSI QUE D 'APPORTER CERTAINES MODIFICATIONS POUR LES COMMERCES DE GRANDES SURFACES 7. AVIS DE MO...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...age; Considérant que le terrain possède un faible potentiel agricole; Considérant que le terrain est situé en zone agricole/résidentielle et qu’il n’affecte pas l’homogénéité de la communauté agricole; Considérant qu e l’aj...
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Le Noblet, édition avril 2023
...s villes les plus actives en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu’à l’accès à l\ a population à nos nombreuses zones de conservation. Il est important de célébrer le « Jour de la Terre » le samedi 22 avril, mais il faut respecter notr...
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