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Calendrier municipal 2023
...visant à inciter les jeunes à toujours faire de leur mieux. 450 587-5643 | clubopticontrecoeur@outlook.fr Colonie Sainte-Jeanne d’Arc (10020, route Marie-Victorin) La Colonie Sainte-Jeanne d’Arc a pour mission d’offrir à de jeunes filles âgées de...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 - 1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'i...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ON 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vil...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES GRILLES DES USAGES ET DES NORMES C6 -96 ET C6 -99 DE L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN DE MODIFIER LEURS VOCATIONS EN AUTORISA NT LES USAGES R...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...ttal et Grilli Samuel. Avant , la Ville était propriétai re beaucoup de terrain, de l’époque de la mairesse M me Suzanne Dansereau, qui ont été vendus à Grilli Samuel. Dans cette transaction, est-ce que la Ville s'est assuré e que les te...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...tion 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...cembre 2021 totalisant 1 453 759,62 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. ADOPTÉE 2021 -12 -325 RÉSOLUTION DE CO...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...doption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résid...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...crétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...T 7.1 Adoption du règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir l es usages d'habitation permis et les...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...LLET 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (gr...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...haine adoption du règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimens...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motio n décrétant la prochaine adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicule...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ains bâtiments municipaux 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 mo difiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...la prochaine adoption du règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et aux annexes « A » et « B » 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1223 -2021 modifiant diver...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...e de Contrecoeur impose une réserve foncière sur les immeubles suivants afin d’en faire une aire de conservation naturelle annexés à la zone de conservation du Parc régional des Grèves. MATRICULE CADASTRE RÉNOVÉ PROPRIÉTAIRE SUPERFIC...
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Séance du 9 mars 2021
...ES EN ZONE P2 -168 ET P2 -169 Considérant que les terrains de la Colonie des Grèves et la Colonie Sainte -Jeanne d‱Arc comportent un couvert forestier exceptionnel, d‱une superficie de plus de 72 hectares, reconnus à l...
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Séance du 12 janvier 2021
...e gestion contractuelle 2020 1 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...U 4 DÉCEMBRE 2020 5. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1213 -2020 MODIFIANT L 'ANNEXE A DU RÈGLEMENT 1161 -2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D 'INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...recœur 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...N 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la z one CS1...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...la Ville de Contrecœur et le Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecœur afin de modifier l'annexe D de la convention collective en vigueur. ADOP TÉE 2020 -09 -268 ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR DES...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ERSONNEL 9.1 Modification d e la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de rémunération des employés cadres de la Ville de Contrecœur 9.3 Embauche de personnel à...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de l...
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