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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...loi 67 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'int...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...és de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d’établir les modalités de stationnement aux véhicul...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ment de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub lic) par la...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...es à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion d...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ontrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (gro...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...personnel 9.1 Modification de la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de rémunération des employés cad res de la Ville de Contrecoeur 9.3 Embauche de personnel...
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Séance du 12 janvier 2021
...e gestion contractuelle 2020 1 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3 AUTORISATION Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 3 500 000 $ pour les fi...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Plan, devis et surveillance 175 00 0 $ Construction 1 374 094 $ Imprévus 154 909 $...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...e -d’Or ». 1.1.2 TERRITOIRE ASSUJETTI Les dispositions du présent règlement s’appliquent à l’aire identifiée à l’annexe « A » du présent règlement pour en faire partie intégrante. 1.1.3 VALIDITÉ Le conseil adopte, en vertu...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...diffusés sur le site Internet de la Ville au ville.contrecoeur.qc.ca, sur sa page Facebook @VilledeContrecoeur et sur les panneaux à affichage numérique (rue Saint-Antoine et route \ Marie-Victorin). Qu’est-ce qu’une opération de déneigement? Tout...
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Calendrier municipal 2022
...ur toute la population chaque saison. 450 742-4767 | info@coloniedesgreves.com | www.coloniedesgreves.com Colonie Sainte-Jeanne d’Arc (10020, route Marie-Victorin) La Colonie Sainte-Jeanne d’Arc a pour mission d’offrir à de jeunes filles âgées...
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Affichage
......... 9 ARTICLE 6 ENTRÉE EN VIGUEUR .................................................................................. 9 ANNEXE « A » .................................................................................................................
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...teur d’application Les dispositions de la présente section s’appliquent à l’aire identifiée sur le plan apparaissant à l’annexe A du présent règlement pour en faire partie intégrante. Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L...
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Commercial des Ormes
...LIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRESSE SUZANNE DANSEREAU, MESDAMES LES CONSEILLÈRES LINDA VOUKIRAKIS, GHISLAINE LEBLANC, MESSIEURS LES CONSEILLERS RONALD LECLAIRE,...
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Des Mélèzes
...NS DÉCLARATOIRES 1.1.1 Territoire assujetti Les dispositions de la présente section s’appliquent à l’aire identifiée à l’ANNEXE « A » jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ** modifié par le règlement 935-2-2012 1.1.2 V...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...rils de récupération d'eau de pluie 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1274 -2022 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les s ignaux de circulation, afin de prolonger l'interdic...
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Du Moulin
...IONS DÉCLARATOIRES 1.1.1 Territoire assujetti Les dispositions de la présente section s’appliquent à l’aire identifiée à L’ANNEXE A jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ** modifié par le règlement 936-2-2012 1.1.1.1...
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Patrimonial
...ire assujetti Les dispositions de la présente section s’appliquent à l’aire identifiée sur le plan apparaissant à l’annexe A du présent règlement pour en faire partie intégrante. * Article 1.1.1 de ce règlement est modifié par l’art....
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885 -1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...L’Heureux et Lajeunesse, en face de la piscine municipale • stationnement public sur la route Marie-Victorin, entre le dépanneur Maxi (5041, route Marie-Victorin) et la Papeterie Panoplie (5013, route Marie- Victorin) • stationnement à l’aréna...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...le du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Aménagement de la place François -De Sales -Gervais 346 825 $ Éclairage au parc Antoine -Péca...
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