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Séance ordinaire du 15 août 2023
...de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - PIIA 2023 -080 - 4724, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 984 Cadatre du Québec, c...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...en immobilisations pour les années 2022 -2023 -2024 soit adopté. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Les délibérations du conseil et la période de questions portent exclusivement sur le budget 2022 et sur le programme...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...agente au développement culturel et touristique 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une enten...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...020 8.3 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT D 'UNE NOUVELLE DÉCLARATION D ES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DE LA MAIRESSE 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la procha...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerite -D'Youville 8.3 Nomination des signataires des opérations bancaires pour et au nom de la Ville de Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTION D...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...des dépenses en immobilisation 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanism e et de l'environnement 9.2 Embauche de personnel é...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...lement 1253 -2022 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération . Aucun citoyen ne s’est présenté. La présidente déclare la séance levée. _______________________ __...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...-2022 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier les dispositions sur l es habitations bigénération 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d' implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assuj...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT P OUR L 'AJOUT D 'UN RÉSERVOIR D 'EAU POTABLE ET DÉSINFECTION ULTRAVIOLET À L 'USINE DE FILTRATION , APPEL...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ine adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...22 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats compo...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ion financière dépose la preuve que le déboursé du prêt ne requiert que le retrait de la clause; • Le contrat de financement entre Grilli Samuel Consortium immobilier inc. et l’institution financière soit remis à la Ville...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...2021 Respecter la capacité d’agir de la Ville sur le plan financier. Réaliser les investissements nécessaires à l’amélioration des services et des infrastructures municipales. Être proactifs dans la compréhension des besoins de sa population...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2020 -LOI -01...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINIST ÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion dé...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passerelles au parc Barbe - Denys -De la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15. ASSA...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la lis...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...EST AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE DÉNEIGEMENT DES RUES , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -26 6. RÉSILIATION DU CONTRAT 2021 -TP -24 C...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Résiliation du contrat 2018 -TP -20 concernant le déneigement des rues du territoire de Contrecœur 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
.... ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre et octobre 2021 18.2 Appu...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...2 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Engagement dans cadre du programme Partenaires dans la protection du climat de la Fédération canadienne des municipalités et D’ICLEI 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour des t...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...ANCER DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D 'UNE CONDUITE D 'ÉGOUT PAR CHEMISAGE 6. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN MEMBRE AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...1 modifiant le règlement de zonage 8 58 - 1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 7.3 Adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains servi...
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