...24 empruntant au plus 563 000$ pour financer des travaux de réparation du pont P 14751 situé sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l‱autoroute 30 à Contrecœur afin de corriger l‱article 2 6. RÈGLEMENT 6.1 Dépôt...
En savoir plus...ement A-110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement U -100 relatif au zonage 6.2 Adoption - Règlement A -104...
En savoir plus...racieusement en bien et services la réalisation de l’événement, particulièrement pour les activités situées le territoire de la Ville, conditionnellement à ce que la Ville de Sorel-Tracy soit l’hôte de cet événement. SUJETS DIVERS...
En savoir plus...lisées par des citoyennes et citoyens lors du concours photo 2025. Ces images illustrent la beauté de notre territoire et le regard unique de celles et ceux qui y vivent. Sa réalisation est rendue possible grâce à la participation...
En savoir plus...6 : Absence de haie ou clôture minimale de 1 m à la limite arrière et latérale; · Art. 1103 : Hauteur de l'enseigne répertoire de 8 m au lieu de 6 m. Ce projet de résolution contient des dispositions susceptibles d’approbation référendaire...
En savoir plus...CONSIDÉRANT QUE cette entente vise à favoriser le développement des activités agricoles ou la protection du territoire agricole, notamment par le partage de renseignements confidentiels et personnels relatifs aux exploitations agricoles...
En savoir plus...lement A -110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Dépôt liste des déboursés – Décembre 2025 8.2 Nomination d’un vérificateu...
En savoir plus...ment A -110 relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement U -100 relatif au zonage 6.2 Adoption - Règlement A...
En savoir plus...s 5.3 Autorisation de signature – Promesse d’achat – Lot 6 546 167 – Piste cyclable rue des Ormes / Saint -Antoine 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 8. LEVÉE DE LA SÉANCE OUV...
En savoir plus...Contrecœur, nous faisons le choix d’un développement intelligent qui s’appuie sur la richesse exceptionnelle de notre territoire et qui planifie l’avenir en concordance avec nos forces. Depuis plusieurs années, la Ville aménage ses parcs et ses ter...
En savoir plus...latif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Dépôt - Liste des déboursés – Décembre 2025 9. GESTION DU PERSONNEL...
En savoir plus...soit un montant de 27 $ par inscription, afin que les parents paient un tarif uniforme pour les camps de jours sur le territoire. ADOPTÉE 2026 -02 -023 DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE – CAMPS DE JOUR ET CAMPS DE VACANCE...
En savoir plus...e Saint -Roch 13.10 Demande au gouvernement du Québec – Surveillance et suivi de la qualité de l’air sur le territoire de la Ville de Contrecœur 13.11 Réaction à l’adoption d’une motion par le comité permanent des tran...
En savoir plus...s usages, constructions ou opérations cadastrales pendant l’élaboration de modifications à sa planification du territoire; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion et le dépôt du projet de règlement ont été donnés lors de la séance ordinaire t...
En savoir plus...emaine de la prévention des incendies (SPI) se déroule du 6 au 12 octobre 2024 sous le thème « Le premier responsable, c’est toi! ». Cette initiative a pour objectif de sensibiliser les citoyens et citoyennes à la prévention des incendies, en mettant...
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...excédant pas 400 000 $ pour la réfection des réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.6 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règl ement numéro E-104 décrétant...
En savoir plus...un emprunt n'excédant pas 400 000 $ pour la réfection des réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro A-107 constituant le conseil...
En savoir plus...s de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -099 – 509, rue Saint -Antoine - Lot 4 813 308 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.3 Autorisation -...
En savoir plus...24 octobre 2025. Quant au paiement de vos versements de taxes, afin d ’éviter la ligne d’attente au comptoir de perception situé à la mairie, nous vous proposons les modalités alternatives de paiement ci-dessous : ...
En savoir plus...tembre 2024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles situés sur le territoire de la ville de Contrecoeur 10.3 Adoption du second projet de résolution - Premier projet particulier d...
En savoir plus...jet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé au 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Qué bec, circonscription foncière de Verchères 6. RÈ...
En savoir plus...rojet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMO 2023 -036 - 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchèr es...
En savoir plus...24 10.2 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles situés sur le territoire de la ville de Contrecoeur 10.3 Adoption du second projet de résolution - Projet particulier de co...
En savoir plus...SME 5.1 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles situés sur le territoire de la ville de Contrecoeur 6. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSE...
En savoir plus...ément au Règlement numéro 1109 -2018; CONSIDÉRANT QUE le projet respecte les objectifs d’aménagement du territoire de la Ville de Contrecœur, notamment en matière de densité, de diversité résidentielle et de respect du milieu env...
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