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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ent numéro U -400 relatif à la construction 6.5 Adoption - Règlement numéro U -700 relatif à la démolition 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés – Avril 2025 7.2 Résolution de concordance et de courte échéanc...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er no...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...entation - Dépôt - Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement numéro 1272 -2022 établissant un programme d’aide financière pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 5.2 Avis d...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...on - Dépôt - Règleme nt numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l’achat et l’insta llation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 5.2 Avis de...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...Adoption - Règlement numéro A-105 abrogeant le Règl ement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l’a chat et l’installation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 5.2...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
....1 Adoption - Règlement numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financièr e pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge domestique p our véhicules électriques 5...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...pôt - Règlement numéro 1327-2024-1 modifiant le Règlement numéro 1327-2024 empruntant au plus 563 000$ pour financer des travaux de réparation du pont P 14751 situé sur la rue Saint-Antoine au dessus de l’autoroute...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...une vingtaine de personnes : actrices et acteurs, citoyennes et citoyens, venus amorcer une réflexion collective. Ce financement marque une étape déterminante dans notre engagement à faire de Contrecœur une ville nourricière. Cette subv...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...du r èglement 1319-2023 modifiant le règlement 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et d...
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Le Noblet, édition avril 2025
...matique de la manufacture Lafayette (ancienne usine Genfoot). Une centaine de nouvelles portes Dans le cadre d’un projet financé par la Fédération des Caisses Desjardins du Québec, une contribution de la Ville est exigée et est calculée, au...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er nov...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...des responsables 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règl ement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Cormier 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1264...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...60 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zo nage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 ré...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...les habitations bigénération 7.4 Adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux da ns divers parcs municipaux 7.5 Adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les articles 2, 4,...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ation 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 12...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...embre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine ado...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
.... AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1248 - 2022 EMPRUNTANT AU PLUS 5 200 000 $ POUR FINANCER LA CONSTRUCTION D 'UN RÉSERVOIR D 'EAU POTABLE ET DÉSINFECTION ULTRAVIOLET À L 'USINE DE FILTRATION...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...te sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. RÈGLEMENT 8. FINANC ES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2022 8.2 Dépôt selon l’article 477...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...nt : D'adopter la liste des comptes à payer au 9 décembre 2021 totalisant 2 061 916,28 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquell e liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégra...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...DGET 2022 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la prochaine année financière; Considérant que le budget doit prévoir des revenus égaux aux dép enses qui y figurent; Considérant qu...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
PRÉSENTATION Budget 2022 13 décembre 2021 Respecter la capacité d’agir de la Ville sur le plan financier. Réaliser les investissements nécessaires à l’amélioration des services et des infrastructures municipales. Être proactifs dans la com...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. RÈGLEMENT 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 1 9.2 Résolution de concordance e...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...e zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur...
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