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Le Noblet, édition avril 2023
...l 2023 5 • Semaine de l’action bénévole : du 16 au 22 avril • Rencontre des acteurs du milieu : 20 avril • Nettoyage des berges : 6 mai (remis au 7 mai en cas de pluie) • Grande marche de la famille : 13 mai • Marché du printemps : 27 mai •...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...conseil en environnement, déjà effectuées par l'inspecteur en environnement; CONSIDÉRANT QUE Joël Boisclair -Roberge a les qualificat ifs requis et assume déjà la plupart des tâches reliées au poste de conseiller en...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...9 septembre 2023. QUE le conseiller soit autorisé à présenter ses réclamations de déplacement pour les frais d'hébergement, de repas et de kilométrage, conformément à la Politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...étaient réunis le 6 mai dernier à la place François-De Sales-Gervais pour le traditionnel ramassage de déchets le long des berges du Saint-Laurent et sur les îles. Lors de cet événement phare pour notre ville, c’est 1660 kg de déchets qui ont été...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...taxes applicables; QUE la mairesse soit autorisée à présenter ses réclamations de déplacement pour les frais d'hébergement, de repas et de kilométrage, conformément à la Politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...4 814 613 LAROCQUE STEPHANE Création d’un parc 5353, ROUTE MARIE - VICTORIN 2580 -41 - 9140 4 814 614 BERGERON EMILE Création d’un parc 5365 @ 5367, ROUTE MARIE - VICTORIN 2580 -51 - 0356 4 814 615 ROY DANI...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...o par le retrait, au Tableau des classes d’usages autorisées, des codes « 6552 Service de traitement, d'hébergement ou d'édition de données, 6553 Service de conception de sites Web Internet et 6555 Service de géomatique »; o p...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ieur Guillaume Gendron, directeur du Service de l'urbanisme et de l'environnement. Monsieur Joël Boisclair -Roberge, inspecteur en environnement. ADOPTÉE 2022 -06 -155 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 5174, RU...
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