156 résultats pour
-
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ant son consentement à l’installation du kiosque sur son terrain; f) lorsque requis, une copie de la carte de l’Union des producteurs agricoles du Québec au nom du responsable du kiosque; Ville de Contrecœur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...nos orga nismes partenaires en matière d’espaces. Objet : Question pour le conseil du 7 février : Payement Carte de Crédit (Liste de compte) Considérant plusieurs payement s sont payés par carte de Crédit Visa. Considérant q...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1306 -2023 MODIFIANT LE RÈG...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...RECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 95 -202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 195 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant q ue le parc Antoine -Pécaudy est le plus achalandé tout au long de l’année et qu’il y a...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...r du lundi 27 mars 2023, dès 8 h 30 jusqu’au 10 avril. MODALITÉS D’INSCRIPTION PAIEMENT Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix....
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...toyennes#sinscrire-comalerte 13 Le NobletAv ril 2024 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Ré...
En savoir plus