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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...obilisations et un emp runt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 5.3 Avis de motion - Projet de règlement numéro U-4 00 relatif à la construction 6. R ÈGLEMENT 6.1 Dépôt - Certificat per...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro U -1100 constituant le conseil local du patrimoine 6. Règlement 6.1 Adoption - Rè...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro A-107 constituant le conseil local du patrimoine 6. R ÈGLEMENT 6.1 Adoption - Rè...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...le.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉ E PUBLI QUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 2100 , MONTÉE DE LA POMME D’OR...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 375 , RUE DANSEREAU AVIS...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...probation - Demande d'approbation PIIA - 2025 -057 - 517, rue Saint-Antoine - Affichage 9.6 Adoption second projet - P.P.C.M.O.I. n o 2025-022 - 2100, montée de la Pomme-d'Or - Projet intégré à vocation commerciale 9.7 Adopt...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (P.P.C.M.O.I. ) – 375 , RUE DANS...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ordinaire tenue le 11 février 2025, à 19 h 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisa...
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Calendrier municipal 2024
...20, route Marie-Victorin Téléphone : 450 743-8265 directioncamp@csjd.qc.ca Entre l’assiette et nous Principaux projets : Lily Gourmande (606, rue Saint-Antoine), Rabiole & Dux’elles – Fermette multipotentielle (rang du Ruisseau) e...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...venus égaux aux dépenses qui y figurent; Considérant qu'un avis de motion du présent règlement a ét é donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Dominique Doyon lors d'une séance de ce conseil tenue le 1 e...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...rculation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas -Dau nais. Ledit conseiller dépose le projet de règlement visé. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1214 -2020 MODIFIANT...
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Séance du 12 janvier 2021
...n permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1879, rue Dozois 10.4 Second projet de rés olution afin de transformer l'habitation trifamiliale existante en habitation multifamiliale de...
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Séance du 2 février 2021
...rifamiliale existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 51...
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Séance du 9 mars 2021
...-1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage de...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...ON D'UNE RÉSERVE FONCIÈRE SUR LES LOTS 4 812 902, 4 812 919, 4 812 926, 4 812 928, 4 812 904, 4 812 918 Considérant le projet de Parc régional des Grèves dans lequel la Ville de Contrecoeur est partenaire; Considérant l’intérêt d’ajou...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.3 Adoption du second projet de règ lement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et aux annexes « A...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...19 - 2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de rem...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'ann exe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'int...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage. Ledit conseiller dépose le projet de règlement visé. 2021 -06 -192 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN CONTRAT D'EMBAUCHE D'UN CONTREMAÎTRE...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1236 -2021 modifiant les grilles...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...t diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la ge stion contractuelle, afin de le mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...onstruction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoin...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...gasin Maxi, au nouveau terminus ainsi qu’ à l’octroi d’une somme de 150 millions de dollars du gouvernement fédéral dans le projet du Port de Montréal à Contrecœur. De toute évidence, les grands joueurs croient en notre ville. C’est à nous de sais...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du projet de règlement 1239 -2021 modifi ant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du...
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