388 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...son positionnement comme étant une destination de choix en matière de services de toutes sortes, d’attraits touristiques et patrimoniaux. Nous sommes guidés par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Plusieur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...robation - Demande sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale - PIIA 2024 -043 - 4290, rue des Patriotes - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.4 Approbation - De...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ironnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que le maintien du couvert forestier re...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...haput 18.6 Versement d'une aide financière - Garde côtière auxiliaire canadienne 18.7 Appui - Projet de patinoire protégée par un préau - Colonie des grèves de Contrecœur - Programme d'aide financière aux infrastructures ré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e 14 juin et le 14 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...tion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1334 -2024 concernant la construction, modification ou l'occupation d’un immeuble (PPCMOI) - 659, rue Saint - Antoine - Zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circ...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...Contrecœur doit se conformer au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) pour la construction de cette école. Contrecœur n’est pas seule dans cette situation. Plusieurs villes ont...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Marchés fermiers de Contrecoeur a revu la conception de l'organisation du marché pour accroître la participation des producteurs/agriculteurs et des citoyens; 6 CONSIDÉRANT QUE le marché aura lieu trois (3) fois d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...doption du second projet de résolution - Premier projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...emier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé au 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Qué b...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Ve...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...025 546 du cadastre du Québec 11.6 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -189 - 4210, rue des Patriotes - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec 11.7 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'int...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...10.3 Adoption du second projet de résolution - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...épôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...modifiant le règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ifiant le règlement 761-2- 2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111-2018...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...les gustatives des petits comme des grands. Samedi 1 er février, de 13 h à 19 h Vous êtes invités à venir profiter de la patinoire et de la butte à glisser au parc Antoine-Pécaudy. En soirée, les installations seront illuminées. Grande nouveaut...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...rrains de pétanque • Mur d’escalade pour les enfants • Piste de pumptrack • Rampes de mise à l’eau • Quai flottant • Patinoire multifonctionnelle • Jardins urbains et autocueillette • Glissade, ronds de glace, pistes de ski de fond, de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...E MARIE -VICTORIN CONSIDÉRANT la demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (ci -après : « P.P.C.M.O.I ») présentée par le requérant afin de permettre des usages de la clas...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...10.7 Adoption de résolution - PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchère...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...utorisation de signature – Exercice d’un droit de préemption – 4425, rang du Ruisseau 13.3 Autorisation - Participation aux Assises 2025 de l'Union des municipalités du Québec 13.4 Appui - Ville de Blainville - Projet de loi n o...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...ole primaire, nous avons fait l’acquisition de l’ancien bâtiment du Rona, qui sera cédé au Centre de services scolaire des Patriotes pour la construction d’une école secondaire. Grâce à ces projets, nos élèves pourront poursuivre leur scolarité...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...sation de signature – Exercice d’un droit de préemption – 4425, rang du Ruisseau 13.3 Autorisation - Participation Assises 2025 - Union des municipalités du Québec 13.4 Appui - Ville de Blainville - Projet de loi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...- Modifiant le Règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 7.5 Adoption - Règlement A -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...odifiant le Règle ment 761-2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégr ation architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A-100 relatif à la gestion con tractuelle 7.5 Adoption - Règlement A-101 r...
En savoir plus