409 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...8.1 Dépôt - Rapport - Mouvement du personnel - Août 2025 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de signature – Conventions de licences – SOCAN – RÉ: SONNE 10. URBANISME 1 10.1 Dépôt - Rapport sommair...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...4. ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2024 5. DÉPÔT DE DOCUMENTS 5.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire attestant la réception de l'avis requ...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...NTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL NUMÉRO 761-2-2005 AVIS est donné par la soussignée, que lors de la séance ordinaire tenue le mardi 21 janvier 2025, le Conseil municipal de la Ville de contrecœu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ratifi cation - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux de la Ville de Co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur 9.3 Nomination des signataires des chèques et effets négociables pour et au nom de la Ville de Contrecœur 10. GESTION DU PERSONN...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique de logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente pour la cession du lot 6 313 818 17.3 Autorisation d'adoption de la Charte municipale p...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...31 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D 'UNE CONDUITE D 'ÉGOUT PAR CHEMISAGE 6. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN MEMBRE AU SEIN DU...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...CE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecœur et EXO, et mandat à un notaire 18.2 Position de la Vill...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 20 21 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec concernant une servi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...du territoire de Contrecœur 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 Autorisation de signature d'un acte d'achat d'une partie du lot 5 025 642 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINIS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...10.2 Embauche d'une préposée à la Division de la bibliothèque 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec la Maison des jeunes de Contrecœur 11.2 Autorisation de signatur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Adjudication d'émission d'ob ligations au montant de 10 560 000 $ datées du 17 décembre 2021 9.4 Nomination des signataires des chèques et effets négociables pour et au nom de la Ville de Contrecœur et abrogation de la résolutio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...8 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1228 -2021 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulati on afin d'ajouter un sens unique sur la rue des Saules 6.9 Avis de motion décrétant la proc...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...132 -2018 (RM -CTR -2015) relatif au stationnement hivernal, conformément à l'article 13 dudit règlement. De désigner ces person nes afin de faire respecter les articles 53, paragraphe 4 et 59, alinéa d) du règlement 101...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Réseau d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...ritoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de la fête nationale du Québec 10.3 Autorisati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...chnicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de maternité 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service a vec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapp...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...is de motion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traver...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...de pavage sur la rue Industrielle 7.9 Adoption du règlement 1228 -2021 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation afin d'ajouter un sens unique sur la rue des Saules 7.10 Adoption du second pr...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2 Autorisation de signature d'une enten...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1261 -2022 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1863, rue Caisse 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Autorisation de signature d'un avis de contamination - Projet de réfection de la rue Saint -Antoine 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de vacances des Grèves pour la tenue du camp de jour 202...
En savoir plus -
Documents
Séance du 14 avril 2020
...ar la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. Compte tenu des consignes gouvernementales émises le 15 mars 2020 par la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation concernant les...
En savoir plus