47 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...olution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modification des taux d’int érêt et pénalité des taxes municipales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolong...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...e intégrante. 6 ADOPTÉE 2023 -07 -163 RADIATION DES MAUVAISES CRÉANCES CONSIDÉRANT QUE des factures impayées d’années antérieures sont encore présentes dans les comptes à recevoir de la Ville; CONSIDÉR...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...l’Habitation. ADOPTÉE 2022 -06 -147 RADIATION DE MAUVAISES CRÉANCES Considérant que certaines factures impayées depuis plusieurs années sont encore présentes dans les comptes à recevoir de la Ville; Cons...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...alité sera responsable d’effectuer ses propres commandes et de payer directement l’adjudicataire sur réception d’une facture. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du conseil répondent aux questions de l'ass...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...composition du tartan traditionnel et cérémonial sur le site Internet de la Ville à la page Portrait de ma ville. Les manufactures de chaussures C’est au début des années 1900 que sont construites les premières manufactures de chaussures qui tran...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...ET ÉQUIPEMENTS PERMI S ET PROHIBÉS Les bâtiments ne doivent contenir ni logement , ni usine ou manufacture, ni s alle de réunion à l’u sage du public. À l ’exce pti on des îlots d e pompe s et d’aspirateurs,...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ca à compter de 8 h 30 le 17 avril. • Pour les non-résidents, les frais seront majorés de 1.5 fois le montant total de la facture. • Pour tout remboursement, des frais de 5 $/cours seront exigés. • L’horaire des cours peut être soumis à des chan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...e entente de deux (2) ans ? 3. Est -ce que l’entente précédente était de deux (2) ans également ? 4. Concernant la facture de Bruno Vélo Inc. ? Est-ce que les procédures pré voient qu’on paie à l’avance ? Question de Jean ROUX :...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...ente édition est donc la toute première à arborer sa nouvelle identité visuelle avec une grille graphique renouvelée et une facture visuelle dynamisée et harmonisée en toute cohérence avec le nouveau site Internet. Bonne lecture ! Message de la mai...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...vole de Contrecœur dans le cadre de la Guignolée 2022. Que l’organisation s’engage à produire à la Ville la ou les factures des denrées achetées localement grâce à l’aide fina ncière fournie par la Ville. ADOPTÉE 2022 -10...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ontrecœur dans le cadre de la Guignolée 2023. QUE l’orga nisation s’engage à produire à la Ville la ou les factures des denrées achetées localement grâce à l’aide financière fournie par la Ville. QUE le préambule fasse...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e Chambly et de la liaison avec les quatre (4) palais de just ice à desservir; CONSIDÉRANT QU ’en 2022, la Régie a dû facturer une quote-part sup plémentaire en cours d’année de 2 600 000 $ représentant 7,34 % po ur boucler son année financi...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...a à compter de 8 h 30 le 20 mai. ● Pour les non-résidents, les frais seront majorés de 1,5 fois le montant total de la facture. ● L’horaire des cours peut être soumis à des changements selon le nombre total d’inscriptions. ● Lors d’une ins...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ple refacturation service incendie), le montant n’est pas taxable, et s’établit au coût avant taxes de la facture + 50% de la TVQ non récupérable. RÈGLEMENT 1111 -2018 ANNEXE B TARIFICATION DES SERVICES MUNIC...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...$ dans les secteurs où la taxe est prélevée, et ce, afin de permettre à l a Couronne -Sud soit de diminuer la facture actuelle ou d’investir dans le développement d’un transport structurant est -ouest pour son secteur; CON...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...ode du 1 er avril 2024 au 31 mars 202 5. QUE le conseil autorise le paiement d'un montant de 5 500 $, pour une facture impayée pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024 qui sera imputé au budget de l'année en cours....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...n, basé sur les quantités de carburants requis par notre organisation municipale. Il est entendu que l’UMQ facturera trimestriellement l’adjudicataire d’un frais de gestion de 0.0055 $ (0.55 ¢) par litre acheté aux organisation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e incendie, seconde vocation de la présente caserne ? − Suivi de la question du mois précédent à savoir qui payera la facture de branchement des égouts et de l’aqueduc au coin des rues Berthiaume et Hurteau et quand sera terminée la répar...
En savoir plus -
Documents
Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...d iamètres des troncs, de chacun des frênes abattus; 7° le coût des travaux d’abattage; 8° une copie de la facture des travaux d’abattage ; 9° la preuve de paiement de la facture visée au paragraphe 8°; ARTICLE 8...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...IFS ACTIONS ET MOYENS DE MISE EN ŒUVRE ▪ Étudier les opportunités de densification du site de l’ancienne manufacture « Genfoot », afin d’élaborer un projet viable qui valorise l’histoire du lieu et l’architecture ind...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...névole de Contrecœur dans le cadre de la Guignolée 2020. Que l’organis ation s’engage à produire à la Ville la ou les factures des denrées achetées localement grâce à l’aide financière fournie par la Ville. ADOPTÉE 2020 -11 -322...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...d avec l’action collective des citoyens qui ré clament 50 millions $ auprès du gouvernement fédéral, puisque la facture va nécessairement être refilée aux citoyens. Il s’oppose également à l’appui que le conseil municipal a donné...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...évole de Contrecœur dans le cadre de la Guignolée 2021. Que l’organisation s’engage à produire à la Ville la ou les factures des denrées achetées localement correspondant au m ontant de l’aide financière fournie par la Ville. ADOPTÉE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...on basé s sur les quantités de carburants requis par notre organisation mun icipale. Il est entendu que l’UMQ : • facturera trimestriellement aux participants un frais de gestion de 0.0055 $ (0.55 ¢) par litre acheté aux organ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...: Le grand Pécaudy Madame la mairesse, en juillet 2020 vous avez donné sous conditions le bâtiment de l’ancienne manufacture de chaussures Genfoot pour le transformer en logements pour aîné s. Pourriez -vous nous dire où en est r...
En savoir plus