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Circuit comestible
Tirée d’un mouvement mondial, cette initiative de la Ville a été mise sur pied dans un souci de consommation responsable et afin de multiplier ses actions environnementales. Elle a pour but de créer une abondance de nourriture gratuite à partager. E......
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Liste des contrats octroyés
Selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes , la ville doit publier la liste des contrats de plus de 2 000 $ qui totalisent 25 000 $ et plus, d’un même cocontractant, pour une même année. Consultez la liste pour 2025 Co...
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Modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle
...PROJET DE RÈGLEMENT 12 55-202 2 MODIFIANT LE S ARTICLES 2, 4, 11 ET 12 DU RÈGLEMENT 1128 -2018 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE Considérant que le règlement 1128 -2018 a été adopté conformément à l’article 573.3.1.2 de la Loi...
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Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle AVIS PUBLIC est donné que le Règlement ci-dessus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville d...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACT...
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Règlement de la gestion contractuelle
...lement A-100 , qui remplace le règlement 1128-2018 et ses modifications, afin de garantir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux . Note : Le document publié en ligne est fourni à titre informatif seulement. Seule la version origina...
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Gaillarde « Arizona Sun »
Nom latin Gaillardia aristata Partie Fleur Attire......
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Politique d’achat
La Loi sur les cités et villes établit le contexte juridique d'adjudication des contrats par les municipalités. De plus, la Ville de Contrecœur a adopté une politique d’achat. De manière générale, les procédures d'attribution sont : Contrat c...
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Glissements de terrain
Habiter en zone de contraintes relatives aux glissements de terrain Si votre propriété est située en partie ou en totalité dans une zone de contraintes relatives aux glissements de terrain, certaines interventions que vous projetez sur vos bâti...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...n des infrastructures nautiques 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption - Règlement numéro 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...u -dessus du trottoir.). 7° Advenant des travaux effectués dans l’emprise de la propriété par la Ville ou un sous contractant engagé par la Ville, la Ville s’exonère de toutes responsabilités quant au réaménagement de potager en façade à...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...9.2 Mouvement du personnel - Convention et personnel occasionnel 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Octroi de contrat - Animation et gestion des programmes de camp de jour pour l'été 2024 - Appel d'offres publics - 2023 -LOI -03...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...-Victorin 2 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14.1 Octroi de contrat pour l'acquisition de produits chimiques pour l'année 2024 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATI...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...dre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 120...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 12...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que le maintien du couvert forestier représente un enjeu important pour l...
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Le Noblet, édition avril 2024
...n. Ce passionné de la vie et des affaires me parle de l’attachement pour ses terres qu’il ne souhaite pas vendre, mais au contraire faire fructifier. Il a le souhait de prêter ses terres et ses bâtiments à la communauté et à la Ville pour en v...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...tion des infrastructures nautiques 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption - Règlement numéro 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 - 2020 relatif aux an...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...Dynami ks de Contrecœur – Réalisation du Grand -Prix cycliste des mairies 6. Service incendie 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 2024 - INC -01 7. Levée de la séance At...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...9.2 Mouvement du personnel - Convention et personnel occasionnel 10. Loisir et culture 10.1 Octroi de contrat - Animation et gestion des programmes de camp de jour pour l'été 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du ra...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...Dynamiks de Contrecœur - Réalisation du Grand Prix cycliste des mairies 6. SERVICE INCENDIE 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 2024 -INC -01 7. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...de biens et de services et à un autre frais est exigible au moment de la demande ou de l’événement, à moins d’indication contraire à cet effet. Tous les tarifs fixés au présent règlement comprennent, lorsqu’exigibles, la taxe sur les produits...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ignature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation de signature - Contrat de prêt à usage d'un local - Cercle des fermières de Contrecoeur 7.3 Renouvellement - Mandat...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ignature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation de signature - Contrat de prêt à usage d'un local - Cercle des fermières de Contrecoeur 7.3 Renouvellement - Mandat à l‱Uni...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...et déclare la séance ouverte à 19 h en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’u...
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