De ce montant, 16 382 $ sont attribués au Fonds du patrimoine québécois, tandis que 31 239 $ sont dédiés au Plan d’action gouvernemental en culture. Ces investissements permettront de mettre en œuvre divers projets visant à valoriser le patrimoine,......
En savoir plus...situés sur son territoire. Lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 11 février, la Ville a également confirmé sa contribution dans ce projet, qui représente un montant maximum de 20 % de la valeur totale des travaux. Dans sa contribution...
En savoir plus...ravaux publics 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et d e la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 Page 2 de 2 14.2 Attribution de contrat pour la construction de pa...
En savoir plus...dans les p arcs 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modi...
En savoir plus...DÉRANT QUE la Ville de Contrecœur désire modifier ses engagement spécifiques et plus particulièrement le montant de sa contribution financière pour la période s'étendant du 1er avril 2023 au 31 mars 2024; EN CONSÉQUENCE , Il est...
En savoir plus...e c un renouvellement automatique d'une seule période d'un (1) an. QUE la Ville de Contrecoeur s'engage à verser une contribution financière annuelle à la Société canadienne de la Croix -Rouge représentant un montant de 0,20 $ per capita...
En savoir plus...ent d’offrir des festivités gratuites et à la hauteur des attentes. Le festival ne pourrait également pas se tenir sans la contribution exceptionnelle d’une trentaine de bénévoles dévoués. Embarque avec nous ! Vends ton âme aux Diableries, dès mai...
En savoir plus...CONSIDÉRANT le déséquilibre fiscal pour les 17 villes composant la Régie en ce qui a trait à leur contribution financière pour maintenir un service de police sur leur territoire versus l es villes desservit par la...
En savoir plus...litique de reconnaissance des organismes de la Ville de Contrecœur ; CONSIDÉRANT QUE la Ville reconnait la contribution significative de l'organisme à l'amélioration de la qualité de vie des contrecoeurois et qu'elle veut souteni...
En savoir plus...ntoine 6.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrand issement ou la mod...
En savoir plus...verre dans les parcs 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modi...
En savoir plus...la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt de la liste d'embauche - concierge à...
En savoir plus...-Antoine 6.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modifica...
En savoir plus...août dernier, Monsieur Michel Robert avait reçu la médaille de l’Assemblée nationale. Cette reconnaissance soulignait une contribution exceptionnelle à la sécurité incendie à Contrecœur, son dévouement ainsi que ses 55 années d’engagement et de...
En savoir plus...vérerait insuffisante. ARTICLE 7 Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée p...
En savoir plus...U 7 NOVEMBRE 2021 La trésorière dépose au conseil municipal le rapport annuel sur les dépenses et les contributions électorales du 7 novembre 2021 en vertu de l'article 513 de la loi sur les élections et les référendum s dans...
En savoir plus...rait insuffisante. ARTICLE 7 Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d ’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée...
En savoir plus...la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt de la liste d'embauche - concierge à titr e...
En savoir plus...ON DE CONTRIBUABLE OU SUBVENTION Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée p...
En savoir plus...in de prévenir la dégradation du milieu naturel sur ce territoire. Ces acquisitions ont été rendues possibles grâce aux contributions de la Communauté métropolitaine de Montréal et du gouvernement du Québec dans le cadre de la Trame verte...
En savoir plus...rerait insuffisante. AR TICLE 7 Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt d écrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée...
En savoir plus...ION DE CONTRIBUABLE OU SUBVENTION Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée p...
En savoir plus...erdi t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin de défrayer les coûts de réalisation de certains projets 8...
En savoir plus...rtain retour aux sources, aux produits naturels et au respect de l’environnement, on ne peut que se féliciter d’une telle contribution qui bénéficie sans aucun doute à toute notre société. « À cœur vaillant tout est possible », cette devise qui...
En savoir plus...4. QU’ un montant de 6000,00 $ pour cette dépense soit prélevé au poste budgétaire no 02 -.11000.991 soit pour la contribution aux organismes du conseil municipal. QU ’un montant de 1267,00 $ pour cette dépense soit prélevé un poste...
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