...ENT 7.1 Adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlem ent de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 1 7.2 Adoption du règlement 1221 -2021 établi...
En savoir plus...Adoption du second projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7.2 Adoption du projet de règlement 1222 -2021 mo...
En savoir plus...rétant la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du projet de règlement...
En savoir plus...bâtiment principal comprenant une habitation multifamiliale de 4 log ements, alors que la grille des usages et des normes H3 -63 de l’annexe « A » ne permet pas l’usage d’habitation multifamiliale; • une marge avant de 4,18 mè...
En savoir plus...’emprunt 1187 -2019 empruntant au plus 1 097 250 $ pour financer le programme de financement pour la mi se aux normes des installations septiques (règlement 1174 -2019) ; − Confirmation de l’aide financiè re au Programme d’i...
En savoir plus...te relative à l'aménagement du territoire. Le plan de zonage divise le territoire en zones et établit les usages et les normes autorisés dans chacune de ces zones. Pour savoir si un usage est autorisé à un emplacement particulier, nous vous invi...
En savoir plus...te relative à l'aménagement du territoire. Le plan de zonage divise le territoire en zones et établit les usages et les normes autorisés dans chacune de ces zones. Pour savoir si un usage est autorisé à un emplacement particulier, nous vous invi...
En savoir plus...électricien ou une maître électricienne Faire appel à un professionnel certifié garantit une installation conforme aux normes et réduit les risques liés à un branchement inadéquat. 2. Utiliser une borne certifiée Choisir une borne d...
En savoir plusLes clôtures, haies et murs doivent respecter certaines normes. Connaître toutes les normes Afin d’éviter d’avoir à refaire ce que vous avez déjà terminé ou encore, d’éviter des querelles entre voisins, informez-vous de la réglemen...
En savoir plus...ndeur est légalement responsable de s’assurer que les produits usagés qu’il vend sont sécuritaires et conformes à toutes les normes de sécurité. Il est important de vendre uniquement des articles en bon état. Les articles endommagés devraient être je...
En savoir plus...s ainsi que les opinions fondées sur les faits vérifiés. Pour en savoir plus sur la bienséance en ligne, consultez les normes de Facebook . Comportements à éviter Nous demandons aux citoyennes et citoyens de s’abstenir de tenir des pr...
En savoir plus...ortant de communiquer avec le Service de l’urbanisme et de l'environnement afin de vous renseigner sur les conditions et les normes en vigueur. Afin d’accélérer le processus, vous pouvez remplir le formulaire de demande de permis/certificat en l...
En savoir plus...pare-étincelles. Les foyers extérieurs alimentés au propane, au même titre qu’un barbecue, ne sont pas assujettis à ces normes réglementaires. Restrictions et autorisations concernant les foyers extérieurs Capsules vidéo La Vill...
En savoir plus...pare-étincelles. Les foyers extérieurs alimentés au propane, au même titre qu’un barbecue, ne sont pas assujettis à ces normes réglementaires. Connaître les restrictions et autorisations Visionnez la capsule vidéo de sensibili...
En savoir plus...eau, moins cette précieuse ressource se dégrade, et moins élevée sera la note du traitement nécessaire pour la ramener à des normes acceptables. Tous les citoyens peuvent faire des efforts pour économiser l’eau, à commencer par le respect du règlemen...
En savoir plus...ses activités, de la dette nette et de ses flux de trésorerie pour l’exercice terminé à cette date, et ce, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. « La croissance du développement commercial a généré des revenus d...
En savoir plus...un mélange uniforme sur toute l’aire du bassin. La prise d’échantillons effectuée bimensuellement assure le respect des normes de rejet des eaux usées dans le fleuve Saint-Laurent. Toutes les installations d’eau usée sont reliées au SCADA d...
En savoir plus...taires de chiens au Québec doivent assumer de nouvelles obligations sans quoi ils sont passibles d’amendes importantes. Normes relatives à tous les chiens Un chien doit porter sa médaille afin d’être identifié en tout temps; Dans un...
En savoir plus...litiques, les programmes, les projets et les réalisations de la Ville. Il a la responsabilité de veiller à l’application des normes graphiques de l’identité de marque et organise la logistique des événements de communication tels que les conférences...
En savoir plus...Création Créé en 1992 par la Contrecœuroise Madeleine Asselin, le tartan de Contrecœur respecte toutes les normes d’enregistrement. Il a été homologué le 7 octobre de la même année par la Société écossaise des tartans, à Comrie, Per...
En savoir plus...ses activités, de la dette nette et de ses flux de trésorerie pour l’exercice terminé à cette date, et ce, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. « La croissance du développement commercial a généré des revenus d...
En savoir plus...ières reçus à l’écocentre Marguerite-D’Youville, une mise à niveau importante des équipements est requise pour respecter les normes de sécurité du travail et pour maintenir une qualité de service irréprochable auprès de la population. La MRC de Margu...
En savoir plus...dans l’air depuis 2012 et il devenait de plus en plus évident qu’un nouveau bâtiment serait nécessaire afin de répondre aux normes en vigueur. Le projet a d’ailleurs été conçu en respectant le guide de la Federal Emergency Management Agency (...
En savoir plus...r des plans de classement permettant l'identification, l'indexation, la codification et le classement de documents selon les normes en vigueur. En contrôler l'application; Utilisation des outils informatiques spécialisés en gestion de documents e...
En savoir plus...ironnement Consultez la liste des permis et des certificats en ligne Renseignez-vous sur les conditions et les normes en vigueur Info excavation Entreprises : permis et licences La plupart des demandes de permis ou de c...
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