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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...Consevartion/Aire publiqueCS-2 : Consevartion/Aire privéeUSAGES SPÉCIFIQUEMENT PERMIS (6) USAGES SPÉCIFIQUEMENT EXCLUS (5) NORMESSTRUCTURE DU BÂTIMENTIsolée i JumeléeContiguëDIMENSIONS DU BÂTIMENTLargeur minimale (m) 6 Superficie de bâtiment minima...

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

.../Aire à valeur écologique élevée i CS-2 : Consevartion/Aire privéeUSAGES SPÉCIFIQUEMENT PERMISUSAGES SPÉCIFIQUEMENT EXCLUS NORMESSTRUCTURE DU BÂTIMENTIsolée i JumeléeContiguëDIMENSIONS DU BÂTIMENTLargeur minimale (m) 6 Superficie de bâtiment minima...

Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation

...59 -20 22 MODIFIANT L’ARTICLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DE TYPE PATIO ET LE RENOUVELLEMENT D'UN CERTIFICAT D'AUTORISATION Con...

Mise aux normes et travaux

...s pour opérer leurs installations d’eau potable et d’eau usée. 2005 La Ville de Contrecœur a procédé à la mise aux normes de ses infrastructures d’alimentation en eau potable. La vétusté du système de clarification et le respect des normes...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Mise aux normes et travaux

2022 Mise en route de la station de pompage du Verdoyant. 2019-2020 Remplacement des panneaux de contrôle des stations de pompage # 1, 2 et 4 et relier les stations de pompage au SCADA de l’usine de filtration. 2019 Agrandis......

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...tages, totalisant 14,3 mètres de hauteur chacune, d’une superficie totale de 2 632 mètres carrés et respectant les normes d’a ccessibilité pour les personnes à mobilité réduite; Considérant que le projet répond aux orientations du...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Lenoblet -Du Plessis n’est pas aux normes; Considérant les règlements d’emprunt 1072 -2017 et 1108 -2018 pour financer une partie des travaux...

Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019

...la Régie du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Le noblet - Du Plessis n’est pas aux normes; Considérant les règlements d’emprunt 1072 -2017 et 1108 -2018 pour financer une partie des trava...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...andé par la Ville de Contrecœur, pour le lot 6 389 805, qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes H1 -179 de l'annexe A du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la construction d’une résidence un...

Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération

...trente - cinq pour cent (35 %) de la superficie de plancher de tout le bâtiment et doit respecter les normes suivantes : 1° Elle doit être égale ou inférieur à 90 m² lorsque le terrain comporte une superf...

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

...ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes de la zone P2 -56 en autorisant une marge avant minimale de 3,5 mètres au lieu de 6 mètres, tel qu’illustré à la g...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

...ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes de la zone C5 -26 afin de permettre l’usage H5 – Multifamilaile B (7 logements et plus) ; b) Modification...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...par les termes « l’article 1157 ». ARTICLE 9 Modification à l’annexe « A » de la grille des usages et des normes de la zone H1 -78 comme suit : a) Remplacement du texte de la note spécifique numéro « (8) » par le texte «...

Règlement de zonage 858-1-2009

........ ........... 1-2 ARTICLE 9 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, DES GRAPHIQUES ET GRILLES DES USAGES ET DES NORMES ................................ ........................ 1-2 ARTICLE 10 RÈGLES D’INTERPRÉ TATION CONCERNANT...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

...Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en auto...

Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

...l de la municipalité et contribuer à une meilleure compréhension des valeurs de la municipalité; 2) Instaurer des normes de comportement qui favorisent l’intégration de ces valeurs dans le processus de prise de décision des élues et élus...

Le Noblet, édition janvier 2023

...est nécessaire pour assurer la sécurité de la population et de l’équipe du Service de sécurité incendie. Le respect des normes en vigueur a également fait partie de la décision du conseil municipal d’aller de l’avant. Nouveau site Web Nous...

Séance ordinaire du 3 mai 2022

...59 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 s ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avi...

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...tions nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant l’importance de prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de développement durable et de lutte contre les changements climatiques;...

Séance ordinaire du 10 septembre 2024

...deuxième bâtiment principal dont l'usage sera « entrepôt »; • Autoriser les dimensions d'un entrepôt qui respectent les normes prescrites pour un bâtiment principal à la grille des usages et normes; • Permettre la réduction de la marge arr...