...r l’assureur Lloyd’s pour la période du 1er décembre 2013 au 1er décembre 2014 pour laquelle des coûts liés au paiement des réclamations pourraient être engagés. Considérant que la Ville de Contrecœur demande que le reliqua...
En savoir plus...réduction de l’emprunt d écrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égalemen...
En savoir plus...réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte égalemen...
En savoir plus...quis de décréter par règlement les différentes taxes, compensations, tarifs et redevances, ainsi que leur mo de de paiement pour l’année 20 23; Considérant les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale, L...
En savoir plus...ulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette fin,...
En savoir plus...réduction de l’emprunt d écrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également,...
En savoir plus...itiation au football est prolongée jusqu'au 7 mai 2025. Procéder à mon inscription Modalités d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lo...
En savoir plus... Le coût réel d'une semaine (85$ ou 42,50$ pour le 2e enfant et plus) sera appliqué au moment de procéder au paiement. **Rabais familial : Un rabais de 42,50 $ par semaine sera applicable p our le 2e enfant et plus d’un...
En savoir plusPaiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou MasterCard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxi...
En savoir plus...t traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut? Inscription aux loisirs Modalités d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification...
En savoir plus...ins personnelles. Tarifs Impression noir et blanc : 10 ȼ par page et 20 ȼ pour l’impression recto verso Paiement en argent comptant. Prêt de jeux de société Pour vous amuser en famille durant les longues journées de pl...
En savoir plus...rent-du-Fleuve) 70,00 $ par personne Pour vous inscrire à une activité Modalités d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification...
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En savoir plus...formulaire d’une demande de révision Une fois rempli, le déposer ou le retourner par courrier recommandé avec le paiement des frais au Service des finances de la Ville de Contrecœur situé au 5000, route Marie-Victorin (Québec) JOL 1C0. Le...
En savoir plus...Organisme (non-résident) 80 $ / 2 ans Preuves d’identité et de résidence obligatoires. Paiement en argent comptant ou par chèque. Règles générales Il est interdit de boire ou manger ...
En savoir plus...sa provenance Si votre animal est stérilisé ou non, et s’il porte une micropuce ou non. Après réception de votre paiement, nous allons vous faire parvenir par la poste, si nécessaire, la médaille de votre animal. Amendes Nous te...
En savoir plus...22 janvier prochain. Le premier versement est dû au plus tard le 22 février 2024. Pour en savoir plus sur les modes de paiement et les dates d'échéance
En savoir plus...toute personne qui le désire. Sur demande au responsable de l’accès aux documents, on peut en obtenir une copie moyennant le paiement de certains frais. Plusieurs municipalités choisissent de les diffuser dans leur site Internet. La période de q...
En savoir plus...l’achat et la recharge d’une carte OPUS, ainsi que l’achat de titres de transport avec une carte à usage unique. Le paiement peut être fait en argent comptant ou par carte de débit Le service est offert durant les heures d'ouverture de l...
En savoir plus...: 9 h à 13 h Dimanche : 13 h à 17 h (Du 15 juin au 14 septembre, la bibliothèque est fermée le dimanche) Le paiement pourra être fait en argent comptant ou par carte de débit. Pour plus d’information sur les services de transpo...
En savoir plus...our l’application de la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, c. C-65.1) Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes : publication dans un journal distribué sur le territoire
En savoir plusLa population est invitée à assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 5000, route Marie-Victorin. Ordres du jour Procès-verbaux Enregistrements des séances Projets de règlements en cours Listes des d......
En savoir plus...conditions et les normes en vigueur Info excavation La plupart des demandes de permis ou de certificat et le paiement peuvent être réalisées en ligne sur la plateforme Voilà . Soumettre une demande de permis ou de certificat...
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