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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ns tituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification d...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...19 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -20...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...................... .............................. 6-105 SOUS -SECTION § 6 DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERRES DOMESTIQUES ...................... 6-105 ART ICLE 194 GÉNÉRALITÉS ................................ ........................
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1 294 -2023 modifiant le règlement 1111 -...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ion de M. J ean Roux Concernant le budget 2023, est -ce qu'il est prévu le financement de la vidange des fosses septiques, plutôt que de le charger au citoyen? PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...res fédérales de protection contre l’érosion construites dans les années 50 à 70 en précisant que les changements climatiques avaient aussi un impact sur cette altération. Cette situation rend vulnérables les communautés, comme Contrecœur,...
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Calendrier municipal 2023
...ncontre où les jeunes de 12 à 17 ans qui, au contact d’adultes significatifs, pourront apprendre à devenir des citoyens critiques, actifs et responsables. 450 587-2830 | mdjcontrecoeur@videotron.ca | www.facebook.com/mdj.contrecoeur PANDA Les De...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...Ritcher possède également les certification s requises pour participer aux interventions d'urgence dans les périodes critiques d'atteinte de la force de frappe (jour); Considérant qu'il y a lieu d'officialiser les conditions d'e...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...et spéciales par catégorie d’immeubles, les compensations pour les services d’aqueduc et d’égout, de fosses septiques, de collecte des matières résiduelles , le tarif pour le service d’aqueduc des immeubles munis d’un compteur...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...dernières années auprès de la population pour promouvoir le bannissement des sacs d’emplettes composés de plastiques et à usage unique; Considérant que la population a adhéré au mou vement de bannissement des sacs...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ires. Cette fenêtre sur le fleuve qu’offre la place François-De Sales-Gervais constitue d’ailleurs l’un des moteurs touristiques et économiques de la région. Ce lieu enchanteur et rassembleur accessible aux citoyennes et citoyens de Contrecœur,...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...els » , ainsi qu’à l’action « Sensibiliser, éduquer et supporter la population dans la lutte contre les espèces exotiques envahissantes (EEE) »; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...tués au cours des dernières auprès de la population pour pro mouvoir le bannissement des sacs d’emplettes composés de plastiques et à usage unique; Considérant que la population a adhéré au mouvement de bannissement des sacs...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...s à quai dont 5 pour visiteurs. Quant au parc nautique, il offre 92 places à quai dont 6 pour visiteurs. Les sports nautiques sont de plus en plus prisés et les marinas de la région, pleinement occupées. Contrecœur se situe...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...lorsque les situations rencontrées ne sont pas explicitement prévues dans le présent code ou par les diff érentes politiques de la municipalité. 1) L’intégrité Tout membre valorise l’honnêteté, la rigueur et la justice....
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...s piétonni ers ain si que la localisatio n des clôtures, haies et murets ; e) la localisation des installations septiques s’il y a lieu; f) la localisation d e tout obstacle, borne -fontaine, ligne de transmissi on électriq...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et bains thérapeutiques ou turcs), 7516 - Centre d'interprétation de la nature. NOTES Amendements NORMES SPÉCIFIQUES Les commerces de sup...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...de tout arbre existant, de quinze centimètres (15 cm) de diamètre ou plus, à conserver ou à enlever ainsi que ses caractéristiques; vii) les niveaux existants et projetés du sol; viii) la localisation et l’identification de toute ser vitud...
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Secteur est
...de la composition, des matériaux et des couleurs; 14) Mettre en valeur les unités d’habitation ainsi que les caractéristiques naturelles du site en créant des espaces extérieurs attrayants et fonctionnels tout en favorisant une certaine sobri...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...lan de la composition, des matériaux et des couleurs; 14) Mettre en valeur les unités d’habitation ainsi que les caractéristiques naturelles du site en créant des espaces extérieurs attrayants et fonctionnels tout en favorisant une certaine sobri...
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Affichage
...), tout drapeau (bannière, fanion, oriflamme, banderole ou semblable) ou toute autre figure ou toute lumière aux caractéristiques similaires qui : 1° est une construction ou une partie d’une construction, ou y est attachée, ou y est peinte, ou...
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Calendrier municipal 2022
...ontre où les jeunes de 12 à 17 ans qui, au contact d’adultes significatifs, pourront apprendre à devenir des citoyens critiques, actifs et responsables. 450 587-2830 | mdjcontrecoeur@videotron.ca | www.facebook.com/mdj.contrecoeur Parc naut...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...oins réels des familles et des personnes aînées, le plan d’action 2022-2024 vise à créer des ponts avec l’ensemble des politiques municipales : politique culturelle, plan d’action en développement durable, plan directeur des parcs et des espaces...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ou lors de projets spéciaux comme le réseau d’observation des poissons d’eau douce. Observateur assidu des changements climatiques et conscient des défis à\ relever, ceux-ci m’interpellent au point de m’engager activement pour améliorer la résilie...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...12.1 Nomination de deux (2) membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques pour un terme de trois (3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à l'Union des muni...
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