...autorisation de démolition doit accompagner sa demande des frais d’études et autres frais prévus par le Règlement sur les tarifs 1111 -2018 . Le cas échéa nt et avant l’émission du certificat d’autorisation de démolition, le requérant...
En savoir plus...de taxes 2023 2022 Évaluation (maison unifamiliale moyenne) 294 949 $ 294 949 $ Taxes à l’évaluation 1 650 $ 1 580 $ Tarifs 733 $ 678 $ Total 2 383 $ 2 258 $ (Hausse de (Hausse de 125 $, 5.5 %) 36 $, 1.6 %) ? Programme triennal...
En savoir plus...sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'abroger les tarifs 10. Adoption du règlement 1288 -2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100 -2017 pour abroger et rempla...
En savoir plus...les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'abroger les tarifs 6.8 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1287 -2022 modifiant diverses disposition...
En savoir plus...MIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PARAMÈTRES DES DEMANDES, ET D'ABOGER LES TARIFS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 1...
En savoir plus...ser ces prévisions budgétaires, il est requis de décréter par règlement les différentes taxes, compensations, tarifs et redevances, ainsi que leur mo de de paiement pour l’année 20 23; Considérant les dispositions contenue...
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En savoir plus...autorisation de démolition doit accompagner sa demande des frais d’études et autres frais prévus par le Règlement sur les tarifs 1111 -2018 . Le cas échéant et avant l’émission du certificat d’autorisation de démolition, le requér...
En savoir plus...tificats 861 -1-2009 : ARTICLE 1 Modification de l’article 40 comme suit : a) Au Tableau des tarifs des permis et certificats , dans la section « ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE », exiger un permis de construct...
En savoir plus...HAPITRE 6 TARIFICATION ................................ ................................ ........ 6-35 ARTICLE 40 TARIFS DES PERMIS ET CERTIFICATS ................................ ............. 6-35 SECTION 2 ENTRÉE EN VIGUEUR .......
En savoir plus...de jambes alternatif sur le ventre, sur le dos et le côté. Du lundi au jeudi 16 h 35 à 17 h 05 Tarifs : 1 er enfant : 35 $ | 2 e enfant : 17,50 $ Note : le port de la couche aquatique est obligatoire si votre enfa...
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...a Loi sur le droit d’auteu r , il est possible de photocopier partiellement des ouvrages à des fins personnelles. Tarifs Impression noir et blanc : 10 ȼ par page et 20 ȼ pour l’impression recto verso Paiement en argent comp...
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Tarifs de l'abonnement Individuel Gratuit / 2 ans Familial Gratuit / 2 ans Individuel (non-résident) 40 $ / 2 ans Familial (non-résiden...
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...lants Dès le 9 janvier 2026 Ballon fourni. Preuve de l'âge obligatoire. Tarifs Résidents : GRATUIT avec preuve de résidence présentée au surveillant du gymnase Non-résidents...
En savoir plus...ymnase école des Cœurs-Vaillants, 5200, rue Bourgchemin Gymnase école Mère-Marie-Rose, 351, rue Chabot Location, tarifs et réservation des plateaux En savoir plus
En savoir plus...mise à profit. Date et heure : du lundi 27 juillet au vendredi 31 juillet, de 9 h 30 à 15 h 30 Inscriptions Tarifs 1 er enfant 90 $ 2 e enfant 45 $ Préalables Avoir un cours de natation « Nageur 6 » co...
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...leurs balles. *L’activité de basketball s’adresse aux personnes de 16 ans et plus. Le ballon est fourni. Tarifs Résidents : GRATUIT (avec preuve de résidence) Non-résidents : Enfant 3 $ - Adulte 5 $...
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...re Samedi de 17 h 35 à 18 h 55 (nouvel horaire) Dimanche de 12 h 05 à 13 h 25 Tarifs Résidentes et résidents : Gratuit* Non-résidentes et non-résidents : Enfant 3 $ | Adul...
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...7 mars : 10 h 35 à 11 h 55 Samedi 8 mars : 18 h 35 à 19 h 55 Dimanche 9 mars : 12 h 05 à 13 h 25 Tarifs Résident * : Gratuit Non-résident : Enfant (17 ans et moins) 3 $ - Adulte 5 $ * Une preuve de...
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...es sur la glace. Le port du casque protecteur est fortement recommandé. Aucune location de patins sur place. Tarifs Résident* : Gratuit Non-résident : Enfant 3 $ - Adulte 5 $ * Une preuve de résidence sera exigée par le...
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...ente une hausse de 77 $ par rapport à l’année 2024, soit 2,9 %. À la suite de l'indexation de 2.9 % des taux de taxes et des tarifs, s'ajoute l'impact du dépôt du rôle d'évaluation. Ainsi, 53 % des propriétaires résidentiels seront sous le seuil de 2...
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Tarifs Résidents : GRATUIT avec preuve de résidence présentée au surveillant du gymnase Non-résidents : Enfant 3 $ - Adulte 5 $ Deux gymnases accessibles Gymnase école des Cœurs-Vaillants, 5200, rue Bourgchem...
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...e Du 28 septembre 2024 au 16 mars 2025 : Samedi : 18 h 35 à 19 h 55 Dimanche : 12 h 05 à 13 h 25 Tarifs Résident : Gratuit Non-résident : 3 $ enfant | 5 $ adulte *Une preuve de résidence sera e...
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...ta forme physique sera mise à profit. Dates Du lundi 29 juillet au vendredi 2 août 2024, de 9 h 30 à 15 h 30 Tarifs 1er enfant : 90,00 $ 2e enfant : 45,00 $ Préalables Avoir un cours de natation « Nageur 6 » co...
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...on annuelle en ligne et la réactivation de votre carte se fera à distance par le Service durant les heures d’ouverture. Tarifs Résident : 18 $/année Non-résident : 27 $/année Notez que toutes les puces seront désact...
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