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Séance du 14 avril 2020
...R Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 avril 2020 à 19 h par vidéoconférence , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , J...
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Séance du 30 mars 2020
...020 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dom...
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Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
...OSITIONS DE L’ANNEXE A ET DU PLAN DE L’ANNEXE B À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT U-101 RELATIF AU ZONAGE AVIS est donné par l a soussigné e, que lors...
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Demande de dérogation mineure – DM-2026-011 – 360-366 et 398-400, rue Papin
...ECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 360 -366 et 398 -400 , rue Papin AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande de dérogation...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...lement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7. Règlem...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Ado...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...-2024-1 modifiant le Règlement numéro 1327-2024 empruntant au plus 563 000$ pour financer des travaux de réparation du pont P 14751 situé sur la rue Saint-Antoine au dessus de l’autoroute 30 à Contrecœur afin de cor...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...5 Adoption du règle ment 1224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions particulières aux fosses septiques 7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlem...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...tés 2025 - Schéma de couverture de risques en sécurité incendie 12.2 Autorisation de signature - Certificat de parachèvement de l'ouvrage - Construction caserne 10 13. Administration générale 13.1 Nomination – Mai...
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Le Noblet, édition avril 2026
...de notre territoire et qui planifie l’avenir en concordance avec nos forces. Depuis plusieurs années, la Ville aménage ses parcs et ses terrains municipaux en bordure du Saint-Laurent afin de les rendre plus accessibles et accueillants pour la po...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2...
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Séance du 16 avril 2020
...Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 16 avril 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonat...
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Séance du 7 avril 2020
...vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dom...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes
...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande de dérogation m...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le directeur général et greffier d'un avis de vacance au conseil municipal 4. Adoption des procès -verbaux du...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signature de l'entente de partenariat pour le déploiement de bornes de recharge (240v) pour véhicules électriques 17.2 Demande au gou...
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Sommaire des rapports d'un candidat indépendant autorisé
...nt officiel 587.48 $ 283.99 $ 2025/11/05 2026/01/30 * Montant maximum de dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports et les documents qui les accompagnent, et en prendre copie, pendan...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...eau Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur le conseiller, René Laprade Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Mélanie Turc...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2...
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Règlement E-109 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 831 500$ pour la démolition et la construction de terrains de tennis et de pickleball
...t d’un scrutin référendaire est de 780 . Si ce nombre n’est pas atteint, ledit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. 4. Le résultat de la procédure d’enregistrement sera annoncé à 19 h le 27 avril...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...comptes à payer au 1 er décembre 2021 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 10 560 000 $ qui sera réalisé le 17 décembre 2021 9.3 Adjudication d'émission d'obli...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...ecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉ E PUBLI QUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 2100 , MONTÉE DE LA POMME D’OR AV...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...ecturale (PIIA) du secteur « Le Boisé Pécaudy » pour approbation Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par madame la conseillère Marie Cornelissen lors d’une séance de ce conseil tenue le 1 er mars 2010. Il est proposé par...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
...VINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande dérogation mineure, lors de...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...1374, rue François -Xavier -Malhiot 12. Environnement 12.1 Résolution d'appui au projet de loi soutenu par Alliance Saint -Laurent afin de reconnaitre la personnalité juridique et les droits du Fleuve Saint -Laurent...
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