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Séance ordinaire du 13 février 2024
...municipaux 6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 6.4 Adoption du règlement 1322 -2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour finance...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 6.4 Adoption du règlement 1322 -2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour fina...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
.................................. ................................ ........................... 4 3.1.1 Dénonciation obligatoire d’une situation de collusion, truquage, trafic d’influence, d’intimidation et de corruption ............................
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...n vue de la réalisation du Grand Prix cycliste des mairies; CONSIDÉRANT l'autorisation de la Municipalité de Saint -Antoine -Sur -Richelieu à tenir l'événement sur son territoire également; CONSIDÉRANT QUE cette compétition sur rou...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ns certains bâtiments municipaux 2. 1321 -2024 empruntant au plus 480 000,00 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 3. 1322 -2024 empruntant au plus 3 500 000,00 $ pour financer la réfection comp...
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Le Noblet, édition avril 2024
...la saison des sucres avec la 6 e édition du Marché du printemps. Différents exposants seront présents sur la rue Saint-Antoine de 11 h à 16 h (entre la route Marie-Victorin et la rue Hurteau) pour vous offrir des produits locaux variés, et ce,...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ains bâtiments municipaux 2. 1321 -2024 empruntant au plus 480 000,00 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 3. 1322 -2024 empruntant au plus 3 500 000,00 $ pour financer la réfect...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...nt le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...e règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour...
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Calendrier municipal 2024
...ail.com Cercle de Fermières 272, rue de l’Église Téléphone : 514 462-7473 cerclecontrecoeur@gmail.com Société d’histoire de Contrecœur 4865, rue Legendre histoire.contrecoeur@gmail.com Ensemble vocal Expressio expressio@hotmail.ca S...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...conseil municipal adopte le règlement 1111 -2018 et décrète ce qui suit : CHAPITRE I : DISPOSITIONS DÉCLA RATATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 APPLICATION DU RÈGLEMENT L’application du présent règlement est confiée à chacu...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...empruntant au plus 563 000 $ pour financer des travaux de réparation du pont p -14751 situé sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l ’autoroute 30 à Contrecoeur 7.5 Dépôt - Certificat d’attestation de la procédure d’...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...4 empruntant au 1 plus 563 000 $ pour financer des travaux de réparation du pont p -14751 situé sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l‱autoroute 30 à Contrecoeur 7.5 Dépôt - Certificat d‱attestation de la procédure d‱enre...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...1 -2019 regroupant les signaux de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de circulation; CONSIDÉRANT le dépôt du projet de règl...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...on et dépôt du projet de règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1322 -2024 empruntant au plus 3...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
....3 Demande d'appui à une aliénation d'un lot en zone agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur Le B...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...tre belle ville rayonne grâce à vous ! Profitons de l’hiver Plusieurs installations de loisirs s’offrent à vous sur le territoire durant la belle saison hivernale : patinoire extérieure, sentier glacé, glissade avec corridors de glisse, pistes de...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...-1-2009 RUE B O UTHIL LETTE RUE S AIN TE-T HÉR ÈSE RUE H U RTEAU SAIN TE-F AM ILL ERUE RUE L EG ENDR E RUE S T-A N TOIN E ROU TE M AR IE -V IC TO RIN R UE P APIN R UE P APIN R OU TE M AR IE -V IC TO RIN R UE L 'H EUR EUX RUE H U...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...-2023 modifiant l'annexe D du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie -Victorin et de la rue Saint -Antoine 6.7 Avis de motion et dépôt d...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...mandes à l’urbanisme et les permis et certificats ne sont pas taxables. Exemption pour les OBNL qui exerce nt sur le territoire de la Ville. ARTICLE 4 L’annexe D du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains bi...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...est modifié par l’insert ion, après l’article 131 de l’article 131.1 : « ARTICLE 131.1 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX TOITS PLATS Sauf pour une partie d’un toit plat occupée par un équipement mécanique, le revêtement extérieur pour un t...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...nt 861 -1-2009 2 Dans le cas d’une infraction impliquant l’abattage d’arbre, le contrevenant doit obligatoirement remplacer, dans un délai de six (6) mois, chaque arbre abattu selon les dispositions du règlement de zonage 858...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...2023 modifiant l'annexe D du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obliga toires à l'intersection de la route Marie -Victorin et de la rue Saint -Antoine 6.7 Avis de motion et dépôt...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...305 -2023 modifiant l'anne xe D du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de...
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