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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...aurent, de fournir des cartes confirmant l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, de fournir une preuve confirmant l'inscription dans une institution scolaire....
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...ie est jointe en annexe A . QU 'un document explicatif du budget soit publié dans un journal diffusé sur le territoire de la Ville, conformément à l'article 474.3 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ ., c. C-19 . QUE...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...our offrir un espace ombragé et abrité dans un jardin ou un espace extérieur, formée de piliers ou de poteaux soutenant un toit ou une structure de couvert ure légère.» 5. L’article 32 de ce règlement est modifié, à la définition...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...tre belle ville rayonne grâce à vous ! Profitons de l’hiver Plusieurs installations de loisirs s’offrent à vous sur le territoire durant la belle saison hivernale : patinoire extérieure, sentier glacé, glissade avec corridors de glisse, pistes de...
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Calendrier municipal 2024
...ail.com Cercle de Fermières 272, rue de l’Église Téléphone : 514 462-7473 cerclecontrecoeur@gmail.com Société d’histoire de Contrecœur 4865, rue Legendre histoire.contrecoeur@gmail.com Ensemble vocal Expressio expressio@hotmail.ca S...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...on et dépôt du projet de règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1322 -2024 empruntant au plus 3...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...a prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation e...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...a prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation e...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demande de plan d'impla...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1322 -2024 empruntant au...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ille; CONSIDÉRANT QUE l’établissement de la quote -part de la Ville de Contrecœur est relié à ce service sur le territoire; CONSIDÉRANT QUE le conseil a créé une réserve en 2014 pour le projet de traitement des déchets par...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...municipaux 6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 6.4 Adoption du règlement 1322 -2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour finance...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...C, la Maison des Jeunes, la Maison de la Famille et le Club Optimiste. 31 octobre Parc Cartier-Richard 10 septembre Parc Antoine-Pécaudy Canard’O Le traditionnel événement contrecœurois, réalisé en collaboration avec le Quartier des affaires, est...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...nt 861 -1-2009 2 Dans le cas d’une infraction impliquant l’abattage d’arbre, le contrevenant doit obligatoirement remplacer, dans un délai de six (6) mois, chaque arbre abattu selon les dispositions du règlement de zonage 858...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communaut é métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demande de plan d'implantati...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...-2023 modifiant l'annexe D du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie -Victorin et de la rue Saint -Antoine 6.7 Avis de motion et dépôt d...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...ra prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d 'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...a prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation e...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...prélevé, annuellement, durant le terme de l'em prunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation e...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...pôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modifiant le règl...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...t du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modif...
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Le Noblet, édition avril 2023
...nce. Ce vaste projet prend forme avec le premier jalon d’un circuit comestible au parc Amable-Marion qui valorise le territoire nourricier en développant la production locale de même que l’agriculture urbaine. Planification stratégique La Ville d...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...naux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 8.2 Adoption du règlement 1262 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...mandes à l’urbanisme et les permis et certificats ne sont pas taxables. Exemption pour les OBNL qui exerce nt sur le territoire de la Ville. ARTICLE 4 L’annexe D du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains bi...
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