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Le Noblet, édition janvier 2024
...tre belle ville rayonne grâce à vous ! Profitons de l’hiver Plusieurs installations de loisirs s’offrent à vous sur le territoire durant la belle saison hivernale : patinoire extérieure, sentier glacé, glissade avec corridors de glisse, pistes de...
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Calendrier municipal 2024
...ail.com Cercle de Fermières 272, rue de l’Église Téléphone : 514 462-7473 cerclecontrecoeur@gmail.com Société d’histoire de Contrecœur 4865, rue Legendre histoire.contrecoeur@gmail.com Ensemble vocal Expressio expressio@hotmail.ca S...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...on et dépôt du projet de règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1322 -2024 empruntant au plus 3...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...s scolaires par les municipalités 18.16 Demande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une partie du lot 4 812 820 du cadastre du Québec 18.17 Demande...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...a prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation e...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
....12 Demande de certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 295, rue Saint -Antoine 11.13 Demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial po...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...a prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation e...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...s particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale Page 2 de 2 11.3 Demande de permis...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...C, la Maison des Jeunes, la Maison de la Famille et le Club Optimiste. 31 octobre Parc Cartier-Richard 10 septembre Parc Antoine-Pécaudy Canard’O Le traditionnel événement contrecœurois, réalisé en collaboration avec le Quartier des affaires, est...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...our offrir un espace ombragé et abrité dans un jardin ou un espace extérieur, formée de piliers ou de poteaux soutenant un toit ou une structure de couvert ure légère.» 5. L’article 32 de ce règlement est modifié, à la définition...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1322 -2024 empruntant au...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ille; CONSIDÉRANT QUE l’établissement de la quote -part de la Ville de Contrecœur est relié à ce service sur le territoire; CONSIDÉRANT QUE le conseil a créé une réserve en 2014 pour le projet de traitement des déchets par...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...municipaux 6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 6.4 Adoption du règlement 1322 -2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour finance...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 6.4 Adoption du règlement 1322 -2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour fina...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
.................................. ................................ ........................... 4 3.1.1 Dénonciation obligatoire d’une situation de collusion, truquage, trafic d’influence, d’intimidation et de corruption ............................
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ns certains bâtiments municipaux 2. 1321 -2024 empruntant au plus 480 000,00 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans 3. 1322 -2024 empruntant au plus 3 500 000,00 $ pour financer la réfection comp...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...aurent, de fournir des cartes confirmant l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, de fournir une preuve confirmant l'inscription dans une institution scolaire....
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...-1-2009 RUE B O UTHIL LETTE RUE S AIN TE-T HÉR ÈSE RUE H U RTEAU SAIN TE-F AM ILL ERUE RUE L EG ENDR E RUE S T-A N TOIN E ROU TE M AR IE -V IC TO RIN R UE P APIN R UE P APIN R OU TE M AR IE -V IC TO RIN R UE L 'H EUR EUX RUE H U...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demande de plan d'impla...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...mandes à l’urbanisme et les permis et certificats ne sont pas taxables. Exemption pour les OBNL qui exerce nt sur le territoire de la Ville. ARTICLE 4 L’annexe D du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains bi...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...prélevé, annuellement, durant le terme de l'em prunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation e...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...pôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modifiant le règl...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...t du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modif...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...naux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 8.2 Adoption du règlement 1262 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière...
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Le Noblet, édition avril 2023
...nce. Ce vaste projet prend forme avec le premier jalon d’un circuit comestible au parc Amable-Marion qui valorise le territoire nourricier en développant la production locale de même que l’agriculture urbaine. Planification stratégique La Ville d...
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