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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...OINE – AFFICHAGE CONSIDÉRANT la réception d’une demande d’approbation PIIA visant l’installation d’une enseigne de type potence pour le commerce « Dépanneur », située au 410 - 416, rue Saint -Antoine; CONSI...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...Ville a acquis un terrain destiné à la construction d’une future école secondaire; CONSIDÉRANT l’absence de classes d’enseignement spécialisé sur le territoire; CONSIDÉRANT l’absence d’une école secondaire sur le territoire; CONSIDÉR...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...s de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des Patriotes – Enseigne intégrée et enseigne sur poteau 10.3 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –128 – 1366, rue François...
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Le Noblet, édition avril 2026
...de crédit. Un chèque sera émis par le comité des cours socioculturels (délai d’environ trois semaines). Pour obtenir des renseignements seulement, composez le 450 587-5901, poste 201, ou envoyez un courriel à infoloisir@ville.contrecoeur.qc.ca...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des Patriotes – Enseigne 10.3 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –128 – 1366, rue François -Xavier -Malhiot – Nouvelle construc...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (ci -après : « MAPAQ »), intitulée Entente relative à la communication de renseignements de nature personnelle et confidentielle à une municipalité régionale de comté, signée le 11 avril 2024;...
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Calendrier municipal 2026
...RIFS, RÉSERVATION ET RÈGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs RENSEIGNEMENTS Service loisir et culture Téléphone : 450 587-5901, poste 201 durant les heures d’ouverture. ACTIVITÉS L...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...8 h 15 à 12 h et de 13 h à 16 h 45 et le vendredi, de 8 h 15 à 12 h. Téléphone : 450 587-5901, poste 233, 234 ou 236. Renseignements en ligne Budget et finances ville.contrecoeur.qc.ca/ville/administration/ budget-et-finances Rôle d’évaluation...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...1 mètre à la limite arrière et aux limites latérales du terrain, en dérogation à l‱article 656; − Autoriser une enseigne répertoire d‱une hauteur de 8 mètres, alors que la hauteur maximale permise est de 6 mètres selon l‱a...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...14.3 Renouvellement - Assurance s de dommages - Termes 2025 -2026 et 2026 -2027 14.4 Communication des renseignements ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec 15. Sujets divers...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...APPROBATION - DEMANDE PIIA 2025 -008 - 4995, RUE DES ORMES CONSIDÉRANT la demande reçue pour l'installation d'une enseigne concernant le projet immobilier situé au 4995, rue des Ormes; CONSIDÉRANT QU 'après analyse, la demand...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...es et d’innovation au service des collectivités. Il s’agit d’un partenariat inédit entre une ville et un établissement d’enseignement agroalimentaire de premier plan. M me Cornet apportera son expertise dans plusieurs dossiers prioritaires p...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...Art. 656 : Absence de haie ou clôture minimale de 1 m à la limite arrière et latérale ; · Art. 1103 : La h auteur de l'enseigne répertoire sera a 8 m au lieu de 6 m. Zone concernée : A1 -11 Zones contiguës : A1 -7, A1 -21 et I2-...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...TOINE - AFFICHAGE CONSIDÉRANT la demande de certificat d’autorisation afin de pe rmettre l’installation de deux (2) enseignes sur vitrage sur le bâtiment s itué au 517, rue Saint-Antoine; CONSIDÉRANT QUE le projet respecte les critère...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...· Art. 656 : Absence de haie ou clôture minimale de 1 m à la limite arrière et latérale; · Art. 1103 : Hauteur de l'enseigne répertoire de 8 m au lieu de 6 m. Ce projet de résolution contient des dispositions susceptibles d’approbatio...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...de 1 mètre à la limite arrière et aux limites latérale s du terrain, en dérogation à l’article 656; − Autoriser une enseigne répertoire d’une hauteur de 8 mètres, alors que la hauteur maximale permise est de 6 mètres selon l’ar ticle 1103...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Roy Et résolu unanimement : D'APPROUVER la demande de P.I.I.A. 2025-036 afin de permettre l'installation d'une enseigne pour le local « Consignaction » localisé a u 4945, rue des Patriotes, sur le lot 6 362 608 du cadastre du Québec,...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...l'échéancier et du financement pour la construction de la nouvelle école primaire; D’INTÉGRER des classes d'enseignement spécialisé à Contrecœur pour répondre aux besoins des élèves HDAA; D’ACCÉLÉRER les démarches pour la...
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Le Noblet, édition avril 2025
...eillera une école de conduite Tecnic d’ici le printemps prochain. Tecnic offre un cours de conduite automobile doté d’un enseignement supérieur avec un programme particulier qui donne les meilleures chances de réussite. PHOTO : CAROLANNE L...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ÉRANT QUE la demande de dérogation mineure concerne les éléments suivants: 1. Installation d’une seconde enseigne d’identification sur le mur « arrière » du bâtiment; 2. Installation d’enseignes détaché es à une...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...iété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A -2.1) et qu’ils n’o nt pas fait l’objet d’un avis d’assujettissement par un autre org...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...nolée 2023 18.13 Adoption d'une politique - Politique cadre sur la gouvernance en matière de protection des renseignements personn els 18.14 Adoption d'une politique - Politique de traitement des pompiers et offici...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...le long de la voie de circulation et peuvent être groupés à proximité de l’endroit où la présence d’un obstacle (enseigne, lampadaire, etc.) entrave la poursuite de l’alignement. ARTICLE 771.3 PROTECTION ET CONSERVATION D...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...au 299, rue Ducharme dépose une demande de certificat d‱autorisation d‱affichage pour le remplacement de l‱enseigne d‱identification posée à plat sur le bâtiment et celle sur poteau en marge avant fixe; Considérant q...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...MENT 1199 - 2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1-2009 AFIN DE MODIFIER CERTAINS RENSEIGNEMENTS À FOURNIR LORS DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D 'UN BÂTIMENT PRINCIPAL 5. AVIS DE MOTION...
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