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Enseignement
École de musique La Chasse-Galerie 4725, route Marie-Victorin Téléphone : 450 401-0645 Le ca......
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. Finances 8...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ne possèdent pas de matériel, des trottinettes seront mises à votre disposition. Au programme : animation, encadrement, enseignement des techniques de base, défis sportifs, mini démo des moniteurs et ambiance festive ! 8 juin – 13 h à 16 h À l...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...la montée de la Pomme -d’Or révèle un projet qui satisfait les objectifs et les critères du règlement en matière d’enseigne; CONSIDÉRANT QUE l’enseigne s’intègre harmonieusement aux matériaux et aux lignes architecturales du b...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...é d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A -2.1) et qu’ils n’ont pas fait l’objet d’un avis d’assujettissement par...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...sme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protect ion des renseignements personnels (RLRQ c. A - 2.1); CONSIDÉRANT l'entrée en vigueur, le 17 janvier 2023, du Rè...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ère suivante : Déroger à l'article 1095 du règlement de zonage numéro 858 -1-2009 afin d'autoriser deux enseignes rattachées au bâtiment plutôt qu'une seul. 10 Déroger à l'article 1098 dudit règlement afin d’autoris...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...te la population de la région, profiteront de ces nouvelles offres commerciales grâce à la venue de deux autres grandes enseignes. Nous invitons, bien sûr, la population à continuer d’acheter dans nos commerces locaux. Accueil des nouveaux cit...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...72 déposée au Service de l’urbanisme et de l’environnement le 11 mars 2024; 12 CONSIDÉRANT QUE l'installation des enseignes contribue à la visibilité et à l'attractivité des commerces locaux, favorisant ainsi le développeme...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...e Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements personnels (chapitre A-2.1, r. 3) , de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...secteur patrimonial; CONSIDÉRANT QUE l’analyse de conformité du projet concernant l'installation d'une enseigne en aluminium éclairée est conforme aux objectifs et aux critères du règlement 903 -1-2011 sur les p...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...e : - Déroger à l'article 1138 du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser l'installation d'une enseigne sur poteau en aluminium et lumineuse, plutôt qu'une enseigne non lumineuse et conçue que de matériaux naturels...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...gale, notamment en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A -2.1). Les membres du conseil, les employés et les dirigeants de la Ville doiven...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...8 h 15 à 12 h et de 13 h à 16 h 45 et le vendredi, de 8 h 15 à 12 h. Téléphone : 450 587-5901, poste 233 ou 236. Renseignements en ligne Budget et finances v ille.contrecoeur.qc.ca/ville/ administration/budget-et-finances Rôle d’éval...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...8 h 15 à 12 h et de 13 h à 16 h 45 et le vendredi, de 8 h 15 à 12 h. Téléphone : 450 587-5901, poste 233, 234 ou 236. Renseignements en ligne Budget et finances ville.contrecoeur.qc.ca/ville/ administration/budget-et-finances Taxes et évaluatio...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...icipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et désignation du responsabl e de la protection des renseignements personnels et de l'accès aux documen ts 18.6 Adoption - Politique de traitement des plaintes rel a...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et désignation du responsabl e de la protection des renseignements personnels et de l'accès aux documents 18.6 Adoption - Politique de traitement des plaintes rel atives a...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...n du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 5. Avis de motion déc...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...es Monstrueuses 18.8 Adoption d'une politique - Politique cadre sur la gouvernance en matière de protection des renseignements personnels 18.9 Adoption d'une politique - Politique de traitement des pompiers et officiers...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...chage dans le secteur patrimonial de la Ville de Contrecoeur, concernant des travaux relatifs à l'installation d'une enseigne sur poteau, pour l’immeuble situé au 5161, route Marie -Victorin, sur le lot 4 813 399, du cadastre du Québec....
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Le Noblet, édition septembre 2023
...u sur carte de crédit. Un chèque sera émis par le Service des finances (délai d’environ trois semaines). Pour obtenir des renseignements seulement, composez le 450 587-5901, poste 201, ou envoyez un courriel à infoloisir@ville.contrecoeur.qc.ca ....
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des 4 organismes publics et sur la protection des renseignements personnel s (RLRQ c. A - 2.1) ; CONSIDÉRANT l’entrée en vigueur, le 18 janvier 2023 du règlement...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...9 de la Ville de Contrecœur de la m anière suivante : Déroger au règlement de zonage 858-1-2009 visant à permettre une enseigne sur socle contrairement à ce qu'elle soit apposée à pla t sur le mur du bâtiment ou sur poteau dérogeant à l'art...
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Calendrier municipal 2025
...ison. TARIFS, RÉSERVATION ET RGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs RENSEIGNEMENTS Service loisir et culture Téléphone : 450 587-5901, poste 201 durant les heures d’ouverture. ACTIVITÉS L...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ARTICLE 17.1 OCCUPATIONS ASSUJETTIES ........................................................... 2-10 ARTICLE 17.2 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS REQUIS POUR TOUTE DEMANDE DE CERTIFICAT D’OCCUPATION .................. 2-11 ARTICLE 17.3...
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