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Le Noblet, édition janvier 2025
...de nos bâtiments. Leur dévouement se reflète dans chaque coin de notre ville. Un grand merci également aux secrétaires, premières voix que nos citoyens entendent, pour leur accueil chaleureux, au greffe, à l’ équipe de gestion de l’eau ainsi...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...urs qui a eu lieu dans le stationnement du Centre multifonctionnel. Une vingtaine de jeunes de 5 à 17 ans ont vécu leur première expérience entrepreneuriale. L’objectif : inspirer, habiliter et éduquer les enfants en créant des occasions d’ent...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...2 – 704, rue Roy - Lot 4 815 297 du cadastre du Québec, circ onscription foncière de Verchères 10.5 Adoption du premier projet de règlement 1330-2024 m odifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et cert...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...t d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Première période de questions portant uniquement sur les sujets prévus au présent ordre du jour 5. Adoption des prévi...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...704, rue Roy - Lot 4 815 297 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.5 Adoption du premier projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et c...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...N DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR 5. 6. ADOPTION...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...cédure d'enregistrement du règlement numéro 1337 -2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 10 septembre 2024, à 19 h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et vil...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...re d'enregistrement du règlement numéro 1337 - 2024 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupatio...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...rmément à l’article 263.2 d e la Loi sur la fiscalité municipale . Dans le cas où la d emand e est effectuée par la remise d u formulaire d ûment rempli, elle est réputée avoir été d éposée le jour d e sa réception. Dans le cas...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...-1-2009 afin de revoir les modes de versements en terrain et en argent 5.4 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution - PPCMOI 2024 -105 - Projet particulier de construction, de modification ou d’oc...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...odifier la limite de vitesse dans certaines rues et les annexes B et C 5.2 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occ...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...s d'agrément, doivent être complétés au plus tard dix -huit (18) mois après la fin des travaux de construction du premier bâtiment et la totalité des aménagements exigés pour chaque phase de construction doit être complétée a...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...l municipal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 4 juin 2024 à 19h a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c....
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...1. L’article 9 du règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 est modifié par le remplacement, au premier alinéa, de « Services techniques » par « Service de l’urbanisme et de l’environnement ». 2. L’article 15 d...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...s -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 13 février 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...x 5,50 $ Abri d'auto permanent (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Remise 50 $ Entrepôt ou atelier industriel (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...le rang de l’Acadie et une partie de la montée Lapierre; Considérant que la demande pour une présence des premiers répondants sur le site de l’événement; Considérant la rencontre entre l’organisme, le Service loisir et culture...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...$. La croissance du développement résidentiel soutenue par l'arrivée de jeunes familles recherchant une première résidence abordable et l’effervescence du marché immobilier ont généré des revenus de droit sur les...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...nnel de 7 h 30 à 17 h et qu'elle collabore physiquem ent et techniquement à la réalisation de cette compétition par l'entremise de ses services. ADOPTÉE 6 DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE JUILLE...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...sidérants que l'embauche de personnel étudiant et retraité est conditionnel à l'obtention d'une formation en premiers soins et en réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, e n plus d'une preuve confirman...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...LOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 6. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR DES TRAVAUX DE DÉMOLITION DE BÂTIMENTS ET REMISE EN ÉTAT DES SITES , APPEL D 'OFFRES 2020 -TP -16 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...0 et les soumissions reçues, incluant les taxes , pour une durée de 2 ans : Aréo -Feu L'Arsenal Lot #1 (première ligne) : 14 652 $ Lot #2 (réserve) : 10 078 $ 10 132 $ Considérant l'analyse de la conformi...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...1 Approbation de travaux supplémentaires à l'appel d'offres 2020 -TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 2 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau rou tie...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...URBANISME 11.1 Dépôt du rappor t des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Premier projet de résolution afin de transformer l'habitation trifamiliale existante en habitation multifamiliale...
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