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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ant pour les mois de juin à octobre 2022 18.2 Autorisation de signature d'une entente avec le ministère des Transports du Québec concernant les travaux de réparation du pont P -14751, situé sur la rue Saint -Antoine,...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...se des quotes -parts à la Régie intermunicipale de police Richelieu Saint -Laurent, à l’Autorité régionale de transport métropolitain, à la Communauté mét ropolitaine de Montréal (CMM) , à la MRC de Marguerite - D’Youville et...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4644, rue Louis -Fiset 11.3 Demande d'autorisation à transformer un immeuble dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...aires du conseil municipal pour l'année 2022 19.2 Autorisation de signature d'une entente avec le Réseau de transport métropolita in pour la propriété et l'entretien des abribus 19.3 Modification de la résolution 2021 -10 -3...
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Séance du 2 juin 2020
...Vallée -du -Richelieu pour une durée de 10 ans, débutant le 1er janvier 2021 et se terminant le 31 décembre 2030. De transmettre une copie de cette résolution à la ministre des Affaires municipales et Habitation. ADOPTÉE 2020 -0...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...aires du conseil municipal pour l'année 2022 19.2 Autorisation de signature d'une entente avec le Réseau de transport métropolitain pour la propriété et l'entretien des abribus 19.3 Modification de la résolution 2021 -10...
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Séance du 9 mars 2021
...battage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169. Qu‱une copie certifiée conforme du projet d e règlement 1220 -2020 soit transm ise à la MRC de Marguerite -D‱Youville conformément à l‱article 124 de la Loi sur l‱aménagement et l‱urb...
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Séance du 10 mars 2020
...qu’il y aurait lieu d’installer un ilot de béton pour diminuer la vitesse selon les normes du ministère des Transports du Québec; Considérant qu’une partie de la montée S aint -Roch doit être pavée et éclairée dava...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Premier projet de résolution afin de transformer l'habitation trifamiliale existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du rè...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...14.1 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports 15. ASSAINI SSEMENT DES EAUX 16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...de la bretelle 117 de l’autoroute 30 ouest; Considérant les modifications au proj et, demandées par le ministère des Transports, au niveau des plans et devis; Considérant qu’il a fallu refaire l’appel d’offres pour l’exécution des t...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1879, rue Dozois 10.4 Second projet de résolution afin de transformer l'habitation trifamilia le existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...rticuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitation trifamiliale existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du r...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...liers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 11.5 Demande d’appui à la Commission de protection du...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ille concernant la convention de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...le concernant la conve ntion de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds juri...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...rs de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale Page 2 de 2 11.3 Demande de permis de construc...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...s de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale Page 2 de 2 11.3 Demande de permis de con...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...022 17.7 Autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministè re des Transports du Québec concernant une servitude d'accès sur le lot 6 368 719 17.8 Autorisation de signature d...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...14.1 Approbation du p rogramme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports 15. Assainissement des eaux 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...rc s et bâtiments; Considérant qu'il est opportun d'embaucher une ressource dès maintenant afin d'assurer une transition et un partage des connaissances; Considérant l'offre d'emploi parue sur différents médias Internet; Cons...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...es 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports 13. Assainissement des eaux 13.1 Autorisation de signature - Volet 1 du Programme pour une...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...FONCTIONNEMENT 2022 2021 Administration générale 2 505 565 $ 2 183 580 $ Sécurité publique 2 560 169 $ 2 358 220 $ Transports 2 097 884 $ 2 036 943 $ Hygiène du milieu 3 206 320 $ 3 191 823 $ Environnement 557 751 $ 463 992 $ Santé...
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