374 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...carbone lors de l’épisode de verglas et de pluie verglaçante en avril dernier ? De ce nombre, 82 d’entre elles ont été transportées à l’hôpital. Le monoxyde de carbone est un gaz particulièrement malin, puisqu’il est incolore, inodore et il pe...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...signature d'une servitude en faveur d'Hydro -Québec et Télébec - rue Saint - Antoine 17.2 Demande au ministère des Transports du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 17...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...mmobilisations pour les années 2022, 2023 et 2024. M onsieur Yves Beaulieu 2 Il y a un mouvement inexorable de transfert responsabilité du fardeau fi scal depuis de nombreuses années entre le secteur industriel et rés iden tiel....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...adre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pou rle 4644, rue Louis -Fiset 11.3 Demande d'autorisation à transformer un immeuble dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les pro jets particuliers de construction, de mod...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...de construction, de modification ou d‱occupati on d‱un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l‱immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 11.5 Demande d‱appui à la Commission de protectio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...attage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 soit adopté. Qu’une copie certifiée conforme du règlement 1220 -2021 soit transmise à la MRC de Marguerite -D’Youville conformément à l’article 137.2 de la Loi sur l’aménagement et l’urb...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...isation de signature d'un acte notarié concernant une servitude de non accès sur l e lot 6 368 179, avec le ministère des Transports du Québec 19.4 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...es soldes résiduaires mentionnés à l’annexe. Qu’une copie certifiée conforme de la présente résolution soit transmise au ministre des Affaires municipales et de l’Habitation. ADOPTÉE 2020 -04 -101 REPORT DE LA MISE...
En savoir plus -
Documents
Séance du 15 juin 2020
...u 4945, rue Legendre à l'organisme Le Grand Pécaudy, ainsi que tout autre document pouvant être requis pour cette transaction. ADOPTÉE 2020 -06 -182 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE ENTENTE DE TERMINAISON D'EMPLOI PO...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...route Marie -Victorin dans le centre de la ville Le conseil municipal est bien au fait de ce mauvais état et va transmettre le message au ministère des Transports, chargé d’entretenir cette route qui traverse Contrecœur dan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...18. Administration générale 18.1 Proclamation de la Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie, 17 mai 2023 18.2 Autorisation de signature d'une entente de services avec le Quartier des affaires p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...de la Loi sur les compétences municipales (chapitre 47.1), d’infrastructure publique et service d’utilité publique, de transport collectif ainsi que de réserve foncière : Adresse(s) Matric ules(s) Lot(s) Propriétaire(s) 11...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...quatre -vingt -dix (90) jours de la réception d’une demande de dérogation mineure complète, le directeur en transmet copie au comité consultatif d’urbanisme avec ou sans commentaires. 9. Lorsqu’une demande a déjà fait l...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
.......................... ................................ ... 5-91 ARTICLE 148 DISPOSITIONS RELATIVES AU RÉSEAU DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TRANSMISSION DES COMMUNIC ATIONS .................. 5-91 ARTICLE 149 DISPOSITIONS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ancier d’adoption du règlement 1287 -2022 et qu’à la lecture de la résolution 2023 -01 -003, une erreur de transcription a été reproduite dans l’écriture de la résolution qui devait adopter le règlement 1287 -2022 p...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...avaux 5.50 $ + Montant additionnel pour les secteurs visés par le règ. 915 -2011 500 $ Transformation (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1000$ de valeur de travaux (entre 10 000$ et 1 000...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...s adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément a...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...NCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DU VIADUC DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant que le ministère des Transports du Québec procèdera à la mise à niveau du viaduc de la rue S ain t-Antoine et que la portion des glissières q...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ou directement en ligne grâce\ à la plateforme Voilà ! Permis de construction obligatoire en tout temps Tous travaux de transformation ou de construction d’un bâtiment principal ou accessoire requièrent l’émission d’un permis. Assurez-vous d’av...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...et Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 4554, rue Louis -Fiset 11.5 Demande d'approbation de permis de transformation dans le cadre du PIIA Le Bo isé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 1406, rue Fran...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 4554, rue Louis -Fiset 11.5 Demande d'approbation de permis de transformation dans le cadre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1406,...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...000 $ d'évaluation de travaux 5,50 $ + Montant additionnel pour les secteurs visés par le règ. 915 -2011 500 $ Transformation (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Agrandissement (monta...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...s villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent à agir comme porte-parole de cet organisme devant le comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 14 novembre dernier à Ottawa. Lors de ma participation aux consul...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...vue à partir de la voie publique ainsi que les circuits de distribution téléphonique et de câble de télévision. Les transformateurs et autres équipements similaires installés au niveau du sol doivent être incorporés dans des s...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...s AVANT réhabilitation (Qav) APRÈS réhabilitation (Qap) Eau Sol 2332 -3983 Québec Inc. Gilles Gaudette Transports 475, rue Dansereau Marguerite - D’Youville Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 R : Terminée en 2009...
En savoir plus