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Le Noblet, édition avril 2023
...ateforme au www.ville.contrecoeur.qc.ca. LA PLATEFORME MAIRESSE SUPPLÉANTE Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au bes...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...on administrative n’a pas valeur légale. Seules les copies de règlements revêtues du sceau de la Ville et signées par le greffier et le président d’assemblée ont valeur légale. À la fin de chaque article, a été indiqué...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...le qui dépasse 25 000 $ du 1er janv ier 2022 au 31 décembre 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain 9.2 Embauche de deux secrétaires surnuméraires...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Adjudication d'émission d'ob ligations au montant de 10 560 000 $ datées du 17 décembre 2021 9.4 Nomination des signataires des chèques et effets négociables pour et au nom de la Ville de Contrecœur et abrogation de la résolutio...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...Communication Page 3 de 3 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signature du renouvellement des baux de location de terres agricoles 17.2 Autorisation de signature d'un protocole...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diableries 2020 10.2 Autorisation de dé...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...mutuelle de prévention avec la compagnie Novo SST pour les années 2020, 2021 et 2022 17.3 Autorisation de signature d'une entente de services avec Rues principales Contrecœur 17.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur pr...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...supplémentaire 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption d u règlement 1261 -2022 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoir...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1261 -2022 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...a Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règlement 1258 -2022 m odifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...is de motion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traver...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...chnicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de maternité 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service a vec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapp...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ritoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de la fête nationale du Québec 10.3 Autorisati...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Réseau d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...132 -2018 (RM -CTR -2015) relatif au stationnement hivernal, conformément à l'article 13 dudit règlement. De désigner ces person nes afin de faire respecter les articles 53, paragraphe 4 et 59, alinéa d) du règlement 101...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur 9.3 Nomination des signataires des chèques et effets négociables pour et au nom de la Ville de Contrecœur 10. GESTION DU PERSONN...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350 e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de vacances des Grèves pour la tenue du camp de jour 202...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...10.2 Embauche d'une préposée à la Division de la bibliothèque 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec la Maison des jeunes de Contrecœur 11.2 Autorisation de signatur...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...du territoire de Contrecœur 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 Autorisation de signature d'un acte d'achat d'une partie du lot 5 025 642 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINIS...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 20 21 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec concernant une servi...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...CE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecœur et EXO, et mandat à un notaire 18.2 Position de la Vill...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...31 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D 'UNE CONDUITE D 'ÉGOUT PAR CHEMISAGE 6. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN MEMBRE AU SEIN DU...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique de logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente pour la cession du lot 6 313 818 17.3 Autorisation d'adoption de la Charte municipale p...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...de pavage sur la rue Industrielle 7.9 Adoption du règlement 1228 -2021 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation afin d'ajouter un sens unique sur la rue des Saules 7.10 Adoption du second pr...
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